<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
   <DONNEES>
      <FNSimple>
         <organisme>
            <nomOfficiel>Centre Communal d'Action Sociale de Bourg-la-Reine</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>26920028300019</codeIdentificationNational>
            <ville>Bourg-la-reine</ville>
            <cp>92340</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlDocConsul>https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=907861&amp;orgAcronyme=x5h</urlDocConsul>
               <identifiantInterne>CCAS-2517-MAPA</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>Service Commande Publique et Achats</nomContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>Imprimé DC1 (ou équivalent) et imprimé DC2 (ou équivalent) ou le Document Unique de Marché Européen (DUME)
Pour plus de détails, voir règlement de consultation.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration du chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles
Pour plus de détails, voir règlement de consultation.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Présentation des références détaillées de moins de 3 ans de prestations similaires avec indications des coordonnées, chez les clients, de personnes susceptibles d'apporter des renseignements, 
Indication des effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années précédant la date de remise des offres
Pour plus de détails, voir règlement de consultation.</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <accordCadre/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2025-05-05T14:00:00</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <interdite/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui/>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non/>
               </variantes>
               <categorieAcheteur>Centre Communal d'Action Sociale</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Critère 1 Valeur technique de l'offre (60%)
Sous-critère 1 : Qualité de la prestation alimentaire (30%)
Sous-critère 2 : Qualité des moyens et méthodes mobilisés (15%)
Sous-critère 3 : Engagements en matière de développement durable dans le cadre des prestations objet du contrat (15%)
Critère 2 Valeur financière de l'offre (40 %)</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AU DOMICILE DES PERSONNES AGEES ET/OU HANDICAPEES INSCRITES AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>55321000</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide, au domicile des personnes âgées de plus de 60 ans et/ou en situation de handicap de la commune de Bourg-la-Reine.</description>
               <lieuExecution>Bourg-la-Reine</lieuExecution>
               <tranches>
                  <non/>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <non/>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <informComplementaire>
               <non/>
               <autresInformComplementaire>L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification.
Le démarrage des prestations aura lieu soit :
- Dès la date de notification du contrat,
- Soit à une date ultérieure et au plus tard le 1er juillet 2025.
Le contrat est conclu pour une période initiale d'une année à compter de sa date de démarrage. 
Il pourra ensuite, à compter de la fin de la période initiale, être reconduit tacitement deux (2) fois par période d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Les prestations sont rémunérées sur la base des prix unitaires fixés au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et seront déclenchées par l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu selon les montants suivants fixés en quantité :
- montant minimum : sans,
- montant maximum : 60 000 repas.
Le montant maximum, fixé en quantité, est lissé sur la durée effective du marché.
A titre indicatif, le nombre moyen annuel de repas commandé est estimé à 15 000.

Il est demandé aux candidats de bien vouloir solliciter les compléments d'information qu'ils estiment nécessaires et susceptibles d'avoir des répercussions importantes sur la bonne compréhension du dossier de consultation uniquement par le biais de la plateforme de dématérialisation au plus tard huit jours avant la date limite fixée pour la réception des plis. Il ne sera transmis aucune réponse aux questions arrivées hors délai. Il ne sera répondu à aucune question orale ou transmise par courriel.

