10600000 10600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 TEN-0002 5300000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0006 TEN-0007 5300000 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 2 true false 5300000 TPA-0001 LOT-0001 Lot1 TEN-0002 5 5300000 TPA-0002 LOT-0001 Lot1 TEN-0003 3 true 5300000 TPA-0003 LOT-0001 Lot1 TEN-0004 1 true 5300000 TPA-0004 LOT-0001 Lot1 TEN-0005 4 true 5300000 TPA-0005 LOT-0001 Lot1 TEN-0006 1 true 5300000 TPA-0001 LOT-0002 Lot2 TEN-0007 2 true 5300000 TPA-0005 LOT-0002 Lot2 CON-0001 2025-02-03+02:00 true 6d63f82d-c762-4935-83f5-fecc036c49a3-01 ORG-0001 ORG-0003 LOT1 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 CON-0002 2025-01-17+02:00 true 6d63f82d-c762-4935-83f5-fecc036c49a3-01 ORG-0001 ORG-0003 LOT2 TEN-0001 TEN-0005 TPA-0001 SCOPTA ORG-0004 TPA-0002 EIFFAGE ORG-0005 TPA-0003 GUINTOLI ORG-0006 TPA-0004 SAS SEC TP ORG-0007 TPA-0005 COLAS ORG-0008 29 true ORG-0001 VILLE SAINTES Square andré Maudet Saintes 17100 FRI32 FRA 21170415000351 0546982464 marches-publics@ville-saintes.fr ORG-0003 Saintes - Grandes Rives - L'Agglo 12 Boulevard Guillet Maillet Saintes 17100 FRI32 FRA 20003647300110 0546982464 marches-publics@ville-saintes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de POITIERS 15, rue de Blossac, BP 541, POITIERS CEDEX 86 020 FRI34 FRA Tribunal Administratif de POITIERS 05 49 60 79 19 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0004 SCOTPA GOND-PONTOUVRE 16 160 FRI31 FRA 32810390800039 ORG-0005 EIFFAGE ROUTE SUD-OUEST PESSAC 33 608 FRI12 FRA 39930737000219 ORG-0006 SAS GUINTOLI-Agence de Saintes Saintes 17100 FRI32 FRA 44775408600307 ORG-0007 SAS SEC TP SAINT-HILAIRE DE VILLEFRANCHE 17770 FRI32 FRA 31968129200029 ORG-0008 COLAS SUD 17 SAINTES 17100 FRI32 FRA 32933888301953 2.3 eforms-sdk-1.11 108bc112-bb79-47fc-be15-ced0be33870e 964e6cd8-2943-4673-812b-b6edfdcdfe1f 2025-04-03+02:00 14:34:28+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do body-pl gen-pub ORG-0001 body-pl gen-pub ORG-0003 open 6d63f82d-c762-4935-83f5-fecc036c49a3-01 Ville-2024-T-04 Opérations d'entretien courant de la voirie et opérations neuves d'aménagement VRD sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo Le présent marché a pour objet les opérations d'entretien courant de la voirie et opérations neuves d'aménagement VRD sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo Saintes - Grandes Rives - L'Agglo et la Ville de Saintes ont constitué un groupement de commande dans le respecte des dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code la Commande Publique. La Ville de Saintes, en tant que coordonnateur, est chargée de la préparation, la passation, la signature, et la notification des marchés, ainsi que de la gestion des avenants. Chaque membre exécute ensuite le marché selon ses besoins. works 45111291 LOT-0001 no-eu-funds fix-tot 100 quality  Mémoire technique : 60 points décomposés équitablement sur les 3 chantiers types selon les sous-critères suivants : • La pertinence des étapes d'exécution et de phasage au regard des contraintes spécifiques à chaque chantier (commerces, bus, piétons, vélos…) : 10 pts par chantier type • La qualité de la signalisation mise en place par phase de réalisation : 5 pts par chantier type • La pertinence des moyens mobilisés et du plan général d'installation des travaux : 5 pts par chantier type  Plan Assurance Qualité : 40 points En cas de litige, le droit français est seul applicable et les tribunaux français sont seuls compétents. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative) 15, rue de Blossac, BP 541, 86 020 POITIERS CEDEX (05 49 60 79 19 - greffe.ta-poitiers@juradm.fr) Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics 103 Bis, Rue Belleville, BP 952, 33 063 BORDEAUX Cedex (05 56 69 27 18) ORG-0002 false false buyer-categories fa-w-rc none 1 Lot 1 Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des opérations d'entretien courant de la voirie et des opérations neuves d'aménagement VRD supérieurs à 200 000 € HT sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des opérations d'entretien courant de la voirie et des opérations neuves d'aménagement VRD supérieurs à 200 000 € HT sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo works Le présent lot est un accord-cadre à marché subséquent multi attributaire.Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des 5 titulaires de l'accord cadre. Les marchés subséquents peuvent être conclus dès la notification jusqu'à l'expiration de la durée du présent accord-cadre. 45111291 LOT-0002 no-eu-funds fix-tot 40 quality Le critère valeur technique sera apprécié à travers les sous-critères suivants : • la lettre synthétique de présentation de l'organisation envisagée : 15 points • la note technique relative au chantier type support selon les sous-critères ci-dessous : • La pertinence des étapes d'exécution et de phasage au regard des contraintes spécifiques au chantier (riverains, commerces, bus, piétons, vélos…) : 10 pts • La qualité de la signalisation mise en place pour chaque phase de réalisation : 10 pts • La pertinence des moyens mobilisés et du plan général d'installation des travaux : 5 pts fix-tot 60 price Le critère prix sera apprécié à travers deux sous-critère : • Le prix global indiqué au DQE : 30 points selon la formule suivante : (Prix le moins élevé/ prix analysé) X30. • Le coût des chantiers types auxquels sont appliqués les prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (3 chantiers) : 30 points comme suit : Chacun des trois chantiers sera noté sur 30 selon la formule suivante : (Prix le moins élevé/ prix analysé) X30. Puis la note totale sera ramenée sur 30. En cas de litige, le droit français est seul applicable et les tribunaux français sont seuls compétents. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative) 15, rue de Blossac, BP 541, 86 020 POITIERS CEDEX (05 49 60 79 19 - greffe.ta-poitiers@juradm.fr) Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics 103 Bis, Rue Belleville, BP 952, 33 063 BORDEAUX Cedex (05 56 69 27 18) ORG-0002 false false none fa-wo-rc 2 Lot 2 Accord-cadre à bons de commande pour des opérations d'entretien courant de la voirie et des opérations neuves d'aménagement VRD inférieures ou égales à 200 000 € HT sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo. Accord-cadre à bons de commande pour des opérations d'entretien courant de la voirie et des opérations neuves d'aménagement VRD inférieures ou égales à 200 000 € HT sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo. works Le présent accord-cadre est à bon de commande multi attributaire. 45111291 2000-01-01Z 25-37820 24-85048 3.2.5 VILLE SAINTES SCOTPA EIFFAGE ROUTE SUD-OUEST SAS GUINTOLI-Agence de Saintes SAS SEC TP COLAS SUD 17 2025-04-04 2025-06-03 365 Voirie 17 Opérations d'entretien courant de la voirie et opérations neuves d'aménagement VRD sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-37820 du 03/04/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 25-37820
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE SAINTES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Opérations d'entretien courant de la voirie et opérations neuves d'aménagement VRD sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Description : Le présent marché a pour objet les opérations d'entretien courant de la voirie et opérations neuves d'aménagement VRD sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo Saintes - Grandes Rives - L'Agglo et la Ville de Saintes ont constitué un groupement de commande dans le respecte des dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code la Commande Publique. La Ville de Saintes, en tant que coordonnateur, est chargée de la préparation, la passation, la signature, et la notification des marchés, ainsi que de la gestion des avenants. Chaque membre exécute ensuite le marché selon ses besoins.
Identifiant de la procédure : 964e6cd8-2943-4673-812b-b6edfdcdfe1f
Avis précédent : 6d63f82d-c762-4935-83f5-fecc036c49a3-01
Identifiant interne : Ville-2024-T-04
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des opérations d'entretien courant de la voirie et des opérations neuves d'aménagement VRD supérieurs à 200 000 € HT sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Description : Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des opérations d'entretien courant de la voirie et des opérations neuves d'aménagement VRD supérieurs à 200 000 € HT sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent lot est un accord-cadre à marché subséquent multi attributaire.Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des 5 titulaires de l'accord cadre. Les marchés subséquents peuvent être conclus dès la notification jusqu'à l'expiration de la durée du présent accord-cadre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description :  Mémoire technique : 60 points décomposés équitablement sur les 3 chantiers types selon les sous-critères suivants : • La pertinence des étapes d'exécution et de phasage au regard des contraintes spécifiques à chaque chantier (commerces, bus, piétons, vélos…) : 10 pts par chantier type • La qualité de la signalisation mise en place par phase de réalisation : 5 pts par chantier type • La pertinence des moyens mobilisés et du plan général d'installation des travaux : 5 pts par chantier type  Plan Assurance Qualité : 40 points
Valeur fixe (total) : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, le droit français est seul applicable et les tribunaux français sont seuls compétents. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative) 15, rue de Blossac, BP 541, 86 020 POITIERS CEDEX (05 49 60 79 19 - greffe.ta-poitiers@juradm.fr) Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics 103 Bis, Rue Belleville, BP 952, 33 063 BORDEAUX Cedex (05 56 69 27 18)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de POITIERS
Organisation qui signe le marché : VILLE SAINTES, Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Accord-cadre à bons de commande pour des opérations d'entretien courant de la voirie et des opérations neuves d'aménagement VRD inférieures ou égales à 200 000 € HT sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo.
