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               <nomContact>Cellule Marchés Publics</nomContact>
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               <capaciteExercice>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signature)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
ATTENTION : 
Conformément à l'article R2142-7, les candidats au lot n°2 : Clôtures haute sécurité, devront justifier d'un chiffre d'affaires minimum de 760 000.00 euro(s).
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
ATTENTION : 
Pour le lot n°2 Clôtures haute sécurité, il est impératif d'avoir réalisé des travaux de clôtures "sûreté" (centre pénitentiaire, Zones Accès Restreintes, etc...).
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>1-Prix des prestations (pondération : 60)
2-Valeur technique (pondération : 40)
2.1- Moyens humains et matériels (pondération : 15)
2.2- Méthodologie (pondération : 15)
2.3- Fiches produits (pondération : 10)</criteresAttrib>
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               <intitule>Travaux d'extension et de sécurisation du Terminal Ferry</intitule>
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               <description>Travaux d'extension et de sécurisation du Terminal Ferry</description>
               <lieuExecution>Terminal de Ouistreham</lieuExecution>
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                  <description>Lot n°1 : Terrassement voiries réseaux</description>
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                  <description>Lot n°2 : Clôtures haute sécurité</description>
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                  <lieuExecutionLivraison>Terminal de Ouistreham</lieuExecutionLivraison>
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                        <classPrincipale>45112710</classPrincipale>
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                  <description>Lot n°3 : Espaces verts - Plantation</description>
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            <informComplementaire>
               <oui>
                  <visiteDetail>Inscription :
noella.danelon@portsducalvados.fr

Les dates et les horaires pour les visites sont fixés par le pouvoir adjudicateur et sont les suivants :
- Vendredi 11 avril 2025 à 11h00
- Mardi 15 avril 2025 à 14h00
- Mardi 22 avril 2025 à 14h00</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes :
- Le règlement de la consultation (RC)
- L'acte d'engagement (AE) et ses annexes
- Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes
- Calendrier prévisionnel des travaux
- Les plans
- Les déclarations de travaux (DT)
- La déclaration préalable
- L'étude géotechnique (sera transmis ultérieurement)
- La décomposition du prix global forfaitaire (DPGF)
- Les procédures d'accès ZAR
- Le Plan Général de Coordination (Sera transmis ultérieurement)

Pièces de l'offre :
L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature)
Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat (signature)
La décomposition du prix global forfaitaire (DPGF) (signature)
L'attestation de visite
Les fiches techniques correspondant aux produits et prestations proposés par le candidat (signature)
La présentation de l'équipe dédiée au projet (signature)

Procédures de recours
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Caen
3 à 5 rue Arthur Leduc
BP 25086
14050 CAEN CEDEX 4

Tél : 02 31 70 72 72
Télécopie : 02 31 52 42 17
Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : 
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Caen
3 à 5 rue Arthur Leduc
BP 25086
14050 CAEN CEDEX 4

Tél : 02 31 70 72 72
Télécopie : 02 31 52 42 17
Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr

Variantes
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes pour le(s) lot(s) suivant(s) :
Lot n°1 : Variante sur la structure et la couche de roulement de voirie possible (structure en GLTH et revêtement bitumineux) sur la base du trafic décrit au CCTP et justifiée par note de calcul.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <NOMORGANISME>CCI Caen Normandie</NOMORGANISME>
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         <DEP_PUBLICATION>14</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Travaux d'extension et de sécurisation du Terminal Ferry</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 25-38324 du 04/04/2025</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 25-38324 du 04/04/2025 sur le site Boamp.fr"/>
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         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
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         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-38324</strong>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>18140001100100</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Caen cedex</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>14911</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>14</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2025_TX_CCI_0006</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Cellule Marchés Publics</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signature)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
ATTENTION : 
Conformément à l'article R2142-7, les candidats au lot n°2 : Clôtures haute sécurité, devront justifier d'un chiffre d'affaires minimum de 760 000.00 euro(s).
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
ATTENTION : 
Pour le lot n°2 Clôtures haute sécurité, il est impératif d'avoir réalisé des travaux de clôtures "sûreté" (centre pénitentiaire, Zones Accès Restreintes, etc...).
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>05/05/2025 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>1-Prix des prestations (pondération : 60)
2-Valeur technique (pondération : 40)
2.1- Moyens humains et matériels (pondération : 15)
2.2- Méthodologie (pondération : 15)
2.3- Fiches produits (pondération : 10)</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux d'extension et de sécurisation du Terminal Ferry</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45233120</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Travaux d'extension et de sécurisation du Terminal Ferry</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Terminal de Ouistreham</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot n°1 : Terrassement voiries réseaux</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45112500</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Terminal de Ouistreham</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot n°2 : Clôtures haute sécurité</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45340000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Terminal de Ouistreham</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot n°3 : Espaces verts - Plantation</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45112710</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Terminal de Ouistreham</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Inscription :
noella.danelon@portsducalvados.fr

Les dates et les horaires pour les visites sont fixés par le pouvoir adjudicateur et sont les suivants :
- Vendredi 11 avril 2025 à 11h00
- Mardi 15 avril 2025 à 14h00
- Mardi 22 avril 2025 à 14h00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes :
- Le règlement de la consultation (RC)
- L'acte d'engagement (AE) et ses annexes
- Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
- Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes
- Calendrier prévisionnel des travaux
- Les plans
- Les déclarations de travaux (DT)
- La déclaration préalable
- L'étude géotechnique (sera transmis ultérieurement)
- La décomposition du prix global forfaitaire (DPGF)
- Les procédures d'accès ZAR
- Le Plan Général de Coordination (Sera transmis ultérieurement)

Pièces de l'offre :
L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature)
Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat (signature)
La décomposition du prix global forfaitaire (DPGF) (signature)
L'attestation de visite
Les fiches techniques correspondant aux produits et prestations proposés par le candidat (signature)
La présentation de l'équipe dédiée au projet (signature)

Procédures de recours
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Caen
3 à 5 rue Arthur Leduc
BP 25086
14050 CAEN CEDEX 4

Tél : 02 31 70 72 72
Télécopie : 02 31 52 42 17
Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : 
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Caen
3 à 5 rue Arthur Leduc
BP 25086
14050 CAEN CEDEX 4

Tél : 02 31 70 72 72
Télécopie : 02 31 52 42 17
Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr

Variantes
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes pour le(s) lot(s) suivant(s) :
Lot n°1 : Variante sur la structure et la couche de roulement de voirie possible (structure en GLTH et revêtement bitumineux) sur la base du trafic décrit au CCTP et justifiée par note de calcul.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>04/04/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Travaux d'extension et de sécurisation du Terminal Ferry</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot n°1 : Terrassement voiries réseaux</li>
               <li>Lot n°2 : Clôtures haute sécurité</li>
               <li>Lot n°3 : Espaces verts - Plantation</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>05/05/2025 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
