16 ORG-0001 SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV) 11, rue Volta Tilloy-les-mofflaines 62217 FRE12 FRA 25620407400056 0321160001 marche-public@smav62.fr http://www.lille.tribunal.administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint Hilaire Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 277caa73-a71c-416c-abbe-998d08b0c550 9332ea57-ce90-4019-bdfe-c715740d0473 2025-04-03+02:00 09:56:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl env-pro ORG-0001 nati-ground 5 5 open 2025-AO-05 Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers Fourniture de conteneurs roulants et de colonnes aériennes pour la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers, du carton, du verre d'emballage. supplies 44613800 LOT-0001 sui-act Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail ef-stand DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s none no performance required not-allowed price Le prix, sur 40 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (40 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). quality La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Matières premières utilisées : 4 points Qualité des accessoires : 9 points (roues : 3 points - couvercles : 3 points - serrures : 3 points) Qualités générales : 15 points (Insonorisation 3 points - Epaisseurs de la cuve : 3 points - Epaisseur du couvercle : 3 points - Charge : 3 points - Résistance 3 points) Opérations de maintenance : 12 points (Mode opératoire montage/démontage des roues 4 points - Mode opératoire montage/démontage des couvercles 4 points - Mode opératoire montage/démontage des serrures 4 points) Qualité esthétiques générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 5 points Modalités de reprise des bacs et roues : 5 points quality Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur le Pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-05-13+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Lot 1 - Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et pièces détachées Le présent lot concerne la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 Euros HT supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. 44613800 Centre De Tri du SMAV Rue Kastler SAINT LAURENT BLANGY 62223 FRE12 FRA 48 LOT-0002 sui-act Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail ef-stand DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s none not-allowed required no price Le prix, sur 90 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (90 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 90 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). quality Le critère délai, sur 10 points, est apprécié au regard du délai indiqué à l'acte d'engagement par le candidat Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-05-13+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Lot 2 - Fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque SULO Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque SULO. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. 44613800 48 LOT-0003 sui-act Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail ef-stand DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s none not-allowed required no price Le prix, sur 90 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (90 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 90 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). quality Le critère délai, sur 10 points, est apprécié au regard du délai indiqué à l'acte d'engagement par le candidat Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-05-13+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 3 Lot 3 - Fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque ESE Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque ESE. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. 44613800 48 LOT-0004 sui-act Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail ef-stand DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s none not-allowed required no price Le prix, sur 40 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (40 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). quality La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Caractéristiques techniques : système d'ouverture, modalités d'utilisation, poids, dimensions, volume : 10 points - Résistance (traitement anti-corrosion, tenue aux intempéries, qualité et épaisseurs des tôles, résistance aux chocs ) : 12 points - Système de vidage (description du système, technique de vidage) : 10 points - Spécificités (description des bacs de rétention et de l'insonorisation des colonnes à verre ) : 4 points - Signalétique (description, résistance, dimension) : 4 points - Maintenance (recommandations, fréquence de renouvellement des pièces détachées par usure) : 4 points - Qualité esthétique générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 4 points - Garantie : Délais et étendue de la garantie : 2 points quality Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard du pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-05-13+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Lot 4 - Fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type KINSHOFER et pièces détachées Le présent lot concerne la fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type KINSHOFER et pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 700 000 Euros HT supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. 44613800 48 LOT-0005 sui-act Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail ef-stand DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s none not-allowed required no price Le prix, sur 40 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (40 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). quality La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Caractéristiques techniques : système d'ouverture, modalités d'utilisation, poids, dimensions, volume : 10 points - Résistance (traitement anti-corrosion, tenue aux intempéries, qualité et épaisseurs des tôles, résistance aux chocs ) : 12 points - Système de vidage (description du système, technique de vidage) : 10 points - Spécificités (description des bacs de rétention et de l'insonorisation des colonnes à verre ) : 4 points - Signalétique (description, résistance, dimension) : 4 points - Maintenance (recommandations, fréquence de renouvellement des pièces détachées par usure) : 4 points - Qualité esthétique générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 4 points - Garantie : Délais et étendue de la garantie : 2 points quality Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard du pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-05-13+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 5 Lot 5 - Fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type F-90 et pièces détachées Le présent lot concerne la fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type F-90 et pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 700 000 Euros HT supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. 44613800 48 25-37557 3.2.5 SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV) 2025-04-04 2025-05-13T12:00:00+02:00 2025-05-13 71 Conteneur, poubelles 62 Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers Avis de marché - Avis n° 25-37557 du 03/04/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 25-37557
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers
Description : Fourniture de conteneurs roulants et de colonnes aériennes pour la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers, du carton, du verre d'emballage.
