1200000 1200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 350000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 800000 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true 350000 TPA-0001 LOT-0001 1 TEN-0002 1 true 800000 TPA-0001 LOT-0002 1 CON-0001 2025-02-19+01:00 2025-03-19+01:00 true 731098-2024 ORG-0001 24/11 - lot 1 TEN-0001 CON-0002 2025-02-19+01:00 2025-03-19+01:00 true 731098-2024 ORG-0001 24/11 - lot 2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 29 https://www.marches-securises.fr https://www.sanarysurmer.com ORG-0001 Ville de Sanary sur Mer (83) 1 place de la République CS 70001 83 Sanary sur Mer 83112 FRL05 FRA 21830123200011 +33 494329700 marches.publics@sanarysurmer.com ORG-0003 Tribunal Administratif de Toulon Toulon 83041 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 greffe.ta.toulon@juradm.fr ORG-0004 CIRCET ZA LA POULASSE 14 AVENUE DU LION SOLIES PONT 83210 FRL05 FRA 39007255100018 +33 494135353 alain.joffres@circet.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 541c05c8-8203-4865-8f14-ba7a62c70e31 1ce00825-a6b8-47bb-a7a3-8d7f86f6336e 2025-04-03Z 12:07:07Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open MAINTENANCE, RENOVATION ET EXTENXION DU SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION DE LA COMMUNE DE SANARY-SUR-MER Le présent marché a pour objet le maintien en condition opérationnelle de matériels et logiciels de systèmes de vidéo protection pour la Commune de Sanary sur mer, ainsi que la rénovation/refonte de l'ensemble des systèmes de vidéo protection après une phase d'audit et d'études. supplies 32323500 35120000 50324100 Territoire communal Sanary-sur-Mer 83110 FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre Voir règlement de consultation per-exa 40 price Prix des prestations Voir règlement de consultation per-exa 10 quality Qualité environnementale Voir règlement de consultation Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; Recours contractuel dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne (décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009); Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative); Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 true false fa-mix none MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES EQUIPEMENTS DE VIDEO-SURVEILLANCE Le présent lot a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements de Vidéo-surveillance de la commune de Sanary-sur-Mer services Maintenance préventive et corrective des équipements de Vidéo-surveillance - Période ferme :200 000€ Période reconduite: 150 000€ Le lot 1 du présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L’attribution des bons de commande s’effectue sans négociation ni remise en concurrence. other 350000 350000 50324100 Territoire Communal Sanary-sur-Mer 83110 FRL05 FRA 24 Il pourra faire l’objet de reconduction par période de vingt-quatre (24) mois renouvelable une fois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Seule la non reconduction fera l’objet d’une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire trois (3) mois avant la fin de chaque échéance 1 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre Voir règlement de consultation per-exa 30 price Prix des prestations Voir règlement de consultation per-exa 10 quality Qualité environnementale Voir règlement de consultation Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief; Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; Recours contractuel dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne (décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009); Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative); Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none RENOVATION ET EXTENSION DES EQUIPEMENTS DE VIDEO-SURVEILLANCE Le présent lot a pour objet la rénovation et l'extension des équipements de vidéo-surveillance de la commune de Sanary-sur-Mer. Le lot 2 du présent marché a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre la commune de Sanary-sur-Mer et le Titulaire de l’accord cadre pour la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations de mise en place de tous les dispositifs « Vidéo, réseaux et serveurs » nécessaires à l’évolution du système de vidéo-protection existant sur la Commune de Sanary-sur-Mer et à son extension voire à sa refonte ou sa rénovation, ainsi que la réalisation des travaux de génie civil nécessaires. Les marchés subséquents seront passés à survenance du besoin. supplies Montant maximum période ferme: 500 000€ Période de reconduction: 300 000€ works other 800000 800000 35120000 32323500 Territoire Communal Sanary-sur-Mer 83110 FRL05 FRA 24 Il pourra faire l’objet de reconduction par période de vingt-quatre (24) mois renouvelable une fois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Seule la non reconduction fera l’objet d’une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire trois (3) mois avant la fin de chaque échéance 1 2000-01-01Z 25-37703 3.2.5 Ville de Sanary sur Mer (83) CIRCET 2025-04-04 2025-05-03 331 Surveillance 83 MAINTENANCE, RENOVATION ET EXTENXION DU SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION DE LA COMMUNE DE SANARY-SUR-MER Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-37703 du 03/04/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 25-37703
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Sanary sur Mer (83)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE, RENOVATION ET EXTENXION DU SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION DE LA COMMUNE DE SANARY-SUR-MER
Description : Le présent marché a pour objet le maintien en condition opérationnelle de matériels et logiciels de systèmes de vidéo protection pour la Commune de Sanary sur mer, ainsi que la rénovation/refonte de l'ensemble des systèmes de vidéo protection après une phase d'audit et d'études.
