16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA AAD00D93-0CCC-CFB7-D0F62CE093BAC6BE +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.essonne.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental de l'Essonne Boulevard de France - Georges Pompidou évry-Courcouronnes 91012 FR104 FRA 66874 Le Président du Conseil départemental de l'Essonne 0160919191 contact@essonne.fr ORG-0003 Conseil Départemental de l'Essonne Boulevard de France, Georges Pompidou évry-Courcouronnes 91012 FR104 FRA AAD00DB0-BD8A-CFF0-C59E59BDF0E67537 0160919191 contact@essonne.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA AAD00DBD-0A30-113C-68E99A6728F3C819 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA AAD00DCB-A573-0350-483BD45612031D65 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 b37762ac-2976-410c-94f5-9453563a70b9 bde4be6e-e9ed-42c4-9908-bf855f4fec1e 2025-04-02+02:00 19:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 16 16 open false 2780-1-16 Travaux de restauration du château de Chamarande - 16 lots Restauration complète du château de Chamarande Marché décomposé en 16 lots : Lot n° 1 : Curage - Maçonnerie Lot n° 2 : Charpente, couverture Lot n° 3 : Menuiseries extérieures bois Lot n° 4 : Menuiseries intérieures bois Lot n° 5 : Plâtrerie - Faux plafond Lot n° 6 : Revêtements muraux et sols durs Lot n° 7 : Peinture - Sols souples Lot n° 8 : CVC - Plomberie Lot n° 9 : Electricité - CFO / CFA - SSI Lot n° 10 : Ascenseur Lot n° 11 : Décors peints Lot n° 12 : Mobilier sur mesure - agencement Lot n° 13 : Equipements lumière et audiovisuels Lot n° 14 : Signalétique Lot n° 15 : Store Lot n° 16 : Mobilier à l'achat Les travaux consistent en : - la restauration des intérieurs du château en salle d'exposition (RDC et R+1), bureaux (R+2) et locaux techniques (combles) (incluant des renforts de planchers, reprises de charpente, etc..) - la restauration / remplacement des menuiseries extérieures - la scénographie des salles d'exposition (éclairage, signalétique, agencement) - l'accessibilité au château (perron et rampe d'accès PMR) - l'installation d'équipements techniques (refonte complète de l'électricité, des équipements de CVC plomberie) works Six variantes de type solution alternative à la solution de base sont autorisées par l'acheteur dans les conditions décrites au règlement de la consultation, pour les travaux programmés sur les lots 4, 5, 11, 12 et 13. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Pour répondre à cette consultation, les candidats de tous les lots (hormis le lot n°16 mobilier à l'achat), doivent obligatoirement effectuer une visite du site pendant la période de publication du marché et au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir leur demande au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis leurs questions par voie électronique sur le profil acheteur https://www.marches-publics.info/. La réponse est adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sous réserve d'avoir indiqué un courriel valide 10463139 45453100 45453100 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA LOT-0001 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : - Attestation(s) à jour du personnel formé aux travaux sous-section 3 used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 1 Curage - Maçonnerie Travaux de gros oeuvre works 45453100 45223220 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 Ce lot comporte deux prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : - Pse 1 chantier : Contrôle accès chantier - Pse 2 trafic : Homme trafic 0 LOT-0002 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 2 Charpente, couverture Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes works 45453100 45261000 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0003 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 3 Menuiseries extérieures bois Travaux d'installation de menuiseries non métalliques works 45453100 45421150 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0004 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 4 Menuiseries intérieures bois Travaux d'installation de menuiseries non métalliques works Variante 1 - boiseries obligatoire : Restauration de boiserie et complément en neuf des salles 102 et 107 Variante 2 - parquet obligatoire : Déduire le parquet au 2ème étage 45453100 45421150 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0005 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 5 Plâtrerie - Faux plafond Travaux de plâtrerie works Variante 1 - rail faux plafonds obligatoire : poste supprimé car rails en applique 45453100 45410000 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0006 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 6 Revêtements muraux et sols durs Revêtements de sol works 45453100 44112200 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) obligatoire : - Pse 1 sols durs : Fourniture et pose de tomettes anciennes réemployées 0 LOT-0007 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 7 Peinture - Sols souples Travaux de peinture et travaux de pose de revêtements de sols souples works 45453100 45442100 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0008 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 8 CVC - Plomberie Équipement de chauffage works 45453100 39715200 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0009 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 9 Electricité - CFO / CFA - SSI Électricité works 45453100 09310000 