<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
   <DONNEES>
      <FNSimple xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
         <organisme>
            <nomOfficiel>Orléans Métropole</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>24450046800040</codeIdentificationNational>
            <ville>Orléans</ville>
            <cp>45058</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlDocConsul>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1607488</urlDocConsul>
               <identifiantInterne>M25A0011</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>marchespublics@orleans-metropole.fr</nomContact>
               <telContact>+33 238784030</telContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>-	Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole(https://www.orleans.fr/demarches-et-services/marches-publics/les-marches-publics-de-la-ville-ccas-et-de-la-metropole) mais le candidat peut produire ses propres documents.
a)	En cas de candidature groupée, chaque membre du groupement doit produire la déclaration sur l'honneur susmentionnée.
b)	En cas de candidature groupée, les habilitations de chaque membre du groupement donnant pouvoir au mandataire d'agir en leur nom et pour leur compte</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>-	Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>-	Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-	Une copie de l'autorisation d'exercer des activités de surveillance ou gardiennage, délivrée par le Conseil National des Activités Privées de Sécurité ;</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <autres/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2025-03-27T12:00:00</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <interdite/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui/>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non/>
               </variantes>
               <criteresAttrib>Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : -	Sous-critère 1-1 : Qualité des moyens humains et pertinence des procédures de mobilisation, d'astreintes et d'assistance permettant la bonne exécution des prestations de l'accord-cadre appréciées au regard des points 1 et 2 du cadre du mémoire technique (sous-pondération 30%)  -	Sous-critère 1-2 : Pertinence des procédures de contrôle et de suivi de l'exécution des prestations au regard du point 3 du cadre de mémoire technique (sous-pondération : 10 %)  -	Sous-critère 1-3 : Qualité des moyens techniques mis en oeuvre (tenue des agents, moyens de communication, moyens de déplacement, ...) permettant de garantir la bonne exécution de l'accord-cadre, appréciée au regard du point d) du mémoire techniques (sous-pondération : 10%) : 50%
Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif  : 50%</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Prestations de gardiennage et de surveillance du parc de Loire</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>79713000</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>La présente consultation, passée par procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du CCP, a pour objet des prestations de gardiennage, de surveillance du Parc de Loire et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire , non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s)  HT par période</description>
               <lieuExecution>Parc de Loire 45650 - Saint-Jean-le-Blanc et Saint-Denis-en Val</lieuExecution>
               <dureeMois>12</dureeMois>
               <tranches>
                  <non/>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <non/>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <informComplementaire>
               <non/>
               <autresInformComplementaire>=&gt; Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=&gt; La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Recours	Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=&gt; Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
=&gt;L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés aux articles 5-1 et 6-1-1 du présent règlement
=&gt; A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour la 1ère période est de 104 166.66  euro(s)  H.T.
=&gt;La durée du marché est de 12 mois (période initiale)à compter du 1er juin 2025 (ou de sa date de notification si postérieure). Le marché peut être reconduit, de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
=&gt;Délais d'exécution des prestations :les prestations de gardiennage et de surveillance des espaces du Parc de Loire s'exécuteront, pour chaque période du présent accord-cadre, entre le 01/06 et le 30/09.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>25-23936</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Orléans Métropole</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2025-03-03</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2025-03-27T12:00:00</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2025-03-27</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>138</CODE>
               <LIBELLE>Gardiennage</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>331</CODE>
               <LIBELLE>Surveillance</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <CRITERES_SOCIAUX_ENV>
            <ENVIRONNEMENTAUX/>
         </CRITERES_SOCIAUX_ENV>
         <DEP_PUBLICATION>45</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Prestations de gardiennage et de surveillance du parc de Loire</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 25-23936 du 03/03/2025</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 25-23936 du 03/03/2025 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>45</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-23936</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Orléans Métropole</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24450046800040</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Orléans</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>45058</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>45</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1607488"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1607488 - nouvelle fenêtre">
               <span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1607488</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>M25A0011</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>marchespublics@orleans-metropole.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 238784030</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>-	Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole(https://www.orleans.fr/demarches-et-services/marches-publics/les-marches-publics-de-la-ville-ccas-et-de-la-metropole) mais le candidat peut produire ses propres documents.
a)	En cas de candidature groupée, chaque membre du groupement doit produire la déclaration sur l'honneur susmentionnée.
b)	En cas de candidature groupée, les habilitations de chaque membre du groupement donnant pouvoir au mandataire d'agir en leur nom et pour leur compte</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>-	Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>-	Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-	Une copie de l'autorisation d'exercer des activités de surveillance ou gardiennage, délivrée par le Conseil National des Activités Privées de Sécurité ;</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>27/03/2025 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : -	Sous-critère 1-1 : Qualité des moyens humains et pertinence des procédures de mobilisation, d'astreintes et d'assistance permettant la bonne exécution des prestations de l'accord-cadre appréciées au regard des points 1 et 2 du cadre du mémoire technique (sous-pondération 30%)  -	Sous-critère 1-2 : Pertinence des procédures de contrôle et de suivi de l'exécution des prestations au regard du point 3 du cadre de mémoire technique (sous-pondération : 10 %)  -	Sous-critère 1-3 : Qualité des moyens techniques mis en oeuvre (tenue des agents, moyens de communication, moyens de déplacement, ...) permettant de garantir la bonne exécution de l'accord-cadre, appréciée au regard du point d) du mémoire techniques (sous-pondération : 10%) : 50%
Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif  : 50%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Prestations de gardiennage et de surveillance du parc de Loire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>79713000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La présente consultation, passée par procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du CCP, a pour objet des prestations de gardiennage, de surveillance du Parc de Loire et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire , non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s)  HT par période</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Parc de Loire 45650 - Saint-Jean-le-Blanc et Saint-Denis-en Val</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>=&gt; Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=&gt; La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Recours	Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=&gt; Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
=&gt;L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés aux articles 5-1 et 6-1-1 du présent règlement
=&gt; A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour la 1ère période est de 104 166.66  euro(s)  H.T.
=&gt;La durée du marché est de 12 mois (période initiale)à compter du 1er juin 2025 (ou de sa date de notification si postérieure). Le marché peut être reconduit, de manière tacite, 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
=&gt;Délais d'exécution des prestations :les prestations de gardiennage et de surveillance des espaces du Parc de Loire s'exécuteront, pour chaque période du présent accord-cadre, entre le 01/06 et le 30/09.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>03/03/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Orléans Métropole</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1607488" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1607488 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1607488</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation, passée par procédure adaptée en application de l'article
            R2123-1 3° du CCP, a pour objet des prestations de gardiennage, de surveillance du
            Parc de Loire et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire
            , non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s)
            HT par période</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>27/03/2025 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
