Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 25-37258 du 02/04/2025

e1136d97-4c90-4cc4-99ab-6094cb6de9c8-01 Objet: Au lieu de Parcours managérial, lire Parcours managérial PROCEDURE Remise des offres: Au lieu du 04/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 09/04/2025 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/04/2025 à 12h01 au plus tard. Lire 09/04/2025 à 12h01 au plus tard. PROCEDURE RC: Au lieu de Date: 04/04/2025 12h00, lire Date: 09/04/2025 à 12h00 PROCEDURE RC: Au lieu de Article 7.3: A titre indicatif, les négociations se tiendront la semaine du 7 avril, lire Article 7.3: Cette mention est supprimée PROCEDURE DQE: Au lieu de Au lieu de 4 jours de formations spécifiques, lire Lire 5 jours de formations spécifiques PROCEDURE DPGF: Au lieu de Au lieu de 13 débriefings, lire Lire 11 débriefings PROCEDURE DPGF: Au lieu de Au lieu de 13 groupes pour le tronc commun, lire Lire 15 groupes pour le tronc commun PROCEDURE CCTP: Au lieu de Art 3: Au lieu de 15 personnes par groupe soit 14 groupes, lire Lire, Art 3: 15 personnes par groupe soit 15 groupes PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A242E78D-9E9F-023C-9F3F2BD4A0761659 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-courbevoie.fr ORG-0002 Ville de Courbevoie Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique Courbevoie 92401 FR105 FRA 28518 le Maire 0171057000 0171057340 marchespublics@ville-courbevoie.fr ORG-0003 Ville de Courbevoie Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin Courbevoie 92401 FR105 FRA A242E7B5-F209-DB72-A9093B5657950758 Service de la Commande Publique 0171057000 0171057340 marchespublics@ville-courbevoie.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA A242E90C-D85B-0D84-9982E6E0B3CCEA77 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA A242E954-D836-526E-E5B6678BD68174A3 Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris 0182524267 ccira@paris-idf.gouv.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA A242E964-AAE6-61D4-DB4CC72DF2C666DA 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 29539562-77e3-4e01-9422-1c7e630fa016 90019dd3-78e9-42ee-80db-2ca28c969b51 2025-04-02+02:00 15:10:54+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-courbevoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24S0004 Parcours managérial Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à prix mixtes avec : -Une partie forfaitaire sur la base de la DPGF concernant les missions décrites dans le CCTP. -Une partie à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 112 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Pas de lot, pas de tranche, pas de phase. Durée d'un an renouvelable 3 fois tacitement. Réunion de lancement mi-juin, en présence du Maire services Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dce, correspondre avec l'acheteur et déposer leur pli sur le profil acheteur de la Ville par le lien suivant : https://www.ville-courbevoie.fr/715/marches-publics.htm Les documents à remettre au titre de la candidature et au titre de l'offre sont respectivement énumérés aux articles 5.1.1 et 5.1.2 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 7.2 du règlement de la consultation 280000 80500000 80511000 LOT-0000 ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société. - Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis) used sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1608456 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1608456 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1608456 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-09+02:00 12:01:00+02:00 Mairie de Courbevoie false none none S-PA-1608456 Parcours managérial Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à prix mixtes avec : -Une partie forfaitaire sur la base de la DPGF concernant les missions décrites dans le CCTP. -Une partie à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 112 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Pas de lot, pas de tranche, pas de phase. Durée d'un an renouvelable 3 fois tacitement. Réunion de lancement mi-juin, en présence du Maire services 280000 80500000 80511000 2025-06-01+02:00 48 25-37258

25-24568 25-32610 3.2.5 Ville de Courbevoie 2025-04-04 2025-04-09T12:00:00+02:00 2025-04-12 410 Formation 92 Parcours managérial Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 25-37258 du 02/04/2025

Avis de marché ( avis rectificatif )

Département(s) de publication : 92

Annonce n° 25-37258

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Courbevoie

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Parcours managérial

Description : Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à prix mixtes avec : -Une partie forfaitaire sur la base de la DPGF concernant les missions décrites dans le CCTP. -Une partie à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 112 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Pas de lot, pas de tranche, pas de phase. Durée d'un an renouvelable 3 fois tacitement. Réunion de lancement mi-juin, en présence du Maire

Identifiant de la procédure : 90019dd3-78e9-42ee-80db-2ca28c969b51

Identifiant interne : 24S0004

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dce, correspondre avec l'acheteur et déposer leur pli sur le profil acheteur de la Ville par le lien suivant : https://www.ville-courbevoie.fr/715/marches-publics.htm Les documents à remettre au titre de la candidature et au titre de l'offre sont respectivement énumérés aux articles 5.1.1 et 5.1.2 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 7.2 du règlement de la consultation

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Parcours managérial

Identifiant interne : S-PA-1608456

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : - Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société. - Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis)

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1608456

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1608456

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/04/2025 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 09/04/2025 à 12:01

Lieu : Mairie de Courbevoie

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Courbevoie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : A242E78D-9E9F-023C-9F3F2BD4A0761659

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Courbevoie

Numéro d’enregistrement : 28518

Adresse postale : Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin, Service Commande Publique

Ville : Courbevoie

Code postal : 92401

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Point de contact : le Maire

Adresse électronique : marchespublics@ville-courbevoie.fr

Téléphone : 0171057000

Télécopieur : 0171057340

Adresse internet : http://www.ville-courbevoie.fr

Profil de l’acheteur : http://www.ville-courbevoie.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Courbevoie

Numéro d’enregistrement : A242E7B5-F209-DB72-A9093B5657950758

Adresse postale : Hôtel de Ville 1 rue Albert Simonin

Ville : Courbevoie

Code postal : 92401

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Point de contact : Service de la Commande Publique

Adresse électronique : marchespublics@ville-courbevoie.fr

Téléphone : 0171057000

Télécopieur : 0171057340

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Numéro d’enregistrement : A242E90C-D85B-0D84-9982E6E0B3CCEA77

Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil

Ville : Cergy-Pontoise

Code postal : 95027

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Téléphone : 0130173400

Télécopieur : 0130173459

Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles

Numéro d’enregistrement : A242E954-D836-526E-E5B6678BD68174A3

Adresse postale : 5, rue Leblanc

Ville : Paris

Code postal : 75911

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris

Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr

Téléphone : 0182524267

Adresse internet : http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Numéro d’enregistrement : A242E964-AAE6-61D4-DB4CC72DF2C666DA

Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil

Ville : Cergy-Pontoise

Code postal : 95027

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Téléphone : 0130173400

Télécopieur : 0130173459

Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Section 10 - Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : e1136d97-4c90-4cc4-99ab-6094cb6de9c8-01

10.1 Modification