RES-0001 selec-w false TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 tenders 9 t-esubm 9 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0004 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 2300000 not-known TPA-0001 LOT-0001 AACT+ TEN-0002 false 2300000 not-known TPA-0003 LOT-0001 LAMBOLEY ARCHITECTES OFFICE TEN-0003 false 2300000 not-known TPA-0004 LOT-0001 ARCHIMEN TEN-0004 false 200000 not-known TPA-0002 LOT-0002 PLANAIR FRANCE SAS CON-0001 2025-03-28+01:00 Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments et marchés de maitrise d'oeuvre pour l'installation de panneaux photovoltaïques false 2025003 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 CON-0002 2025-03-28+01:00 Lot 2 Missions de Moe pour installation de panneaux photovoltaïques false 2025004 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CB457E15-D511-0F74-8761CA8E7EF2E2B2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-pontarlier.fr/ ORG-0002 Ville de Pontarlier 259 56 rue de la République Pontarlier 25304 FRC21 FRA 53054 GENRE Patrick le Maire 0381388138 0381398716 ccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA CB457E59-E136-21B7-9B37A17AF508B4D9 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA CB457E70-08C4-4E72-D0875D655DF5CC25 0383342565 0383342224 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 AACT+ 3 Che Ecoles De Tilleroyes Besancon 25000 FRC21 FRA 1529809-1-1-1 03 81 47 97 45 contact@aactplus.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 PLANAIR FRANCE SAS 22 Rue De La Gare Valdahon 25800 FRC21 FRA 1529809-1-2-1 09 81 98 19 11 info@planair.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 LAMBOLEY ARCHITECTES OFFICE 3 Rue Roy Besancon 25000 FRC21 FRA 1529809-1-1-2 03 81 61 28 00 lao@lao-architectes.com false UBO-0008 sme ORG-0008 ARCHIMEN 2 Rue Rene Char Dijon 21000 FRC11 FRA 1529809-1-1-3 03 80 53 95 95 contact-ai@b27.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 25bfa6b0-afa8-49d3-ac42-4d92ebcdf12e 68f265fa-b7db-4407-bc0a-8e787aaeed45 2025-04-03+02:00 10:17:38+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false ju240134 Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments et marchés de maitrise d'oeuvre pour l'installation de panneaux photovoltaïques A/Principaux lieux d'exécution : Bâtiments et infrastructures de la ville de Pontarlier (125 000 m² sur près de 120 bâtiments dont 62 ERP et 40 bâtiments soumis au décret tertiaire). La liste de ces bâtiments et infrastructures est fournie en annexe. Cette liste pourra être évolutive au cours de l'avancement de l'accord-cadre selon les cessions, démolitions, constructions et acquisitions pouvant survenir dans ces deux collectivités. durée 1 an reconductible 3 fois 12 mois à compter de sa notification. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de chaque période. Les titulaires de l'accord-cadre ne peuvent pas refuser la reconduction. lot 01 : multi attributaire avec maximum 3 titulaires lot 02 mono attributaire services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2025 au 31/12/2025. Il peut être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2028. Période initiale : 01/01/2025 au 31/12/2025 1ere période de reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026 2eme période de reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027 3eme période de reconduction : 01/01/2028 au 31/12/2028 2500000 71240000 71300000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 70 quality qualité des prestations per-exa 30 price Prix - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0003 ORG-0004 true 567165-2024 false fa-w-rc none 1 Lot 01 Missions de MOE pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments Missions de MOE pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments services 71240000 71240000 71300000 3 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 70 quality qualité des prestations per-exa 30 price Prix - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0003 ORG-0004 true 567165-2024 false fa-w-rc none 2 Lot 2 Missions de MOE pour installation de panneaux photovoltaïques Missions de MOE pour installation de panneaux photovoltaïques services 71240000 71300000 71300000 3 2000-01-01Z 25-37590 24-106459 3.2.5 Ville de Pontarlier AACT+ PLANAIR FRANCE SAS LAMBOLEY ARCHITECTES OFFICE ARCHIMEN 2025-04-04 2025-07-01 197 Maîtrise d'oeuvre 25 Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments et marchés de maitrise d'oeuvre pour l'installation de panneaux photovoltaïques Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-37590 du 03/04/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-37590
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Pontarlier
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments et marchés de maitrise d'oeuvre pour l'installation de panneaux photovoltaïques
