RES-0001 clos-nw false other LOT-0001 RES-0002 clos-nw false other LOT-0002 RES-0003 clos-nw false other LOT-0003 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A47EDB2C-9658-75B2-8B671EFD61187817 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.syvadec.fr ORG-0002 SYVADEC 26 Zone Artisanale Rt 50 Corte 20250 FRM02 FRA 59108 Gianni Don-Georges Président 0495340014 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA A47EDB97-B943-C246-CBEF696C9EE804C8 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA A47EDBBE-E0A6-F36B-CFD73708F13C0DD0 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 37a32853-93e3-494f-b786-eec958a739cd 6f673462-a1f5-4181-8c05-20bab9311551 2025-04-02+02:00 16:13:23+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2024-DEX-011 Réception et transport des ordures ménagères (OM) résiduelles depuis un quai de transfert en région ajaccienne en centre de traitement &amp;lt;br/&amp;gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&amp;lt;br/&amp;gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&amp;lt;br/&amp;gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&amp;lt;br/&amp;gt;Le titulaire de chacun des lots devra assurer depuis un quai de transfert situé en région Ajaccienne : - La réception des collectes d'ordures ménagères résiduelles - La mise à disposition des contenants permettant d'optimiser les transports, - Le chargement des contenants, - La couverture des contenants, - Le transport des chargements vers les centres de traitement. &amp;lt;br/&amp;gt; services 7896000 90512000 90512000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 70 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 506213-2024 false fa-wo-rc none 01 Communauté d'agglomération du pays Ajaccien Communauté d'agglomération du pays Ajaccien services other 90512000 90512000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La période initiale débute le 01/02/2025 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 70 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 506213-2024 false fa-wo-rc none 02 Communauté de Communes du Celavu Prunelli Communauté de Communes du Celavu Prunelli services other 90512000 90512000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La période initiale débute le 01/02/2025 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 70 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 506213-2024 false fa-wo-rc none 03 Communauté de Communes de la Pieve d'Ornano et du Taravo Communauté de Communes de la Pieve d'Ornano et du Taravo services other 90512000 90512000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La période initiale débute le 01/02/2025 2000-01-01Z 25-37356 24-96457 3.2.5 SYVADEC 2025-04-04 2025-06-30 34 Benne 347 Transport 20B Réception et transport des ordures ménagères (OM) résiduelles depuis un quai de transfert en région ajaccienne en centre de traitement Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-37356 du 02/04/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 20B
Annonce n° 25-37356
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYVADEC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réception et transport des ordures ménagères (OM) résiduelles depuis un quai de transfert en région ajaccienne en centre de traitement
Description : &amp;lt;br/&amp;gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&amp;lt;br/&amp;gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&amp;lt;br/&amp;gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&amp;lt;br/&amp;gt;Le titulaire de chacun des lots devra assurer depuis un quai de transfert situé en région Ajaccienne : - La réception des collectes d'ordures ménagères résiduelles - La mise à disposition des contenants permettant d'optimiser les transports, - Le chargement des contenants, - La couverture des contenants, - Le transport des chargements vers les centres de traitement. &amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant de la procédure : 6f673462-a1f5-4181-8c05-20bab9311551
Identifiant interne : 2024-DEX-011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,896,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Communauté d'agglomération du pays Ajaccien
Description : Communauté d'agglomération du pays Ajaccien
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La période initiale débute le 01/02/2025
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 506213-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Communauté de Communes du Celavu Prunelli
Description : Communauté de Communes du Celavu Prunelli
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La période initiale débute le 01/02/2025
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 506213-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Communauté de Communes de la Pieve d'Ornano et du Taravo
Description : Communauté de Communes de la Pieve d'Ornano et du Taravo
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La période initiale débute le 01/02/2025
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 506213-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A47EDB2C-9658-75B2-8B671EFD61187817
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SYVADEC
Numéro d’enregistrement : 59108
Adresse postale : 26 Zone Artisanale Rt 50
Ville : Corte
Code postal : 20250
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Gianni Don-Georges
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0495340014
Adresse internet : http://www.syvadec.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : A47EDB97-B943-C246-CBEF696C9EE804C8
Adresse postale : Villa Montépiano
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : 0495328866
Télécopieur : 0495323855
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : A47EDBBE-E0A6-F36B-CFD73708F13C0DD0
Adresse postale : Villa Montépiano
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : 0495328866
Télécopieur : 0495323855
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 37a32853-93e3-494f-b786-eec958a739cd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 à 16:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2025
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L’essentiel du marché

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