RES-0001 selec-w false TEN-0001 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 tenders 3 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 323720 not-known TPA-0001 LOT-0001 Groupement UNION DES TRANSPORTEURS PRO (mandataire) / SOCIÉTÉ DES AUTOCARS MARTIN /AMPERE TEN-0002 false 388702.24 not-known TPA-0002 LOT-0002 CARS FAURE CON-0001 2025-01-28+01:00 Transports scolaires des élèves des secteurs Manissieux, la Fouillouse et Mi-Plaine false 2025001 TEN-0001 CON-0002 2025-01-28+01:00 Transports scolaires des élèves dans le cadre des activités scolaires organisées par les groupes scolaires false 2025002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 62859515-DFF4-A31C-4C8673C2C7FB3BF8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-saint-priest.fr ORG-0002 Ville de Saint-Priest 330 Place Charles Ottina Saint-Priest 69800 FRK26 FRA 60266 GASCON Gilles 0472234968 marchepublic@mairie-saint-priest.fr ORG-0003 Palais des Juridictions administratives 184 Rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 62859568-D911-E637-D28C0B101FFF84B3 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Palais des Juridictions administratives 184 Rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 62859590-ECBC-63A3-F00A86063ECCB142 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 Groupement UNION DES TRANSPORTEURS PRO (mandataire) / SOCIÉTÉ DES AUTOCARS MARTIN /AMPERE 2 Allée du Levant Bourgouin Jallieu 38300 FRK24 FRA 1542881-1-1-1 0442870584 dfinance.suma@gmail.com false UBO-0006 sme ORG-0006 CARS FAURE 680 Rte D'Heyrieux Valencin 38540 FRK24 FRA 1542881-1-2-1 0472481616 jonathan.ciotkowski@cars-faure.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 bf269ae8-7c51-4bb4-8495-0f4042858f6d edc7a14b-fc0a-4e95-87a0-04ce6c0f8235 2025-01-31+01:00 16:49:16+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24S038 Transports scolaires par car pour les groupes scolaires de la Ville de Saint-Priest Transports scolaires par car pour les groupes scolaires de la Ville de Saint-Priest. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum pour chaque lot services les montants indiqués correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs pour la durée globale de l'accord-cadre ayant servi au jugement des offres. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante :marchepublic@mairie-saint-priest.fr . Une copie de l'accord cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis 1020000 60130000 60130000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 70 price Prix Confer art. L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 true 669886-2024 false fa-wo-rc none 1 Transports scolaires des élèves des secteurs Manissieux, la Fouillouse et Mi-Plaine Transports scolaires des élèves des secteurs Manissieux, la Fouillouse et Mi-Plaine services other 60130000 60130000 La Ville de Saint-Priest se réserve la possibilité de recourir, pour chaque lot, à la procédure sans publicité ni mise en concurrence dans le cadre d'un marché pour la réalisation de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique 0 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 70 price Prix Confer art. L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 true 669886-2024 false fa-wo-rc none 2 Transports scolaires des élèves dans le cadre des activités scolaires organisées par les groupes scolaires Transports des enfants et des accompagnants dans le cadre des activités scolaires et périscolaires organisées par les groupes scolaires services other 60130000 60130000 La Ville de Saint-Priest se réserve la possibilité de recourir, pour chaque lot, à la procédure sans publicité ni mise en concurrence dans le cadre d'un marché pour la réalisation de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique 0 2000-01-01Z 25-12096 24-125131 3.2.5 Ville de Saint-Priest Groupement UNION DES TRANSPORTEURS PRO (mandataire) / SOCIÉTÉ DES AUTOCARS MARTIN /AMPERE CARS FAURE 2025-02-02 2025-04-30 347 Transport 69 Transports scolaires par car pour les groupes scolaires de la Ville de Saint-Priest Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-12096 du 31/01/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 25-12096
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Priest
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transports scolaires par car pour les groupes scolaires de la Ville de Saint-Priest
Description : Transports scolaires par car pour les groupes scolaires de la Ville de Saint-Priest. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum pour chaque lot
Identifiant de la procédure : edc7a14b-fc0a-4e95-87a0-04ce6c0f8235
Identifiant interne : 24S038
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,020,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : les montants indiqués correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs pour la durée globale de l'accord-cadre ayant servi au jugement des offres. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante :marchepublic@mairie-saint-priest.fr . Une copie de l'accord cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports scolaires des élèves des secteurs Manissieux, la Fouillouse et Mi-Plaine
Description : Transports scolaires des élèves des secteurs Manissieux, la Fouillouse et Mi-Plaine
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : La Ville de Saint-Priest se réserve la possibilité de recourir, pour chaque lot, à la procédure sans publicité ni mise en concurrence dans le cadre d'un marché pour la réalisation de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 669886-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Confer art. L551-1 du Code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Palais des Juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transports scolaires des élèves dans le cadre des activités scolaires organisées par les groupes scolaires
Description : Transports des enfants et des accompagnants dans le cadre des activités scolaires et périscolaires organisées par les groupes scolaires
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : La Ville de Saint-Priest se réserve la possibilité de recourir, pour chaque lot, à la procédure sans publicité ni mise en concurrence dans le cadre d'un marché pour la réalisation de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 669886-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Confer art. L551-1 du Code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Palais des Juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement UNION DES TRANSPORTEURS PRO (mandataire) / SOCIÉTÉ DES AUTOCARS MARTIN /AMPERE
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement UNION DES TRANSPORTEURS PRO (mandataire) / SOCIÉTÉ DES AUTOCARS MARTIN /AMPERE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 323,720 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025001
Titre : Transports scolaires des élèves des secteurs Manissieux, la Fouillouse et Mi-Plaine
Date de conclusion du marché : 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS FAURE
Offre :
Identifiant de l’offre : CARS FAURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 388,702.24 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025002
Titre : Transports scolaires des élèves dans le cadre des activités scolaires organisées par les groupes scolaires
Date de conclusion du marché : 28/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 62859515-DFF4-A31C-4C8673C2C7FB3BF8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Saint-Priest
Numéro d’enregistrement : 60266
Adresse postale : Place Charles Ottina
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : GASCON Gilles
Adresse électronique : marchepublic@mairie-saint-priest.fr
Téléphone : 0472234968
Adresse internet : http://www.ville-saint-priest.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marchespublics.grandlyon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Palais des Juridictions administratives
Numéro d’enregistrement : 62859568-D911-E637-D28C0B101FFF84B3
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Palais des Juridictions administratives
Numéro d’enregistrement : 62859590-ECBC-63A3-F00A86063ECCB142
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Groupement UNION DES TRANSPORTEURS PRO (mandataire) / SOCIÉTÉ DES AUTOCARS MARTIN /AMPERE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1542881-1-1-1
Adresse postale : 2 Allée du Levant
Ville : Bourgouin Jallieu
Code postal : 38300
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : dfinance.suma@gmail.com
Téléphone : 0442870584
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CARS FAURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1542881-1-2-1
Adresse postale : 680 Rte D'Heyrieux
Ville : Valencin
Code postal : 38540
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : jonathan.ciotkowski@cars-faure.fr
Téléphone : 0472481616
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bf269ae8-7c51-4bb4-8495-0f4042858f6d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 16:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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