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            <natureMarche>
               <intitule>24M0454PA TRAVAUX DE REHABILITATION DU MESS DES SOUS OFFICIERS DU SITE DE FRANCAZAL- VA/SG</intitule>
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               <description>Sur le site de l'ancienne base aérienne de Francazal, Toulouse Métropole souhaite réhabiliter le bâtiment de l'ancien mess des sous-officiers, afin d'en faire un bâtiment signal des ambitions de la collectivité pour ce site. Il est prévu d'implanter, sur les niveaux rez-de chaussée et 1er étage, outre des locaux permanents pour les services, des espaces tertiaires dédiés aux entreprises, des espaces mutualisés pour réunion et séminaires ainsi qu'un espace démonstrateur. Ce chantier fait partie du programme européen Life &amp;amp;quot;WASTE2BUILD &amp;amp;quot; pour des chantiers exemplaires « Économie Circulaire ». 10 lots de cette consultation sont concernés par des mesures spécifiques liées au réemploi. Cette consultation comprend 20 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée</description>
               <criteresAttrib>énoncé dans le Rc</criteresAttrib>
            </natureMarche>
            <attributionMarche>Lot N° 01 -  Demolition - Curage
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 02 - Gros Oeuvre
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 03 - Facades Bois - Charpente Bois - Terrasse Bois
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 04 - Etancheite 
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 05 - Menuiseries Exterieures 
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 06 - Menuiseries Interieures
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 07 - Serrurerie - Metallerie 
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 08 - Cloisons Seches - Doublage - Faux Plafonds
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 09 - Revetement De Sols Durs
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 10 A - Revetement De Sols Souples
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 10b - Resine Coulee
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 11 - Ravalement
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 12 - Peintures - Revetements Muraux
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 13 - Chauffage - Plomberie - Sanitaires _ Desenfumage
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 14 - Electricite - Courant Fort - Courant Faible
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 15 - Photovoltaique
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 16 - Ascenseurs
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 17 - Voirie Reseaux divers
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 18 - Deplombage - Desamiantage
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 19 - Fauteuils
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Renseignements complémentaires : 
Le projet de réhabilitation du Mess des sous-officiers de Francazal a fait l'objet d'une demande de dérogation déposée le 18 novembre 2024 à Ia Dreal au titre du Code de l'Environnement. A son instruction, le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (Csrpn) a émis un avis défavorable sur ce dossier, considérant qu'il doit s'inscrire dans l'approche globale d'une autorisation environnementale à I'échelle de la Zac afin de prendre en compte les effets cumulés de I'ensemble des projets sur la biodiversité. Le dossier d'impact est en cours pour une fin d'instruction planifiée mi 2027.
En conséquence, la Collectivité a décidé en toute responsabilité de respecter cet avis et j'ai le regret de vous informer de la déclaration sans suite de la consultation relative aux travaux de réhabilitation du Mess des sous officiers de Francazal</attributionMarche>
         </attribution>
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         <DATE_PUBLICATION>2025-04-04</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2025-07-02</DATE_FIN_DIFFUSION>
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         <RESUME_OBJET>24m0454pa Travaux De Rehabilitation Du Mess Des Sous Officiers Du Site De Francazal- Va/Sg</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de résultat de marché - Avis n° 25-38636 du 04/04/2025</title>
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            content="Avis de résultat de marché - Avis n° 25-38636 du 04/04/2025 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de résultat de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>31</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-38636</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Reference de l'avis initial</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Annonce n°</span>
            <span>24-144128</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Toulouse Métropole</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24310051800170</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Toulouse</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>31505</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>31</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>24M0454PA TRAVAUX DE REHABILITATION DU MESS DES SOUS OFFICIERS DU SITE DE FRANCAZAL- VA/SG</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45210000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Sur le site de l'ancienne base aérienne de Francazal, Toulouse Métropole souhaite réhabiliter le bâtiment de l'ancien mess des sous-officiers, afin d'en faire un bâtiment signal des ambitions de la collectivité pour ce site. Il est prévu d'implanter, sur les niveaux rez-de chaussée et 1er étage, outre des locaux permanents pour les services, des espaces tertiaires dédiés aux entreprises, des espaces mutualisés pour réunion et séminaires ainsi qu'un espace démonstrateur. Ce chantier fait partie du programme européen Life &amp;amp;quot;WASTE2BUILD &amp;amp;quot; pour des chantiers exemplaires « Économie Circulaire ». 10 lots de cette consultation sont concernés par des mesures spécifiques liées au réemploi. Cette consultation comprend 20 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>énoncé dans le Rc</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Attribution du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des
                                    lots :
                                </span>
         </div>
         <div>Lot N° 01 -  Demolition - Curage
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 02 - Gros Oeuvre
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 03 - Facades Bois - Charpente Bois - Terrasse Bois
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 04 - Etancheite 
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 05 - Menuiseries Exterieures 
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 06 - Menuiseries Interieures
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 07 - Serrurerie - Metallerie 
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 08 - Cloisons Seches - Doublage - Faux Plafonds
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 09 - Revetement De Sols Durs
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 10 A - Revetement De Sols Souples
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 10b - Resine Coulee
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 11 - Ravalement
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 12 - Peintures - Revetements Muraux
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 13 - Chauffage - Plomberie - Sanitaires _ Desenfumage
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 14 - Electricite - Courant Fort - Courant Faible
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 15 - Photovoltaique
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 16 - Ascenseurs
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 17 - Voirie Reseaux divers
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 18 - Deplombage - Desamiantage
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Lot N° 19 - Fauteuils
Ce lot a été déclaré Sans Suite.
Renseignements complémentaires : 
Le projet de réhabilitation du Mess des sous-officiers de Francazal a fait l'objet d'une demande de dérogation déposée le 18 novembre 2024 à Ia Dreal au titre du Code de l'Environnement. A son instruction, le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (Csrpn) a émis un avis défavorable sur ce dossier, considérant qu'il doit s'inscrire dans l'approche globale d'une autorisation environnementale à I'échelle de la Zac afin de prendre en compte les effets cumulés de I'ensemble des projets sur la biodiversité. Le dossier d'impact est en cours pour une fin d'instruction planifiée mi 2027.
En conséquence, la Collectivité a décidé en toute responsabilité de respecter cet avis et j'ai le regret de vous informer de la déclaration sans suite de la consultation relative aux travaux de réhabilitation du Mess des sous officiers de Francazal</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>04/04/2025</div>
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   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Toulouse Métropole</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Sur le site de l'ancienne base aérienne de Francazal, Toulouse Métropole souhaite
            réhabiliter le bâtiment de l'ancien mess des sous-officiers, afin d'en faire un bâtiment
            signal des ambitions de la collectivité pour ce site. Il est prévu d'implanter, sur
            les niveaux rez-de chaussée et 1er étage, outre des locaux permanents pour les services,
            des espaces tertiaires dédiés aux entreprises, des espaces mutualisés pour réunion
            et séminaires ainsi qu'un espace démonstrateur. Ce chantier fait partie du programme
            européen Life &amp;amp;quot;WASTE2BUILD &amp;amp;quot; pour des chantiers exemplaires « Économie
            Circulaire ». 10 lots de cette consultation sont concernés par des mesures spécifiques
            liées au réemploi. Cette consultation comprend 20 lots. Chaque lot fera l'objet d'une
            attribution séparée</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul></ul>
   </body>
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