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               <nomContact>Carole Cosson</nomContact>
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               <capaciteExercice>- Lettre de candidature et interdictions de soumissionner : un formulaire DC1 dernière version du, dûment complété, ou un ou plusieurs documents contenant les mêmes informations, en particulier la déclaration sur l'honneur pour justifier que la candidat n'entre dans aucun cas d’exclusion de la procédure de passation prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique ; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Un formulaire DC2  dans sa dernière version dûment complété, ou un ou plusieurs documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats ci- après : 
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début de l'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, il devra le mentionner, et prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants 
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature 
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. 
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres 

Lot n°1 : Terrassement - VRD –Maçonnerie – Arrosage- Terrain de sport – Clôtures.
Titulaire ou son cotraitant, sous-traitant pour les qualifications suivantes :
Qualisport 102 terrain grand jeux gazon synthétique ou équivalent 
Qualisport 860 Aires et sols sportifs spécifiques, maintenance terrain grand jeux gazon naturel stabilité et synthétique ou équivalent 

Lot n°2 : Eclairage.
Titulaire ou son cotraitant, sous-traitant pour les qualifications suivantes :
TN4 travaux neufs indice 4 éclairages publics ou équivalent</capaciteTech>
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               <intitule>Création d’un terrain de football à 8  en gazon synthétique Complexe Raoul Brûlat à Draguignan</intitule>
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                  <description>Lot n°1 : Terrassement - VRD –Maçonnerie – Arrosage- Terrain de sport – Clôtures.
la durée du marché court de la notification à la levée complète des réserves dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 5 mois</description>
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                  <description>Lot n°2 : Eclairage.
la durée du marché court de la notification à la levée complète des réserves dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 5 mois</description>
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                  <visiteDetail>Pour l’ensemble des lots, la visite des lieux est obligatoire les modalités de celle ci est indiquée dansle règlement de la consultation</visiteDetail>
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               <autresInformComplementaire>Le délai de validité des propositions est de 90 jours  à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront OBLIGATOIREMENT pour le lot N°1 un échantillon  de souplesse, le gazon synthétique et son remplissage de granulat en matière organique (rafle de maïs) d’un format A3. les modalités de réception de cet échantillons sont précisés à l'article 5.6 du règlement de la consultation.
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier ou de ne pas négocier les offres remises par tout moyen permettant d’assurer une traçabilité écrite de la négociation (les négociations pourront notamment se dérouler exclusivement par email) et se réserve le droit dans le cas où elle ne recevrait aucune offre à l'issue du délai de remise des offres de consulter directement des fournisseurs.
Par ailleurs le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne négocier qu’avec les meilleures offres issues d’un 1er classement au regard des critères de jugement. Le nombre susceptible d’être concernée est laissé à l’appréciation du pouvoir adjudicateur.  
Les négociations pourront porter sur une amélioration qualitative et/ou financière de l’offre remise par le candidat. 
Le nombre de tour de négociation est laissé à l’appréciation du représentant du pouvoir adjudicateur.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif 
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros
 Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville de Draguignan
prix forfaitaires pour l'ensemble des lots 
Taux de l’avance : 5 % le cas échéant</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Création d’un terrain de football à 8  en gazon synthétique Complexe Raoul Brûlat à Draguignan</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 25-24066 du 03/03/2025</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>83</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-24066</strong>
      </div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Draguignan (83)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21830050700017</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Draguignan</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>83300</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>83</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>25.013 à 25.014</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Carole Cosson</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>mp@ville-draguignan.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 494602094</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Lettre de candidature et interdictions de soumissionner : un formulaire DC1 dernière version du, dûment complété, ou un ou plusieurs documents contenant les mêmes informations, en particulier la déclaration sur l'honneur pour justifier que la candidat n'entre dans aucun cas d’exclusion de la procédure de passation prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique ; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Un formulaire DC2  dans sa dernière version dûment complété, ou un ou plusieurs documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats ci- après : 
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début de l'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, il devra le mentionner, et prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants 
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature 
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. 
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres 

Lot n°1 : Terrassement - VRD –Maçonnerie – Arrosage- Terrain de sport – Clôtures.
Titulaire ou son cotraitant, sous-traitant pour les qualifications suivantes :
Qualisport 102 terrain grand jeux gazon synthétique ou équivalent 
Qualisport 860 Aires et sols sportifs spécifiques, maintenance terrain grand jeux gazon naturel stabilité et synthétique ou équivalent 

Lot n°2 : Eclairage.
Titulaire ou son cotraitant, sous-traitant pour les qualifications suivantes :
TN4 travaux neufs indice 4 éclairages publics ou équivalent</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>03/04/2025 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>le prix: 40 %
La valeur technique: 60 %</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Création d’un terrain de football à 8  en gazon synthétique Complexe Raoul Brûlat à Draguignan</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45112500</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Création d'un terrain de football à 8  en gazon synthétique Complexe Raoul Brûlat à Draguignan</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>avenue des Vignerons 83300 Draguignan</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et  euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot n°1 : Terrassement - VRD –Maçonnerie – Arrosage- Terrain de sport – Clôtures.
la durée du marché court de la notification à la levée complète des réserves dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 5 mois</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45112500</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>avenue des Vignerons 83300 Draguignan</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot n°2 : Eclairage.
la durée du marché court de la notification à la levée complète des réserves dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 5 mois</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45316100</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>avenue des Vignerons 83300 Draguignan</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Pour l’ensemble des lots, la visite des lieux est obligatoire les modalités de celle ci est indiquée dansle règlement de la consultation</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le délai de validité des propositions est de 90 jours  à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront OBLIGATOIREMENT pour le lot N°1 un échantillon  de souplesse, le gazon synthétique et son remplissage de granulat en matière organique (rafle de maïs) d’un format A3. les modalités de réception de cet échantillons sont précisés à l'article 5.6 du règlement de la consultation.
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier ou de ne pas négocier les offres remises par tout moyen permettant d’assurer une traçabilité écrite de la négociation (les négociations pourront notamment se dérouler exclusivement par email) et se réserve le droit dans le cas où elle ne recevrait aucune offre à l'issue du délai de remise des offres de consulter directement des fournisseurs.
Par ailleurs le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne négocier qu’avec les meilleures offres issues d’un 1er classement au regard des critères de jugement. Le nombre susceptible d’être concernée est laissé à l’appréciation du pouvoir adjudicateur.  
Les négociations pourront porter sur une amélioration qualitative et/ou financière de l’offre remise par le candidat. 
Le nombre de tour de négociation est laissé à l’appréciation du représentant du pouvoir adjudicateur.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif 
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros
 Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville de Draguignan
prix forfaitaires pour l'ensemble des lots 
Taux de l’avance : 5 % le cas échéant</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>03/03/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Draguignan (83)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Création d'un terrain de football à 8 en gazon synthétique Complexe Raoul Brûlat à
            Draguignan</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot n°1 : Terrassement - VRD –Maçonnerie – Arrosage- Terrain de sport – Clôtures.
                  la durée du marché court de la notification à la levée complète des réserves dans
                  le cadre de la garantie de parfait achèvement. Le délai global prévu pour l'exécution
                  de l'ensemble des travaux est de 5 mois</li>
               <li>Lot n°2 : Eclairage. la durée du marché court de la notification à la levée complète
                  des réserves dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. Le délai global prévu
                  pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 5 mois</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>03/04/2025 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
