5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Objets Publicitaires
Description
:
Objets Publicitaires
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39221120
Tasses et verres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18936000
Sacs en textile
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
30192121
Stylos à bille
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33712000
Préservatifs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
31224400
Câbles de connexion
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans periode
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 dernières années
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Niveau minimum de capacité : Preuve de la reconnaissance du statut de l'établissement : Structures du Handicap.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
45%
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
1. Valeur Technique 40% de la note globale Sous critère 1 : Qualité intrinsèque des produits (Solidité, qualité des finitions) 25% du critère Sous critère 2 : Ergonomie et facilité d'utilisation (Confort d'utilisation, Praticité, facilité de transport) 20% du critère Sous critère 3 : Qualité du marquage (attrait visuel, coloris, type de marquage, résistance au lavage, résistance à la friction…) 25% du critère Sous critère 4 : Organisation de la prestation (délais d'approvisionnement, modalités de réapprovisionnement) 30% du critère Les sous-critères seront notés de 1 à 5 : Très satisfaisant : 5, Satisfaisant : 4, Acceptable :3, Insuffisant :2, Très insuffisant : 1
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Démarche RSE
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
15
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663279&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663279&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/03/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/03/2025
à 13:00
Lieu
:
1, Place Jean Baumel 34295 MONTPELLIER
Informations complémentaires
:
Cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER