13220000 RES-0001 selec-w TEN-0001 13220000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 TPA-0001 LOT-0001 Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou numériques à des journaux périodiques français et étrangers CON-0001 2025-03-18+02:00 2025-03-31+02:00 Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux périodiques français et étrangers ORG-0001 2025F026500000 TEN-0001 TPA-0001 France Publications ORG-0003 29 https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 Greffe.ta-paris@juradm.fr true ORG-0003 France Publications 40/42 rue Barbès Montrouge 92120 FR105 FRA 59205876200036 https://www.paris.fr ORG-0001 VILLE de PARIS 7 avenue de la porte d'Ivry Paris 75013 FR101 FRA 21750001600019 01000000 dfa-bm2@paris.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 b59a2ac5-a516-4b3a-bae1-9dee55ce7a83 a0d77ee6-f0c5-4f69-93a2-0afd86106544 2025-04-03+02:00 10:43:49+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.maximilien.fr body-pl gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0002 open 0737b64b-ec19-4b47-99e6-e984eb3265f3-01 Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou numériques à des journaux périodiques français et étrangers Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou numériques à des journaux périodiques français et étrangers supplies Consultation passée en groupement de commandes (EPPM, CASVP et Ville). Durée du marché : 48 mois fermes. 22200000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 55 quality Performance et fonctionnalités de la plateforme sur la base des tests per-exa 45 price Prix A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou numériques à des journaux périodiques français et étrangers Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou numériques à des journaux périodiques français et étrangers supplies - Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 2 900 000 euros HT et d'un montant maximum de 13 220 000 euros HT pour la partie Ville, d'un montant minimum de 30 000 euros HT et d'un montant maximum de 250 000 euros HT pour la partie EPPM d'un montant minimum de 60 000 euros HT et d'un montant maximum de 370 000 euros HT pour le CASVP et pour une durée de 48 mois fermes. - Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM2 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé) » 22200000 48 2000-01-01Z 25-37616 24-139776 3.2.5 VILLE de PARIS France Publications 2025-04-04 2025-06-02 2 Abonnement 75 Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou numériques à des journaux périodiques français et étrangers Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-37616 du 03/04/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 25-37616
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE de PARIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou numériques à des journaux périodiques français et étrangers
Description : Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou numériques à des journaux périodiques français et étrangers
Identifiant de la procédure : a0d77ee6-f0c5-4f69-93a2-0afd86106544
Avis précédent : 0737b64b-ec19-4b47-99e6-e984eb3265f3-01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Consultation passée en groupement de commandes (EPPM, CASVP et Ville). Durée du marché : 48 mois fermes.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou numériques à des journaux périodiques français et étrangers
Description : Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou numériques à des journaux périodiques français et étrangers
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : - Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 2 900 000 euros HT et d'un montant maximum de 13 220 000 euros HT pour la partie Ville, d'un montant minimum de 30 000 euros HT et d'un montant maximum de 250 000 euros HT pour la partie EPPM d'un montant minimum de 60 000 euros HT et d'un montant maximum de 370 000 euros HT pour le CASVP et pour une durée de 48 mois fermes. - Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM2 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé) »
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance et fonctionnalités de la plateforme sur la base des tests
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal Administratif de Paris
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 13,220,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13,220,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : France Publications
Offre :
Identifiant de l’offre : Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou numériques à des journaux périodiques français et étrangers
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025F026500000
Titre : Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux périodiques français et étrangers
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : France Publications
Numéro d’enregistrement : 59205876200036
Adresse postale : 40/42 rue Barbès
Ville : Montrouge
Code postal : 92120
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE de PARIS
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la porte d'Ivry
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dfa-bm2@paris.fr
Téléphone : 01000000
Adresse internet : https://www.paris.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b59a2ac5-a516-4b3a-bae1-9dee55ce7a83 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 à 10:43
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2025
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L’essentiel du marché

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