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0010 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 10 Ascenseur Ascenseurs works 45453100 42416100 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0011 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 11 Décors peints Peintures à usage artistique works Variante 1 - décors faux granit obligatoire : Restauration ponctuelle de décors faux bois/ faux marbre sur ouvrage bois et gypse des salles 003 et 004 45453100 44812000 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0012 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 12 Mobilier sur mesure - agencement Mobilier divers works Variante 1 - plaques en résine type Corian borne d'accueil obligatoire : Restauration ponctuelle de décors faux bois/ faux marbre sur ouvrage bois et gypse des salles 003 et 004 45453100 39151000 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0013 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 13 Equipements lumière et audiovisuels Équipement audiovisuel works Variante 1 - Equipements lumière et audiovisuel obligatoire : Rails en applique 45453100 32321200 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0014 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 14 Signalétique Matériel de signalisation works 45453100 34928471 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0015 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 15 Store Stores works 45453100 39515400 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 LOT-0016 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1621697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697 none required not-allowed false no performance Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697 6 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 13:00:00+02:00 Département de l'Essonne false none none 16 Mobilier à l'achat Mobilier works 45453100 39100000 38 rue du commandant Maurice Arnoux Chamarande 91730 FR104 FRA 2025-11-03+01:00 22 0 25-37505 3.2.5 Conseil Départemental de l'Essonne 2025-04-04 2025-05-19T12:00:00+02:00 2025-05-19 57 Charpente 222 Menuiserie 308 Revêtements de sols 270 Plomberie (travaux) 264 Peinture (travaux) 91 92 93 94 95 78 77 75 Travaux de restauration du château de Chamarande - 16 lots Avis de marché - Avis n° 25-37505 du 02/04/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 91, 92, 93, 94, 95, 78, 77, 75
Annonce n° 25-37505
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Essonne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de restauration du château de Chamarande - 16 lots
Description : Restauration complète du château de Chamarande Marché décomposé en 16 lots : Lot n° 1 : Curage - Maçonnerie Lot n° 2 : Charpente, couverture Lot n° 3 : Menuiseries extérieures bois Lot n° 4 : Menuiseries intérieures bois Lot n° 5 : Plâtrerie - Faux plafond Lot n° 6 : Revêtements muraux et sols durs Lot n° 7 : Peinture - Sols souples Lot n° 8 : CVC - Plomberie Lot n° 9 : Electricité - CFO / CFA - SSI Lot n° 10 : Ascenseur Lot n° 11 : Décors peints Lot n° 12 : Mobilier sur mesure - agencement Lot n° 13 : Equipements lumière et audiovisuels Lot n° 14 : Signalétique Lot n° 15 : Store Lot n° 16 : Mobilier à l'achat Les travaux consistent en : - la restauration des intérieurs du château en salle d'exposition (RDC et R+1), bureaux (R+2) et locaux techniques (combles) (incluant des renforts de planchers, reprises de charpente, etc..) - la restauration / remplacement des menuiseries extérieures - la scénographie des salles d'exposition (éclairage, signalétique, agencement) - l'accessibilité au château (perron et rampe d'accès PMR) - l'installation d'équipements techniques (refonte complète de l'électricité, des équipements de CVC plomberie)
Identifiant de la procédure : bde4be6e-e9ed-42c4-9908-bf855f4fec1e
Identifiant interne : 2780-1-16
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,463,139 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Six variantes de type solution alternative à la solution de base sont autorisées par l'acheteur dans les conditions décrites au règlement de la consultation, pour les travaux programmés sur les lots 4, 5, 11, 12 et 13. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Pour répondre à cette consultation, les candidats de tous les lots (hormis le lot n°16 mobilier à l'achat), doivent obligatoirement effectuer une visite du site pendant la période de publication du marché et au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir leur demande au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis leurs questions par voie électronique sur le profil acheteur https://www.marches-publics.info/. La réponse est adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sous réserve d'avoir indiqué un courriel valide
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Curage - Maçonnerie
Description : Travaux de gros oeuvre
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : Ce lot comporte deux prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires : - Pse 1 chantier : Contrôle accès chantier - Pse 2 trafic : Homme trafic
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : - Attestation(s) à jour du personnel formé aux travaux sous-section 3
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Charpente, couverture
Description : Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Menuiseries extérieures bois
Description : Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Menuiseries intérieures bois