Identifiant de la procédure : 9332ea57-ce90-4019-bdfe-c715740d0473
Identifiant interne : 2025-AO-05
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et pièces détachées
Description : Le présent lot concerne la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 Euros HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre De Tri du SMAV Rue Kastler
Ville : SAINT LAURENT BLANGY
Code postal : 62223
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix, sur 40 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (40 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Matières premières utilisées : 4 points Qualité des accessoires : 9 points (roues : 3 points - couvercles : 3 points - serrures : 3 points) Qualités générales : 15 points (Insonorisation 3 points - Epaisseurs de la cuve : 3 points - Epaisseur du couvercle : 3 points - Charge : 3 points - Résistance 3 points) Opérations de maintenance : 12 points (Mode opératoire montage/démontage des roues 4 points - Mode opératoire montage/démontage des couvercles 4 points - Mode opératoire montage/démontage des serrures 4 points) Qualité esthétiques générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 5 points Modalités de reprise des bacs et roues : 5 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur le Pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque SULO
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque SULO. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix, sur 90 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (90 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 90 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délai, sur 10 points, est apprécié au regard du délai indiqué à l'acte d'engagement par le candidat Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque ESE
Description : Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque ESE. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix, sur 90 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (90 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 90 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délai, sur 10 points, est apprécié au regard du délai indiqué à l'acte d'engagement par le candidat Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type KINSHOFER et pièces détachées
Description : Le présent lot concerne la fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type KINSHOFER et pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 700 000 Euros HT
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix, sur 40 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (40 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Caractéristiques techniques : système d'ouverture, modalités d'utilisation, poids, dimensions, volume : 10 points - Résistance (traitement anti-corrosion, tenue aux intempéries, qualité et épaisseurs des tôles, résistance aux chocs ) : 12 points - Système de vidage (description du système, technique de vidage) : 10 points - Spécificités (description des bacs de rétention et de l'insonorisation des colonnes à verre ) : 4 points - Signalétique (description, résistance, dimension) : 4 points - Maintenance (recommandations, fréquence de renouvellement des pièces détachées par usure) : 4 points - Qualité esthétique générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 4 points - Garantie : Délais et étendue de la garantie : 2 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard du pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type F-90 et pièces détachées
Description : Le présent lot concerne la fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type F-90 et pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 700 000 Euros HT
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix, sur 40 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (40 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Caractéristiques techniques : système d'ouverture, modalités d'utilisation, poids, dimensions, volume : 10 points - Résistance (traitement anti-corrosion, tenue aux intempéries, qualité et épaisseurs des tôles, résistance aux chocs ) : 12 points - Système de vidage (description du système, technique de vidage) : 10 points - Spécificités (description des bacs de rétention et de l'insonorisation des colonnes à verre ) : 4 points - Signalétique (description, résistance, dimension) : 4 points - Maintenance (recommandations, fréquence de renouvellement des pièces détachées par usure) : 4 points - Qualité esthétique générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 4 points - Garantie : Délais et étendue de la garantie : 2 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard du pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Numéro d’enregistrement : 25620407400056
Adresse postale : 11, rue Volta
Ville : Tilloy-les-mofflaines
Code postal : 62217
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : marche-public@smav62.fr
Téléphone : 0321160001
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://www.lille.tribunal.administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 277caa73-a71c-416c-abbe-998d08b0c550 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 à 09:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2025
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L’essentiel du marché

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