L'attention des soumissionnaires est appelée sur le fait que le CCAS pourra attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation ; il se réserve donc le droit de négocier ou de ne pas négocier.
Dans l'hypothèse où le CCAS décide d'engager la négociation, celle-ci se fera suite à une première analyse des offres ; elle pourra être menée par courriel, donner lieu à une réunion téléphonique ou en distanciel. Elle sera effectuée avec les deux candidats ayant présenté les meilleures offres (au regard des critères d'analyse des offres).
Les négociations pourront porter tant sur les aspects techniques que financiers des prestations.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>25-38547</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Centre Communal d'Action Sociale</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2025-04-04</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2025-05-05T14:00:00</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2025-05-31</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>304</CODE>
               <LIBELLE>Repas, traiteur</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <CRITERES_SOCIAUX_ENV>
            <ENVIRONNEMENTAUX/>
         </CRITERES_SOCIAUX_ENV>
         <DEP_PUBLICATION>92</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AU DOMICILE DES PERSONNES AGEES ET/OU HANDICAPEES INSCRITES AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 25-38547 du 04/04/2025</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 25-38547 du 04/04/2025 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>92</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-38547</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Centre Communal d'Action Sociale de Bourg-la-Reine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>26920028300019</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Bourg-la-reine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>92340</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>92</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=907861&amp;orgAcronyme=x5h"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=907861&amp;orgAcronyme=x5h - nouvelle fenêtre">
               <span>https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=907861&amp;orgAcronyme=x5h</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>CCAS-2517-MAPA</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service Commande Publique et Achats</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Imprimé DC1 (ou équivalent) et imprimé DC2 (ou équivalent) ou le Document Unique de Marché Européen (DUME)
Pour plus de détails, voir règlement de consultation.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration du chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles
Pour plus de détails, voir règlement de consultation.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Présentation des références détaillées de moins de 3 ans de prestations similaires avec indications des coordonnées, chez les clients, de personnes susceptibles d'apporter des renseignements, 
Indication des effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années précédant la date de remise des offres
Pour plus de détails, voir règlement de consultation.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>05/05/2025 à 14:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Centre Communal d'Action Sociale</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Critère 1 Valeur technique de l'offre (60%)
Sous-critère 1 : Qualité de la prestation alimentaire (30%)
Sous-critère 2 : Qualité des moyens et méthodes mobilisés (15%)
Sous-critère 3 : Engagements en matière de développement durable dans le cadre des prestations objet du contrat (15%)
Critère 2 Valeur financière de l'offre (40 %)</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AU DOMICILE DES PERSONNES AGEES ET/OU HANDICAPEES INSCRITES AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>55321000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide, au domicile des personnes âgées de plus de 60 ans et/ou en situation de handicap de la commune de Bourg-la-Reine.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Bourg-la-Reine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification.
Le démarrage des prestations aura lieu soit :
- Dès la date de notification du contrat,
- Soit à une date ultérieure et au plus tard le 1er juillet 2025.
Le contrat est conclu pour une période initiale d'une année à compter de sa date de démarrage. 
Il pourra ensuite, à compter de la fin de la période initiale, être reconduit tacitement deux (2) fois par période d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Les prestations sont rémunérées sur la base des prix unitaires fixés au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et seront déclenchées par l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu selon les montants suivants fixés en quantité :
- montant minimum : sans,
- montant maximum : 60 000 repas.
Le montant maximum, fixé en quantité, est lissé sur la durée effective du marché.
A titre indicatif, le nombre moyen annuel de repas commandé est estimé à 15 000.

Il est demandé aux candidats de bien vouloir solliciter les compléments d'information qu'ils estiment nécessaires et susceptibles d'avoir des répercussions importantes sur la bonne compréhension du dossier de consultation uniquement par le biais de la plateforme de dématérialisation au plus tard huit jours avant la date limite fixée pour la réception des plis. Il ne sera transmis aucune réponse aux questions arrivées hors délai. Il ne sera répondu à aucune question orale ou transmise par courriel.

L'attention des soumissionnaires est appelée sur le fait que le CCAS pourra attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation ; il se réserve donc le droit de négocier ou de ne pas négocier.
Dans l'hypothèse où le CCAS décide d'engager la négociation, celle-ci se fera suite à une première analyse des offres ; elle pourra être menée par courriel, donner lieu à une réunion téléphonique ou en distanciel. Elle sera effectuée avec les deux candidats ayant présenté les meilleures offres (au regard des critères d'analyse des offres).
Les négociations pourront porter tant sur les aspects techniques que financiers des prestations.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>04/04/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Centre Communal d'Action Sociale de Bourg-la-Reine</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=907861&amp;orgAcronyme=x5h" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=907861&amp;orgAcronyme=x5h - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=907861&amp;orgAcronyme=x5h</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison
            froide, au domicile des personnes âgées de plus de 60 ans et/ou en situation de handicap
            de la commune de Bourg-la-Reine.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>05/05/2025 à 14:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