Description : Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante 1 - boiseries obligatoire : Restauration de boiserie et complément en neuf des salles 102 et 107 Variante 2 - parquet obligatoire : Déduire le parquet au 2ème étage
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Plâtrerie - Faux plafond
Description : Travaux de plâtrerie
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante 1 - rail faux plafonds obligatoire : poste supprimé car rails en applique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Revêtements muraux et sols durs
Description : Revêtements de sol
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
Options :
Description des options : Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) obligatoire : - Pse 1 sols durs : Fourniture et pose de tomettes anciennes réemployées
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Peinture - Sols souples
Description : Travaux de peinture et travaux de pose de revêtements de sols souples
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : CVC - Plomberie
Description : Équipement de chauffage
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715200 Équipement de chauffage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Electricité - CFO / CFA - SSI
Description : Électricité
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Ascenseur
Description : Ascenseurs
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42416100 Ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Décors peints
Description : Peintures à usage artistique
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44812000 Peintures à usage artistique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante 1 - décors faux granit obligatoire : Restauration ponctuelle de décors faux bois/ faux marbre sur ouvrage bois et gypse des salles 003 et 004
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Mobilier sur mesure - agencement
Description : Mobilier divers
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39151000 Mobilier divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante 1 - plaques en résine type Corian borne d'accueil obligatoire : Restauration ponctuelle de décors faux bois/ faux marbre sur ouvrage bois et gypse des salles 003 et 004
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Equipements lumière et audiovisuels
Description : Équipement audiovisuel
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante 1 - Equipements lumière et audiovisuel obligatoire : Rails en applique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Signalétique
Description : Matériel de signalisation
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Store
Description : Stores
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515400 Stores
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Mobilier à l'achat
Description : Mobilier
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 38 rue du commandant Maurice Arnoux
Ville : Chamarande
Code postal : 91730
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/11/2025
Durée : 22 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Références sur des travaux spécifiés : Attestations de maîtres d'oeuvre et/ou de maîtres d'ouvrages pour des travaux similaires portant sur des Monuments historiques (inscrits ou classés Mh) datant de moins de 3 ans Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1621697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1621697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 à 13:00
Lieu : Département de l'Essonne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Afin de faciliter l'insertion professionnelle des publics en difficulté, il est fait application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause d'insertion par l'activité économique. Les titulaires s'engagent à réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir article 6.3 du CCAP). Cette clause est applicable aux lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9. Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement et prévoit des dispositions en tant que conditions d'exécution des prestations - voir CCTP généralités articles 2.17, 7.3 et 7.4 sur les chantiers verts, la gestion des déchets, la limitation des nuisances
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de l'Essonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AAD00D93-0CCC-CFB7-D0F62CE093BAC6BE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement : 66874
Adresse postale : Boulevard de France - Georges Pompidou
Ville : évry-Courcouronnes
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Le Président du Conseil départemental de l'Essonne
Adresse électronique : contact@essonne.fr
Téléphone : 0160919191
Adresse internet : https://www.essonne.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement : AAD00DB0-BD8A-CFF0-C59E59BDF0E67537
Adresse postale : Boulevard de France, Georges Pompidou
Ville : évry-Courcouronnes
Code postal : 91012
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@essonne.fr
Téléphone : 0160919191
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : AAD00DBD-0A30-113C-68E99A6728F3C819
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : AAD00DCB-A573-0350-483BD45612031D65
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b37762ac-2976-410c-94f5-9453563a70b9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 à 19:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2025
]]>

L’essentiel du marché

]]>