16 https://www.gh-artoisternois.fr https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 Centre Hospitalier d'Arras 57 Avenue Winston Churchill CS 90006 PAS DE CALAIS ARRAS 62022 cedex FRE12 FRA 26620925300019 0321211611 cellule.marches@gh-artoisternois.fr https://www.telerecours.fr/ https://www.telerecours.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire NORD LILLE CEDEX 59014 FRE11 FRA 17590003400018 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 8a3d71a4-8955-4bcb-ab72-a4212dea214b 16765a36-c1d8-4aed-b513-bd51d4151261 2025-04-02+02:00 16:23:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil body-pl health ORG-0001 susp-act 5 5 open 25N264 Marché de maintenance et d'évolution de la solution de téléphonie IP, des applicatifs associés, et des prestations avec garanties de résultats Marché de maintenance et d'évolution de la solution de téléphonie IP, des applicatifs associés, et des prestations avec garanties de résultats services 860000 64215000 LOT-0001 other voir RC not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c 180 Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false required true 2025-06-05+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Renouvellement des maintenances et évolutions Renouvellement des maintenances et évolutions services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d'un an(s). La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès de Mr Mathieu DUPRE - Direction du système d'information - (Mathieu.DUPRE@gh-artoisternois.fr / Tél. : +33 (0)3 21 21 18 56. La visite se fera uniquement sur le site du CH ARRAS, rendez-vous le Mardi 22 avril à 10h00 au service informatique bâtiment Artois au RDC, 57 avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public. 64215000 4 LOT-0002 other VOIR RC not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c none not-allowed allowed no https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c 180 Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false required true 2025-06-05+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Projet infrastructure IP-DECT Projet infrastructure IP-DECT supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d'un an(s). La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès de Mr Mathieu DUPRE - Direction du système d'information - (Mathieu.DUPRE@gh-artoisternois.fr / Tél. : +33 (0)3 21 21 18 56. La visite se fera uniquement sur le site du CH ARRAS, rendez-vous le Mardi 22 avril à 10h00 au service informatique bâtiment Artois au RDC, 57 avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public. 32424000 4 LOT-0003 other VOIR RC not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c none not-allowed allowed no https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c 180 Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false required true 2025-06-05+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 3 Système de messagerie vocale Système de messagerie vocale supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d'un an(s). La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès de Mr Mathieu DUPRE - Direction du système d'information - (Mathieu.DUPRE@gh-artoisternois.fr / Tél. : +33 (0)3 21 21 18 56. La visite se fera uniquement sur le site du CH ARRAS, rendez-vous le Mardi 22 avril à 10h00 au service informatique bâtiment Artois au RDC, 57 avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public. 32342440 4 LOT-0004 other VOIR RC not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c none not-allowed allowed no https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c 180 Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false required true 2025-06-05+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 4 Système de rapports et statistiques Système de rapports et statistiques services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d'un an(s). La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès de Mr Mathieu DUPRE - Direction du système d'information - (Mathieu.DUPRE@gh-artoisternois.fr / Tél. : +33 (0)3 21 21 18 56. La visite se fera uniquement sur le site du CH ARRAS, rendez-vous le Mardi 22 avril à 10h00 au service informatique bâtiment Artois au RDC, 57 avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public. 72212463 4 LOT-0005 other VOIR RC not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c none not-allowed allowed no https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c 180 Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false false required true 2025-06-05+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 5 Serveur de fax Serveur de fax services 72212215 4 25-37375 3.2.5 Centre Hospitalier d'Arras 2025-04-04 2025-06-05T12:00:00+02:00 2025-06-05 339 Matériel de téléphonie 454 Informatique (maintenance serveurs et réseaux) 62 60 59 80 Marché de maintenance et d'évolution de la solution de téléphonie IP, des applicatifs associés, et des prestations avec garanties de résultats Avis de marché - Avis n° 25-37375 du 02/04/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 62, 60, 59, 80
Annonce n° 25-37375
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier d'Arras
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de maintenance et d'évolution de la solution de téléphonie IP, des applicatifs associés, et des prestations avec garanties de résultats
Description : Marché de maintenance et d'évolution de la solution de téléphonie IP, des applicatifs associés, et des prestations avec garanties de résultats
Identifiant de la procédure : 16765a36-c1d8-4aed-b513-bd51d4151261
Identifiant interne : 25N264
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64215000 Services de téléphonie IP
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 860,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
2.1.6 Motifs d’exclusion
État de cessation d’activités :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Renouvellement des maintenances et évolutions
Description : Renouvellement des maintenances et évolutions
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64215000 Services de téléphonie IP
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d'un an(s). La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès de Mr Mathieu DUPRE - Direction du système d'information - (Mathieu.DUPRE@gh-artoisternois.fr / Tél. : +33 (0)3 21 21 18 56. La visite se fera uniquement sur le site du CH ARRAS, rendez-vous le Mardi 22 avril à 10h00 au service informatique bâtiment Artois au RDC, 57 avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Projet infrastructure IP-DECT
Description : Projet infrastructure IP-DECT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32424000 Infrastructure de réseau
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d'un an(s). La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès de Mr Mathieu DUPRE - Direction du système d'information - (Mathieu.DUPRE@gh-artoisternois.fr / Tél. : +33 (0)3 21 21 18 56. La visite se fera uniquement sur le site du CH ARRAS, rendez-vous le Mardi 22 avril à 10h00 au service informatique bâtiment Artois au RDC, 57 avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Système de messagerie vocale
Description : Système de messagerie vocale
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32342440 Système de messagerie vocale
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d'un an(s). La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès de Mr Mathieu DUPRE - Direction du système d'information - (Mathieu.DUPRE@gh-artoisternois.fr / Tél. : +33 (0)3 21 21 18 56. La visite se fera uniquement sur le site du CH ARRAS, rendez-vous le Mardi 22 avril à 10h00 au service informatique bâtiment Artois au RDC, 57 avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Système de rapports et statistiques
Description : Système de rapports et statistiques
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212463 Services de développement de logiciels statistiques
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d'un an(s). La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès de Mr Mathieu DUPRE - Direction du système d'information - (Mathieu.DUPRE@gh-artoisternois.fr / Tél. : +33 (0)3 21 21 18 56. La visite se fera uniquement sur le site du CH ARRAS, rendez-vous le Mardi 22 avril à 10h00 au service informatique bâtiment Artois au RDC, 57 avenue Winston Churchill 62022 ARRAS Cedex. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement concerné par le présent marché public.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Serveur de fax
Description : Serveur de fax
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212215 Services de développement de logiciels de développement de réseaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier d'Arras
Numéro d’enregistrement : 26620925300019
Département : PAS DE CALAIS
Adresse postale : 57 Avenue Winston Churchill CS 90006
Ville : ARRAS
Code postal : 62022 cedex
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@gh-artoisternois.fr
Téléphone : 0321211611
Adresse internet : https://www.gh-artoisternois.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l’acheteur : https://intranet.gh-artoisternois.fr/accueil
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Département : NORD
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : LILLE CEDEX
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : https://www.telerecours.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8a3d71a4-8955-4bcb-ab72-a4212dea214b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 à 16:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2025
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L’essentiel du marché

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