16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A4637F0F-A466-13D1-A59CC6DB0B5AD809 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://villeneuve92.com/ ORG-0002 Mairie de Villeneuve-la-Garenne 28, avenue de Verdun Villeneuve la garenne 92390 FR105 FRA 85696 PELAIN Pascal maire 0140855700 service-commandepublique@villeneuve92.com ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA A4637F5F-0E01-A9A7-C4EC2B6A6B020A43 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges 29, rue Barbet de Jouy Paris 75007 FR101 FRA A4637F87-F754-B75C-80CD69CF8A1461CD Préfecture de Région Ile-de-France 0144426375 0145554702 correspondre@aws-france.com ORG-0005 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA A4637FA1-EFDD-F184-E9940019FD621CFE 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 b62da495-71ee-4135-b754-9cb6f85821fc b2eab33e-e710-4ace-b8eb-7f287a82f916 2025-04-02+02:00 16:10:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 6 6 open false Fourniture de végétaux et fournitures horticoles pour la Commune de Villeneuve-La-Garenne Le présent marché public a pour objet l'achat de végétaux destinés aux plantations de la Ville, ainsi que les fournitures horticoles nécessaires à l'activité horticole de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390). Les caractéristique techniques sont décrites dans le CCTP supplies 1180000 03120000 03121000 Villeneuve-La-Garenne 92390 FR105 FRA LOT-0001 tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires used not-allowed no-eu-funds true Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique not-allowed 1620623 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623 none required not-allowed false no false per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 Mairie de Villeneuve La Garenne false 1 fa-wo-rc none 1 Bulbes Description faite dans le CCTP et le BPU supplies other 35000 03120000 03451200 03121000 Villeneuve-La-Garenne 92390 FR105 FRA 2025-06-06+02:00 12 3 Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique LOT-0002 tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires used not-allowed no-eu-funds true Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique not-allowed 1620623 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623 none required not-allowed false no false per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 Mairie de Villeneuve La Garenne false 1 fa-wo-rc none 2 Plantes vivaces Description faite dans le CCTP et le BPU supplies other 30000 03120000 03451000 03121000 Villeneuve-La-Garenne 92390 FR105 FRA 2025-06-06+02:00 12 3 Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique LOT-0003 tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires used not-allowed no-eu-funds true Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique not-allowed 1620623 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623 none required not-allowed false no false per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 Mairie de Villeneuve La Garenne false 1 fa-wo-rc none 3 Petits arbres, arbustes, rosiers Description faite dans le CCTP et le BPU supplies other 30000 03120000 03452000 03121000 Villeneuve-La-Garenne 92390 FR105 FRA 2025-06-06+02:00 12 3 Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique LOT-0004 tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires used not-allowed no-eu-funds true Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique not-allowed 1620623 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623 none required not-allowed false no false per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 Mairie de Villeneuve La Garenne false 1 fa-wo-rc none 4 Arbres circonférence supérieurs à 20 cm Description faite dans le CCTP et le BPU supplies other 120000 03120000 03452000 03121000 Villeneuve-La-Garenne 92390 FR105 FRA 2025-06-06+02:00 12 3 Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique LOT-0005 tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires used not-allowed no-eu-funds true Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique not-allowed 1620623 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623 none required not-allowed false no false per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 Mairie de Villeneuve La Garenne false 1 fa-wo-rc none 5 Fournitures horticoles pour les espaces verts et la Direction du Sport Description faite dans le CCTP et BPU supplies other 50000 03120000 03121000 03121000 Villeneuve-La-Garenne 92390 FR105 FRA 2025-06-06+02:00 12 3 Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique LOT-0006 tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires used not-allowed no-eu-funds true Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique not-allowed 1620623 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623 none required not-allowed false no false per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-30+02:00 12:00:00+02:00 Mairie de Villeneuve La Garenne false 1 fa-wo-rc none 6 Plantes saisonnières et potagères Description faite dans le CCTP et le BPU supplies other 30000 03120000 03451000 03121000 Villeneuve-La-Garenne 92390 FR105 FRA 2025-06-06+02:00 12 3 Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique 25-37331 3.2.5 Mairie de Villeneuve-la-Garenne 2025-04-04 2025-04-30T12:00:00+02:00 2025-04-30 358 Végétaux 200 Matériel agricole, horticole 92 Fourniture de végétaux et fournitures horticoles pour la Commune de Villeneuve-La-Garenne Avis de marché - Avis n° 25-37331 du 02/04/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 25-37331
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Villeneuve-la-Garenne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de végétaux et fournitures horticoles pour la Commune de Villeneuve-La-Garenne
Description : Le présent marché public a pour objet l'achat de végétaux destinés aux plantations de la Ville, ainsi que les fournitures horticoles nécessaires à l'activité horticole de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390). Les caractéristique techniques sont décrites dans le CCTP
Identifiant de la procédure : b2eab33e-e710-4ace-b8eb-7f287a82f916
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Villeneuve-La-Garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,180,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Bulbes
Description : Description faite dans le CCTP et le BPU
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451200 Bulbes de fleurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Villeneuve-La-Garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/06/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2025 à 12:00
Lieu : Mairie de Villeneuve La Garenne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Plantes vivaces
Description : Description faite dans le CCTP et le BPU
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Villeneuve-La-Garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/06/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2025 à 12:00
Lieu : Mairie de Villeneuve La Garenne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Petits arbres, arbustes, rosiers
Description : Description faite dans le CCTP et le BPU
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Villeneuve-La-Garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/06/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2025 à 12:00
Lieu : Mairie de Villeneuve La Garenne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Arbres circonférence supérieurs à 20 cm
Description : Description faite dans le CCTP et le BPU
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Villeneuve-La-Garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/06/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2025 à 12:00
Lieu : Mairie de Villeneuve La Garenne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fournitures horticoles pour les espaces verts et la Direction du Sport
Description : Description faite dans le CCTP et BPU
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Villeneuve-La-Garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/06/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2025 à 12:00
Lieu : Mairie de Villeneuve La Garenne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Plantes saisonnières et potagères
Description : Description faite dans le CCTP et le BPU
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Villeneuve-La-Garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/06/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires Références sur des livraisons spécifiées : Références similaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1620623
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1620623
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2025 à 12:00
Lieu : Mairie de Villeneuve La Garenne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A4637F0F-A466-13D1-A59CC6DB0B5AD809
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Villeneuve-la-Garenne
Numéro d’enregistrement : 85696
Adresse postale : 28, avenue de Verdun
Ville : Villeneuve la garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : PELAIN Pascal
Adresse électronique : service-commandepublique@villeneuve92.com
Téléphone : 0140855700
Adresse internet : https://villeneuve92.com/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : A4637F5F-0E01-A9A7-C4EC2B6A6B020A43
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : A4637F87-F754-B75C-80CD69CF8A1461CD
Adresse postale : 29, rue Barbet de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de Région Ile-de-France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0144426375
Télécopieur : 0145554702
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : A4637FA1-EFDD-F184-E9940019FD621CFE
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b62da495-71ee-4135-b754-9cb6f85821fc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2025
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L’essentiel du marché

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