Description : A/Principaux lieux d'exécution : Bâtiments et infrastructures de la ville de Pontarlier (125 000 m² sur près de 120 bâtiments dont 62 ERP et 40 bâtiments soumis au décret tertiaire). La liste de ces bâtiments et infrastructures est fournie en annexe. Cette liste pourra être évolutive au cours de l'avancement de l'accord-cadre selon les cessions, démolitions, constructions et acquisitions pouvant survenir dans ces deux collectivités. durée 1 an reconductible 3 fois 12 mois à compter de sa notification. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de chaque période. Les titulaires de l'accord-cadre ne peuvent pas refuser la reconduction. lot 01 : multi attributaire avec maximum 3 titulaires lot 02 mono attributaire
Identifiant de la procédure : 68f265fa-b7db-4407-bc0a-8e787aaeed45
Identifiant interne : ju240134
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2025 au 31/12/2025. Il peut être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2028. Période initiale : 01/01/2025 au 31/12/2025 1ere période de reconduction : 01/01/2026 au 31/12/2026 2eme période de reconduction : 01/01/2027 au 31/12/2027 3eme période de reconduction : 01/01/2028 au 31/12/2028
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 01 Missions de MOE pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments
Description : Missions de MOE pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 567165-2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Missions de MOE pour installation de panneaux photovoltaïques
Description : Missions de MOE pour installation de panneaux photovoltaïques
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 567165-2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AACT+
Offre :
Identifiant de l’offre : AACT+
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,300,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025003
Titre : Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments et marchés de maitrise d'oeuvre pour l'installation de panneaux photovoltaïques
Date de conclusion du marché : 28/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : LAMBOLEY ARCHITECTES OFFICE
Offre :
Identifiant de l’offre : LAMBOLEY ARCHITECTES OFFICE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,300,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025003
Titre : Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments et marchés de maitrise d'oeuvre pour l'installation de panneaux photovoltaïques
Date de conclusion du marché : 28/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ARCHIMEN
Offre :
Identifiant de l’offre : ARCHIMEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,300,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025003
Titre : Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments et marchés de maitrise d'oeuvre pour l'installation de panneaux photovoltaïques
Date de conclusion du marché : 28/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PLANAIR FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : PLANAIR FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025004
Titre : Lot 2 Missions de Moe pour installation de panneaux photovoltaïques
Date de conclusion du marché : 28/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CB457E15-D511-0F74-8761CA8E7EF2E2B2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Pontarlier
Numéro d’enregistrement : 53054
Adresse postale : 56 rue de la République
Ville : Pontarlier
Code postal : 25304
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : GENRE Patrick
Adresse électronique : ccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr
Téléphone : 0381388138
Télécopieur : 0381398716
Adresse internet : http://www.ville-pontarlier.fr/
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : CB457E59-E136-21B7-9B37A17AF508B4D9
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement : CB457E70-08C4-4E72-D0875D655DF5CC25
Adresse postale : 1 rue du Préfet Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Télécopieur : 0383342224
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AACT+
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1529809-1-1-1
Adresse postale : 3 Che Ecoles De Tilleroyes
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@aactplus.fr
Téléphone : 03 81 47 97 45
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : PLANAIR FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1529809-1-2-1
Adresse postale : 22 Rue De La Gare
Ville : Valdahon
Code postal : 25800
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : info@planair.fr
Téléphone : 09 81 98 19 11
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : LAMBOLEY ARCHITECTES OFFICE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1529809-1-1-2
Adresse postale : 3 Rue Roy
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : lao@lao-architectes.com
Téléphone : 03 81 61 28 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : ARCHIMEN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1529809-1-1-3
Adresse postale : 2 Rue Rene Char
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact-ai@b27.fr
Téléphone : 03 80 53 95 95
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 25bfa6b0-afa8-49d3-ac42-4d92ebcdf12e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 à 10:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2025
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L’essentiel du marché

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