Identifiant de la procédure : 1ce00825-a6b8-47bb-a7a3-8d7f86f6336e
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32323500 Système de surveillance vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35120000 Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire communal
Ville : Sanary-sur-Mer
Code postal : 83110
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES EQUIPEMENTS DE VIDEO-SURVEILLANCE
Description : Le présent lot a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements de Vidéo-surveillance de la commune de Sanary-sur-Mer
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options :
Description des options : Il pourra faire l’objet de reconduction par période de vingt-quatre (24) mois renouvelable une fois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Seule la non reconduction fera l’objet d’une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire trois (3) mois avant la fin de chaque échéance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Communal
Ville : Sanary-sur-Mer
Code postal : 83110
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 350,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maintenance préventive et corrective des équipements de Vidéo-surveillance - Période ferme :200 000€ Période reconduite: 150 000€ Le lot 1 du présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L’attribution des bons de commande s’effectue sans négociation ni remise en concurrence.
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Voir règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité environnementale
Description : Voir règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; Recours contractuel dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne (décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009); Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative); Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Ville de Sanary sur Mer (83)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : RENOVATION ET EXTENSION DES EQUIPEMENTS DE VIDEO-SURVEILLANCE
Description : Le présent lot a pour objet la rénovation et l'extension des équipements de vidéo-surveillance de la commune de Sanary-sur-Mer. Le lot 2 du présent marché a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre la commune de Sanary-sur-Mer et le Titulaire de l’accord cadre pour la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations de mise en place de tous les dispositifs « Vidéo, réseaux et serveurs » nécessaires à l’évolution du système de vidéo-protection existant sur la Commune de Sanary-sur-Mer et à son extension voire à sa refonte ou sa rénovation, ainsi que la réalisation des travaux de génie civil nécessaires. Les marchés subséquents seront passés à survenance du besoin.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 35120000 Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32323500 Système de surveillance vidéo
Options :
Description des options : Il pourra faire l’objet de reconduction par période de vingt-quatre (24) mois renouvelable une fois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Seule la non reconduction fera l’objet d’une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire trois (3) mois avant la fin de chaque échéance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Communal
Ville : Sanary-sur-Mer
Code postal : 83110
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum période ferme: 500 000€ Période de reconduction: 300 000€
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Voir règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité environnementale
Description : Voir règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief; Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; Recours contractuel dans un délai d’un mois à compter de la publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne (décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009); Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative); Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Ville de Sanary sur Mer (83)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,200,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CIRCET
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 350,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24/11 - lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Sanary sur Mer (83)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CIRCET
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24/11 - lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Sanary sur Mer (83)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Sanary sur Mer (83)
Numéro d’enregistrement : 21830123200011
Département : 83
Adresse postale : 1 place de la République CS 70001
Ville : Sanary sur Mer
Code postal : 83112
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@sanarysurmer.com
Téléphone : +33 494329700
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.sanarysurmer.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CIRCET
Numéro d’enregistrement : 39007255100018
Adresse postale : ZA LA POULASSE 14 AVENUE DU LION
Ville : SOLIES PONT
Code postal : 83210
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : alain.joffres@circet.fr
Téléphone : +33 494135353
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 541c05c8-8203-4865-8f14-ba7a62c70e31 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 à 12:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2025
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L’essentiel du marché

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