16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A6962F50-EA8B-AA8B-16778E7A17011C48 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 Conseil départemental du Val-d'Oise 2 avenue du Parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 78343 Cavecchi Marie-Christine Présidente 0134253154 marchescg@valdoise.fr ORG-0003 Conseil départemental du Val-d'Oise 95032 2 avenue du parc Cs20201 Cergy Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA A6962FCF-041E-6066-3CC92E56DC8522E7 Service de la Commande publique 0134253154 marchescg@valdoise.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA A6962FF6-9470-B9E8-5E64C752081DCC32 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 1aeee56f-c98a-4d87-89d7-2136c076f32f a5ed721b-3dc1-4bd7-b4ae-da98df854ec5 2025-04-02+02:00 17:11:51+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 3 open false 2025AO251211 Marché n° 2025AO251211 : Réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration des dépendances vertes du réseau routier départemental - 3 lots La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 1 Secteur Est (Luzarches et Sarcelles) : avec un montant minimum annuel de 165 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 660 000 euro(s) HT ; Pour le lot n° 2 Secteur Ouest (Magny et Marines) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT ; Pour le lot n° 3 Secteur Centre (Sannois et Ennery) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT. Le marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure works 6640000 45233229 45233229 2 avenue du parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA LOT-0001 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : Voir dans le Rc used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Voir dans le Rc used sui-act Inscription à un registre professionnel pertinent : Voir dans le Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1625443 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625443 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625443 5 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Marché n°2025AO25121101 - Lot n°1 : Secteur Est (Luzarches et Sarcelles) La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 1 Secteur Est (Luzarches et Sarcelles) : avec un montant minimum annuel de 165 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 660 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure works 2640000 45233229 45233229 2 avenue du parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 2025-07-11+02:00 12 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois sans que sa durée totale excède quatre ans LOT-0002 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : Voir dans le Rc used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Voir dans le Rc used sui-act Inscription à un registre professionnel pertinent : Voir dans le Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1625443 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625443 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625443 5 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Marché n°2025AO25121102 - Lot n°2 : Secteur Ouest (Magny et Marines) La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 2 Secteur Ouest (Magny et Marines) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure works 2000000 45233229 45233229 2 avenue du parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 2025-07-11+02:00 12 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois sans que sa durée totale excède quatre ans LOT-0003 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : Voir dans le Rc used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Voir dans le Rc used sui-act Inscription à un registre professionnel pertinent : Voir dans le Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1625443 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625443 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625443 5 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Marché n°2025AO25121103 - Lot n°3 : Secteur Centre (Sannois et Ennery) La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 3 Secteur Centre (Sannois et Ennery) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure works 2000000 45233229 45233229 2 avenue du parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 2025-07-11+02:00 12 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois sans que sa durée totale excède quatre ans 25-37432 3.2.5 Conseil départemental du Val-d'Oise 2025-04-04 2025-05-05T12:00:00+02:00 2025-05-05 116 Espaces verts 365 Voirie 95 Marché n° 2025AO251211 : Réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration des dépendances vertes du réseau routier départemental - 3 lots Avis de marché - Avis n° 25-37432 du 02/04/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 25-37432
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental du Val-d'Oise
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché n° 2025AO251211 : Réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration des dépendances vertes du réseau routier départemental - 3 lots
Description : La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 1 Secteur Est (Luzarches et Sarcelles) : avec un montant minimum annuel de 165 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 660 000 euro(s) HT ; Pour le lot n° 2 Secteur Ouest (Magny et Marines) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT ; Pour le lot n° 3 Secteur Centre (Sannois et Ennery) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT. Le marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure
Identifiant de la procédure : a5ed721b-3dc1-4bd7-b4ae-da98df854ec5
Identifiant interne : 2025AO251211
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue du parc
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,640,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché n°2025AO25121101 - Lot n°1 : Secteur Est (Luzarches et Sarcelles)
Description : La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 1 Secteur Est (Luzarches et Sarcelles) : avec un montant minimum annuel de 165 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 660 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue du parc
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/07/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois sans que sa durée totale excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : Voir dans le Rc
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des travaux spécifiés : Voir dans le Rc
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Voir dans le Rc
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625443
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625443
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Val-d'Oise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Marché n°2025AO25121102 - Lot n°2 : Secteur Ouest (Magny et Marines)
Description : La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 2 Secteur Ouest (Magny et Marines) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue du parc
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/07/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois sans que sa durée totale excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : Voir dans le Rc
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des travaux spécifiés : Voir dans le Rc
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Voir dans le Rc
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625443
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625443
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Val-d'Oise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Marché n°2025AO25121103 - Lot n°3 : Secteur Centre (Sannois et Ennery)
Description : La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'Offres Ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est conclu dans les limites financières suivantes : Pour le lot n° 3 Secteur Centre (Sannois et Ennery) : avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue du parc
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/07/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois sans que sa durée totale excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : Voir dans le Rc
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des travaux spécifiés : Voir dans le Rc
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Voir dans le Rc
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1625443
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1625443
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Val-d'Oise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A6962F50-EA8B-AA8B-16778E7A17011C48
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental du Val-d'Oise
Numéro d’enregistrement : 78343
Adresse postale : 2 avenue du Parc
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Cavecchi Marie-Christine
Adresse électronique : marchescg@valdoise.fr
Téléphone : 0134253154
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil départemental du Val-d'Oise
Numéro d’enregistrement : A6962FCF-041E-6066-3CC92E56DC8522E7
Adresse postale : 2 avenue du parc Cs20201 Cergy
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande publique
Adresse électronique : marchescg@valdoise.fr
Téléphone : 0134253154
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : A6962FF6-9470-B9E8-5E64C752081DCC32
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1aeee56f-c98a-4d87-89d7-2136c076f32f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2025
]]>

L’essentiel du marché

]]>