16 https://www.proxilegales.fr https://www.proxilegales.fr ORG-0001 FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE 4 rue Georges Picquart PARIS 75017 FR101 FRA 77566179600034 Directeur Secrétariat 0323707581 secretariatdirecteur@hlrs-villiers.net https://www.greffe-tc-soissons.fr ORG-0002 Tribunal de Soissons 76 rue Saint Martin SOISSONS 02200 FRE21 FRA 392512893 Tribunal de Soissons 03 23 76 39 39 tj-soissons@justice.fr https://www.greffe-tc-soissons.fr ORG-0003 Tribunal de Soissons 76 rue Saint Martin SOISSONS 02200 FRE21 FRA 392512893 Tribunal de Soissons 03 23 76 39 39 tj-soissons@justice.fr https://www.greffe-tc-soissons.fr ORG-0004 Tribunal de Soissons 76 rue Saint Martin SOISSONS 02200 FRE21 FRA 392512893 Tribunal de Soissons 03 23 76 39 39 tj-soissons@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.7 cb1306df-02e6-41ab-b95e-7250240881cd 60ba0023-7f58-42db-afcf-5f617300603e 2025-04-03+02:00 11:00:00+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.proxilegales.fr org-sub-ra health ORG-0001 socsec-law voir le règlement de consultation labour-law voir le règlement de consultation 15 15 open false 2025/modernisation extension Modernisation et extension de l'Hôpital de Villiers Saint Denis 02310 Modernisation et extension de l'Hôpital de Villiers Saint Denis Valeur totale estimée : 17 186 000.00 € HTVA works Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire pour l'ensemble des lots. Les modalités sont précisées dans le reglement de consultation, pièce constitutive du DCE. A l'issue de la visite, les candidats devront faire signer l'attestation de visite jointe au dossier. Cette attestation devra impérativement être annexée à l'offre des candidats. A défaut, l'offre ne pourra être acceptée. 45000000 LOT-0001 Durée en mois: 39 MOIS TCE dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 DCE non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 Documents non-restricted-document https://www.proxilegales.fr none no not-allowed not-allowed false true per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality Valeur technique https://www.proxilegales.fr ORG-0001 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 1 Terrassement-VRD-Espaces verts Terrassement-VRD-Espaces verts works 45233141 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 LOT-0002 39 mois TCE dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 DCE non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 Documents non-restricted-document https://www.proxilegales.fr none no not-allowed not-allowed false true per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://www.proxilegales.fr ORG-0001 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 2 Gros oeuvre Travaux de gros oeuvre works 45223220 1 rue Victor et Louise Montfort 02310 VILLIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 LOT-0003 39 mois TCE dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques, professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 DCE non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 Documents non-restricted-document https://www.proxilegales.fr none no not-allowed not-allowed false true per-exa 40 price Valeur Prix per-exa 60 quality Valeur technique https://www.proxilegales.fr ORG-0001 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 3 Etanchéité Travaux d'étanchéité works 45261420 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 LOT-0004 39 mois TCE dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 DCE non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 Documents non-restricted-document https://www.proxilegales.fr none no not-allowed not-allowed false true per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://www.proxilegales.fr ORG-0001 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 4 Menuiseries extérieures Travaux de Menuiseries extérieures works 45421000 1rue Victor et Louise Montfort- 02310 VILIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 LOT-0005 39 mois TCE dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques, professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 DCE non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 Documents non-restricted-document https://www.proxilegales.fr none no not-allowed not-allowed false true per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur tehnique https://www.proxilegales.fr ORG-0001 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 5 Serrurerie métallerie Serrurerie métallerie works 45350000 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 LOT-0006 39 mois TCE dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 DCE non-restricted-document 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ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 6 Menuiseries intérieures bois Menuiseries intérieures bois works 45421150 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 LOT-0007 39 mois TCE dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 DCE non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 Documents non-restricted-document https://www.proxilegales.fr none no not-allowed not-allowed false true per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://www.proxilegales.fr ORG-0001 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 7 doublages - cloisons - isolation platrerie doublages - cloisons - isolation platrerie works 45410000 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 LOT-0008 39 mois TCE dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 DCE non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 Documents non-restricted-document https://www.proxilegales.fr none no not-allowed not-allowed false true per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur qualité https://www.proxilegales.fr ORG-0001 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 8 faux plafond faux plafond works 45410000 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 LOT-0009 39 mois TCE dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document 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administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 9 Revêtement de sols-carrelage Revêtement de sols-carrelage works 45431000 1 rue Victor et louise Montfort 02 310 VILLIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 LOT-0010 39 mois TC dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 DCE non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 Documents non-restricted-document https://www.proxilegales.fr none no not-allowed not-allowed false true per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://www.proxilegales.fr ORG-0001 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 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passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 11 Chauffage -ventilation-climatisation -désenfumage travaux de Chauffage ventilation climatisation désenfumage works 45331000 1 RUE VICTOR ET LOUISE MONTFORT-02130 VILLIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 1- Rafraichissement adiabatique-bâtiment 2 2- Rafraichissement adiabatique bâtiment 3 3- Remplacement de la bouteille casse pression-bâtiment 2 4- Remplacement de la bouteille casse pression -bâtiment 3 LOT-0012 39 mois TCE Dont 2 mois de préparation other Autre Capacités technique professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 DCE non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 Documents non-restricted-document https://www.proxilegales.fr none no not-allowed not-allowed false true per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://www.proxilegales.fr ORG-0001 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 12 Plomberie Travaux de plomberie works 45330000 FRE21 FRA 39 LOT-0013 39 TCE dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document 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none no not-allowed not-allowed false true per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://www.proxilegales.fr ORG-0001 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 14 Electricité CFO/Cfa Electricité CFO/Cfa works 45310000 1rue Victor et Louise montfort 02 310 VILLIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 LOT-0015 39 mois TCE dont 2 mois de préparation other Autre Capacités techniques professionnelles et financières used false not-allowed eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 DCE non-restricted-document https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851 Documents non-restricted-document https://www.proxilegales.fr none no not-allowed not-allowed false true per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://www.proxilegales.fr ORG-0001 4 Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-06-06+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-09+02:00 00:00:00+02:00 VILLERS SAINT DENIS false none none Lot 15 Appareils élévateurs Appareils élévateurs works 45313100 1rue Victor et Louise Montfort 02 310 VILLIERS SAINT DENIS FRE21 FRA 39 25-37580 3.2.5 HOPITAL DE VILLERS SAINT DENIS 2025-04-04 2025-06-06T12:00:00+02:00 2025-06-06 345 Tous corps d'état 02 Travaux de modernisation et d'extension de l'Hôpital de Villiers Saint DENIS (02 310) Avis de marché - Avis n° 25-37580 du 03/04/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 02
