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               <capaciteExercice>- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement  (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>COLLECTIVITE TERRITORIALE</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Note méthodologique ou mémoire technique composé des éléments suivants (sous critères) : 40%
Délai de livraison des jeux et jouets apprécié au regard du bordereau des remises et des délais (Bdr-Bdd) : 15%
sera appréciée au regard du mémoire environnemental : 15%
Prix : 30%</criteresAttrib>
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               <intitule>ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE METZ</intitule>
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                  <lieuExecutionLivraison>Crèches, ludothèques, Relais Petite Enfance et Maison des Bébés de la Ville de Metz</lieuExecutionLivraison>
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                  <description>2 : Lot n°2 jeux et jouets imitation et motricité</description>
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         <RESUME_OBJET>Achat Et Livraison De Jeux Et Jouets Pour Les Structures Petite Enfance De La Ville De Metz</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 25-23957 du 03/03/2025</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 25-23957 du 03/03/2025 sur le site Boamp.fr"/>
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         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>57</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-23957</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Mairie de Metz</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21570463600012</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>METZ</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>57036</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>57</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>24057A</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>marchespublics@eurometropolemetz.eu</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 387201000</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement  (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>31/03/2025 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>COLLECTIVITE TERRITORIALE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Note méthodologique ou mémoire technique composé des éléments suivants (sous critères) : 40%
Délai de livraison des jeux et jouets apprécié au regard du bordereau des remises et des délais (Bdr-Bdd) : 15%
sera appréciée au regard du mémoire environnemental : 15%
Prix : 30%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE METZ</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>37520000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>marché alloti (4 lots)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>1 place du parlement de metz 57011 - Metz</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>1 : Lot n°1 jeux et jouets premier age</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>37520000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Crèches, ludothèques, Relais Petite Enfance et Maison des Bébés de la Ville de Metz</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>2 : Lot n°2 jeux et jouets imitation et motricité</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>37520000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Crèches, ludothèques, Relais Petite Enfance et Maison des Bébés de la Ville de Metz</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>3 : Lot n°3 jeux et jouets sensorimoteurs</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>37520000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Crèches, ludothèques, Relais Petite Enfance et Maison des Bébés de la Ville de Metz</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>4 : Lot n°4 jeux de règle</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>37520000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Crèches, ludothèques, Relais Petite Enfance et Maison des Bébés de la Ville de Metz</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>03/03/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Mairie de Metz</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1607904" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1607904 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1607904</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>marché alloti (4 lots)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>1 : Lot n°1 jeux et jouets premier age</li>
               <li>2 : Lot n°2 jeux et jouets imitation et motricité</li>
               <li>3 : Lot n°3 jeux et jouets sensorimoteurs</li>
               <li>4 : Lot n°4 jeux de règle</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>31/03/2025 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