Description : Accord-cadre à bons de commande pour des opérations d'entretien courant de la voirie et des opérations neuves d'aménagement VRD inférieures ou égales à 200 000 € HT sur le territoire de Saintes - Grandes Rives - L'Agglo.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est à bon de commande multi attributaire.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique sera apprécié à travers les sous-critères suivants : • la lettre synthétique de présentation de l'organisation envisagée : 15 points • la note technique relative au chantier type support selon les sous-critères ci-dessous : • La pertinence des étapes d'exécution et de phasage au regard des contraintes spécifiques au chantier (riverains, commerces, bus, piétons, vélos…) : 10 pts • La qualité de la signalisation mise en place pour chaque phase de réalisation : 10 pts • La pertinence des moyens mobilisés et du plan général d'installation des travaux : 5 pts
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié à travers deux sous-critère : • Le prix global indiqué au DQE : 30 points selon la formule suivante : (Prix le moins élevé/ prix analysé) X30. • Le coût des chantiers types auxquels sont appliqués les prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (3 chantiers) : 30 points comme suit : Chacun des trois chantiers sera noté sur 30 selon la formule suivante : (Prix le moins élevé/ prix analysé) X30. Puis la note totale sera ramenée sur 30.
Valeur fixe (total) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, le droit français est seul applicable et les tribunaux français sont seuls compétents. Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative) 15, rue de Blossac, BP 541, 86 020 POITIERS CEDEX (05 49 60 79 19 - greffe.ta-poitiers@juradm.fr) Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics 103 Bis, Rue Belleville, BP 952, 33 063 BORDEAUX Cedex (05 56 69 27 18)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de POITIERS
Organisation qui signe le marché : VILLE SAINTES, Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 10,600,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 10,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SCOTPA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5,300,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1, LOT2
Date de conclusion du marché : 03/02/2025, 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE SAINTES, Saintes - Grandes Rives - L'Agglo, VILLE SAINTES, Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Lauréat :
Nom officiel : SAS GUINTOLI-Agence de Saintes
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5,300,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1
Date de conclusion du marché : 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE SAINTES, Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Lauréat :
Nom officiel : SAS SEC TP
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5,300,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1
Date de conclusion du marché : 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE SAINTES, Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Lauréat :
Nom officiel : COLAS SUD 17
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5,300,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 4
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1, LOT2
Date de conclusion du marché : 03/02/2025, 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE SAINTES, Saintes - Grandes Rives - L'Agglo, VILLE SAINTES, Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE SUD-OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5,300,000 Euro
Place sur la liste des lauréats : 5
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1
Date de conclusion du marché : 03/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE SAINTES, Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : SCOTPA
Soumissionnaire :
Nom officiel : COLAS SUD 17
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE SAINTES
Numéro d’enregistrement : 21170415000351
Adresse postale : Square andré Maudet
Ville : Saintes
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ville-saintes.fr
Téléphone : 0546982464
Profil de l’acheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Numéro d’enregistrement : 20003647300110
Adresse postale : 12 Boulevard Guillet Maillet
Ville : Saintes
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ville-saintes.fr
Téléphone : 0546982464
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de POITIERS
Numéro d’enregistrement : Tribunal Administratif de POITIERS
Adresse postale : 15, rue de Blossac, BP 541,
Ville : POITIERS CEDEX
Code postal : 86 020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 05 49 60 79 19
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SCOTPA
Numéro d’enregistrement : 32810390800039
Ville : GOND-PONTOUVRE
Code postal : 16 160
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE SUD-OUEST
Numéro d’enregistrement : 39930737000219
Ville : PESSAC
Code postal : 33 608
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SAS GUINTOLI-Agence de Saintes
Numéro d’enregistrement : 44775408600307
Ville : Saintes
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SAS SEC TP
Numéro d’enregistrement : 31968129200029
Ville : SAINT-HILAIRE DE VILLEFRANCHE
Code postal : 17770
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : COLAS SUD 17
Numéro d’enregistrement : 32933888301953
Ville : SAINTES
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 108bc112-bb79-47fc-be15-ced0be33870e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 à 14:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2025
]]>

L’essentiel du marché

]]>