853016d6-ff9c-40a3-b6fc-68c979c689c1-01 Remise des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 29/04/2025 à 16h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/04/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 30/04/2025 à 10h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CF92B375-08A8-7BDF-5D7657038CE961DF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lehavre.fr/ ORG-0002 Ville du Havre Mairie du Havre 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051 Le Havre 76084 FRD22 FRA 52174 Ville du Havre 0235194545 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0003 Ville du Havre 1517 Place de l'Hôtel de ville Le Havre 76600 FRD22 FRA CF92B392-FA44-AA28-5482690C21F72844 0235194436 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA CF92B39F-A3F5-DCC1-B9E108966AC49D6B 0235583500 0235583503 greffe.ta-rouen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 25d54a64-74d0-45da-90ed-603ba5274a8c f70b8ab8-eea4-46cc-87eb-fc09d29c2d68 2025-04-03+02:00 12:17:55+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 25FS-MUTCV-1783-F Cathédrale Notre-Dame du Havre, édifice classé monument historique - Marché de maitrise d'oeuvre relatif aux travaux de restauration de la sacristie et du chevet * Objet de la consultation Cf article 2 du RC: La consultation porte sur la réalisation d'une mission de maitrise d'oeuvre. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix global et forfaitaire. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur services Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. * Jugement des offres Cf article 6 du Rc: La valeur technique sera notée sur 60 selon une valeur croissante de mérite, sur la base du mémoire technique. * Les prix des prestations seront notés sur 40. Annexe: clause de dématérialisation 71221000 71221000 LOT-0000 tp-abil Capacité technique : * Niveaux spécifiques minimaux exigés pour participer : la consultation s'adresse à un maitre d'oeuvre ou à une équipe de maitrise d'oeuvre détenant obligatoirement les compétences et qualifications suivantes : - architecture patrimoine (mandataire du groupement), - Fluides, - Structure, - Economie de la construction, - Opc Un même membre de l'équipe peut avoir plusieurs compétences et un membre de l'équipe candidate peut-être présent dans plusieurs groupements mais ne peut être mandataire que d'un seul groupement. * Une note d'identification du candidat Cf article 5.1.3 du Rc. * Moyens humains du groupement de maitrise d'oeuvre (cadre de réponse n°1) Cf article 5.1.4 du Rc. * Capacité technique et professionnelle (cadre de réponse n°2) Cf article 5.1.5 du Rc. * Situation propre à l'architecte (mandataire) (cadre de réponse n°2) Cf article 5.1.6 du Rc. Pour les architectes en chef des monuments historiques, il convient d'être inscrit sur la liste nationale des architectes en chef des monuments historiques en activité et d'en fournir un justificatif. Hormis l'architecte, chaque membre du groupement de maitrise d'oeuvre doit présenter les pièces mentionnées à l'article 5.1.5. En l'absence de références ou de qualification professionnelle, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation used sui-act - - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; used not-allowed no-eu-funds false 1609898 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1609898 none required not-allowed false no performance Cf article 3-2 du RC: Les délais d'exécution sont précisés à l'article E de l'acte d'engagement. Le présent marché débute de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux ou de sa prolongation le cas échéant. Durée prévisionnelle des travaux : 21 mois hors période de préparation ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1609898 9 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-29+02:00 16:00:00+02:00 2025-04-30+02:00 10:00:00+02:00 Le Havre false none none S-PF-1609898 Cathédrale Notre-Dame du Havre, édifice classé monument historique - Marché de maitrise d'oeuvre relatif aux travaux de restauration de la sacristie et du chevet * Objet de la consultation Cf article 2 du RC: La consultation porte sur la réalisation d'une mission de maitrise d'oeuvre. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix global et forfaitaire. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur services 71221000 71221000 2025-07-01+02:00 21 0 25-37722 25-25722 25-36393 25-34054 3.2.5 Ville du Havre 2025-04-04 2025-04-29T16:00:00+02:00 2025-04-29 236 Monuments historiques 76 Cathédrale Notre-Dame du Havre, édifice classé monument historique - Marché de maitrise d'oeuvre relatif aux travaux de restauration de la sacristie et du chevet Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 25-37722 du 03/04/2025
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 25-37722