Annonce n° 25-37580
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Modernisation et extension de l'Hôpital de Villiers Saint Denis 02310
Description : Modernisation et extension de l'Hôpital de Villiers Saint Denis Valeur totale estimée : 17 186 000.00 € HTVA
Identifiant de la procédure : 60ba0023-7f58-42db-afcf-5f617300603e
Identifiant interne : 2025/modernisation extension
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Informations complémentaires : Une visite du site est obligatoire pour l'ensemble des lots. Les modalités sont précisées dans le reglement de consultation, pièce constitutive du DCE. A l'issue de la visite, les candidats devront faire signer l'attestation de visite jointe au dossier. Cette attestation devra impérativement être annexée à l'offre des candidats. A défaut, l'offre ne pourra être acceptée.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
2.1.6 Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : voir le règlement de consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : voir le règlement de consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Terrassement-VRD-Espaces verts
Description : Terrassement-VRD-Espaces verts
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : Durée en mois: 39 MOIS TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Gros oeuvre
Description : Travaux de gros oeuvre
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1 rue Victor et Louise Montfort 02310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Etanchéité
Description : Travaux d'étanchéité
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques, professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Menuiseries extérieures
Description : Travaux de Menuiseries extérieures
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1rue Victor et Louise Montfort- 02310 VILIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Serrurerie métallerie
Description : Serrurerie métallerie
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45350000 Installations mécaniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques, professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur tehnique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Menuiseries intérieures bois
Description : Menuiseries intérieures bois
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : doublages - cloisons - isolation platrerie
Description : doublages - cloisons - isolation platrerie
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : faux plafond
Description : faux plafond
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1 rue Victor et Louise Montfort-02 310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Revêtement de sols-carrelage
Description : Revêtement de sols-carrelage
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1 rue Victor et louise Montfort 02 310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : peintures
Description : peintures
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1, RUE VICTOR ET LOUISE MONTFORT 02 310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TC dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Chauffage -ventilation-climatisation -désenfumage
Description : travaux de Chauffage ventilation climatisation désenfumage
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : 1- Rafraichissement adiabatique-bâtiment 2 2- Rafraichissement adiabatique bâtiment 3 3- Remplacement de la bouteille casse pression-bâtiment 2 4- Remplacement de la bouteille casse pression -bâtiment 3
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1 RUE VICTOR ET LOUISE MONTFORT-02130 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois tce dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités technique professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Plomberie
Description : Travaux de plomberie
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TCE Dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités technique professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Fluides médicaux
Description : fluides médicaux
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45250000 Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1 rue Victor et Louise Montfort 02 310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Electricité CFO/Cfa
Description : Electricité CFO/Cfa
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1rue Victor et Louise montfort 02 310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Appareils élévateurs
Description : Appareils élévateurs
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires : 1rue Victor et Louise Montfort 02 310 VILLIERS SAINT DENIS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Autres informations sur les fonds de l’UE : 39 mois TCE dont 2 mois de préparation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Autre
Description : Capacités techniques professionnelles et financières
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : valeur prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.proxilegales.fr/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=30851, https://www.proxilegales.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/06/2025 à 00:00
Lieu : VILLERS SAINT DENIS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Soissons
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Soissons
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE
Numéro d’enregistrement : 77566179600034
Adresse postale : 4 rue Georges Picquart
Ville : PARIS
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Directeur Secrétariat
Adresse électronique : secretariatdirecteur@hlrs-villiers.net
Téléphone : 0323707581
Adresse internet : https://www.proxilegales.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.proxilegales.fr
Profil de l’acheteur : https://www.proxilegales.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal de Soissons
Numéro d’enregistrement : 392512893
Adresse postale : 76 rue Saint Martin
Ville : SOISSONS
Code postal : 02200
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal de Soissons
Adresse électronique : tj-soissons@justice.fr
Téléphone : 03 23 76 39 39
Adresse internet : https://www.greffe-tc-soissons.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal de Soissons
Numéro d’enregistrement : 392512893
Adresse postale : 76 rue Saint Martin
Ville : SOISSONS
Code postal : 02200
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal de Soissons
Adresse électronique : tj-soissons@justice.fr
Téléphone : 03 23 76 39 39
Adresse internet : https://www.greffe-tc-soissons.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal de Soissons
Numéro d’enregistrement : 392512893
Adresse postale : 76 rue Saint Martin
Ville : SOISSONS
Code postal : 02200
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal de Soissons
Adresse électronique : tj-soissons@justice.fr
Téléphone : 03 23 76 39 39
Adresse internet : https://www.greffe-tc-soissons.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cb1306df-02e6-41ab-b95e-7250240881cd - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 à 11:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2025
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L’essentiel du marché

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