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville du Havre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Cathédrale Notre-Dame du Havre, édifice classé monument historique - Marché de maitrise d'oeuvre relatif aux travaux de restauration de la sacristie et du chevet
Description : * Objet de la consultation Cf article 2 du RC: La consultation porte sur la réalisation d'une mission de maitrise d'oeuvre. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix global et forfaitaire. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Identifiant de la procédure : f70b8ab8-eea4-46cc-87eb-fc09d29c2d68
Identifiant interne : 25FS-MUTCV-1783-F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. * Jugement des offres Cf article 6 du Rc: La valeur technique sera notée sur 60 selon une valeur croissante de mérite, sur la base du mémoire technique. * Les prix des prestations seront notés sur 40. Annexe: clause de dématérialisation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Cathédrale Notre-Dame du Havre, édifice classé monument historique - Marché de maitrise d'oeuvre relatif aux travaux de restauration de la sacristie et du chevet
Description : * Objet de la consultation Cf article 2 du RC: La consultation porte sur la réalisation d'une mission de maitrise d'oeuvre. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix global et forfaitaire. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Identifiant interne : S-PF-1609898
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 21 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique : * Niveaux spécifiques minimaux exigés pour participer : la consultation s'adresse à un maitre d'oeuvre ou à une équipe de maitrise d'oeuvre détenant obligatoirement les compétences et qualifications suivantes : - architecture patrimoine (mandataire du groupement), - Fluides, - Structure, - Economie de la construction, - Opc Un même membre de l'équipe peut avoir plusieurs compétences et un membre de l'équipe candidate peut-être présent dans plusieurs groupements mais ne peut être mandataire que d'un seul groupement. * Une note d'identification du candidat Cf article 5.1.3 du Rc. * Moyens humains du groupement de maitrise d'oeuvre (cadre de réponse n°1) Cf article 5.1.4 du Rc. * Capacité technique et professionnelle (cadre de réponse n°2) Cf article 5.1.5 du Rc. * Situation propre à l'architecte (mandataire) (cadre de réponse n°2) Cf article 5.1.6 du Rc. Pour les architectes en chef des monuments historiques, il convient d'être inscrit sur la liste nationale des architectes en chef des monuments historiques en activité et d'en fournir un justificatif. Hormis l'architecte, chaque membre du groupement de maitrise d'oeuvre doit présenter les pièces mentionnées à l'article 5.1.5. En l'absence de références ou de qualification professionnelle, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1609898
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1609898
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2025 à 10:00
Lieu : Le Havre
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf article 3-2 du RC: Les délais d'exécution sont précisés à l'article E de l'acte d'engagement. Le présent marché débute de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux ou de sa prolongation le cas échéant. Durée prévisionnelle des travaux : 21 mois hors période de préparation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville du Havre
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CF92B375-08A8-7BDF-5D7657038CE961DF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville du Havre
Numéro d’enregistrement : 52174
Adresse postale : Mairie du Havre 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051
Ville : Le Havre
Code postal : 76084
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Ville du Havre
Adresse électronique : secretariatcao@lehavremetro.fr
Téléphone : 0235194545
Adresse internet : https://www.lehavre.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville du Havre
Numéro d’enregistrement : CF92B392-FA44-AA28-5482690C21F72844
Adresse postale : 1517 Place de l'Hôtel de ville
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariatcao@lehavremetro.fr
Téléphone : 0235194436
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : CF92B39F-A3F5-DCC1-B9E108966AC49D6B
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 853016d6-ff9c-40a3-b6fc-68c979c689c1-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 29/04/2025 à 16h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/04/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 30/04/2025 à 10h00 au plus tard.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 25d54a64-74d0-45da-90ed-603ba5274a8c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 à 12:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2025
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L’essentiel du marché

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