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               <nomContact>Bruno Baudoux</nomContact>
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               <capaciteExercice>- Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.

- Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, complété, joint au dossier de consultation.

- Déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l’article F2 du formulaire DC2).

- Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant.

- Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité : - Responsabilité civile professionnelle. / - Décennale détaillée par référence de nomenclature correspondant aux travaux à réaliser.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent être renseignées au sein du DC2. 

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années.

- Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Présentation d’une liste de travaux similaires exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, les dates et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.

- Qualifications professionnelles ou tout document de référence permettant au candidat de démontrer par tout moyen ses compétences de travaux sur ouvrage d’art similaire.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle, des références de travaux ou des certificats de capacité attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.</capaciteTech>
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               <description>Le présent marché s’insère dans le cadre de l’opération de reconstruction de la rue aux Moines et de réparation du pont aux Moines à Troyes. Ainsi, la présente consultation a pour objet les travaux de réparation du pont aux Moines, franchissant le ru La Fontaine à Troyes, en parallèle de la reconstruction de la rue aux Moines, sous maîtrise d’œuvre externe.  Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du Travail.

Consultation passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1 et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique (CCP). Marché ordinaire traité à prix unitaires avec un montant quantitatif estimatif maximum.

L’opération est décomposée en 2 lots (art.L.2113-10 du CCP) définis comme suit : - Lot n° 1 : Reconstruction de la rue aux Moines (a fait l’objet du marché subséquent n° 19 au titre de l’Accord-cadre Voirie/Travaux neufs). / - Lot n° 2 : Travaux de réparation du pont aux Moines. Seul le lot n° 2 - Travaux de réparation du pont aux Moines est concerné par la présente consultation.

Durée globale du marché : marché public conclu à compter de sa date de notification jusqu’à expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou à la levée de la dernière réserve si la réception est assortie de telles réserves. Délai d’exécution de 16 semaines, y compris 4 semaines de période de préparation : - période de préparation de 4 semaines à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. - délai d’exécution de 12 semaines à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage.

A titre indicatif : 
- date prévisionnelle de notification : juin 2025
- date prévisionnelle de début de la période de préparation : juillet 2025
- date prévisionnelle de début des travaux : août 2025-.</description>
               <lieuExecution>Visite du site FACULTATIVE.
Lieu : Pont aux Moines - Rue aux Moines - 10000 Troyes</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Maîtrise d'oeuvre externe : Emch + Berger, 29 route de la Wantzenau, 67800 Hoenheim. Variante interdite. Pas de Prestation Supplémentaire Eventuelle. Visite facultative du site qui pourra être effectuée librement par le candidat. L’entrepreneur ne pourra donc en aucun cas se prévaloir d'une quelconque méconnaissance de l'existant pour réclamer un supplément à son marché. Les éventuelles questions des candidats devront être posées uniquement par l’intermédiaire de la plateforme Xmarches.fr rubrique « poser une question ». Critères de jugement des offres : - Coût des travaux, sur 20 points, pondération 40%, jugé au regard du montant du DQE. – Valeur technique, sur 20 points, pondération 45%, jugée au regard du mémoire comprenant : 1 - Une notice explicitant les méthodes d'exécution proposées pour la réhabilitation de l’ouvrage décrit au CCTP et BPU. Il sera notamment détaillé la méthodologie utilisée pour la réalisation des travaux. Noté sur 10 points. 2 - Une note détaillant les moyens en personnels et matériels mis en œuvre et leur localisation. Note sur 5 points. 3 - Un calendrier détaillé de l’enchaînement des tâches dans lequel figurera notamment le programme d'exécution des travaux, indiquant la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier, en adéquation avec le planning prévisionnel indiqué au CCTP. Note sur 3 points. 4 - Un SOPAQ décrivant les dispositions prévues en matière d’organisation qualité. Note sur 2 points – Valeur environnementale, sur 20 points, pondération 15%, jugée au regard du mémoire environnemental comprenant la description de l’ensemble des mesures de protection (installation, repli et entretien) qui seront mis en œuvre vis-à-vis des contraintes liées au cours d’eau. Note sur 20 points. Voir détail des sous-critères dans le Règlement de la Consultation. Financements : Ville de Troyes. Règlement des dépenses : Virement bancaire. Avance : application, le cas échéant, des arts R2191-3 à 11 du CCP. Retenue de garantie : Taux de 3 % (arts. R. 2191-32 à R. 2191-42 du CCP) pouvant être remplacé par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Délai de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement imposée mais il est interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (R2142-21-1° CCP) et de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements (R2142-21-2° CCP). Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. En cas de négociation, délai de validité des offres négociées : 90 jours à compter de la date limite fixée pour la remise des propositions négociées. Négociations techniques et/ou financières avec les candidats ayant présenté une offre conforme ou régularisable. Les négociations débuteront par l’envoi d’une demande à l’ensemble des candidats via la plateforme Xmarches.fr, dans laquelle seront définies les conditions ainsi que les dates et heure limites de remise des offres négociées. Possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation (R.2123-5 CCP). Instance chargée des procédures de recours : TA de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne-Tél:0326668687/courriel:greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr/adresse internet:http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr/Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE TROYES Place Alexandre Israël BP 767 10026 TROYES CEDEX-Tél:0325426847/courriel:commande.publique@ville-troyes.fr/adresse internet:http://ville-troyes.fr/</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 25-38813 du 04/04/2025</title>
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         <span>Annonce n°</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune de Troyes</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
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            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21100374400011</div>
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            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>TROYES</div>
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            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>10000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>10</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
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            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Bruno Baudoux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.

- Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, complété, joint au dossier de consultation.

- Déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l’article F2 du formulaire DC2).

- Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant.

- Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité : - Responsabilité civile professionnelle. / - Décennale détaillée par référence de nomenclature correspondant aux travaux à réaliser.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent être renseignées au sein du DC2. 

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années.

- Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Présentation d’une liste de travaux similaires exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, les dates et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.

- Qualifications professionnelles ou tout document de référence permettant au candidat de démontrer par tout moyen ses compétences de travaux sur ouvrage d’art similaire.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle, des références de travaux ou des certificats de capacité attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.</li>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>29/04/2025 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Lot n°2 : Travaux de réparation du pont aux Moines-.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché s’insère dans le cadre de l’opération de reconstruction de la rue aux Moines et de réparation du pont aux Moines à Troyes. Ainsi, la présente consultation a pour objet les travaux de réparation du pont aux Moines, franchissant le ru La Fontaine à Troyes, en parallèle de la reconstruction de la rue aux Moines, sous maîtrise d’œuvre externe.  Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du Travail.

Consultation passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1 et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique (CCP). Marché ordinaire traité à prix unitaires avec un montant quantitatif estimatif maximum.

L’opération est décomposée en 2 lots (art.L.2113-10 du CCP) définis comme suit : - Lot n° 1 : Reconstruction de la rue aux Moines (a fait l’objet du marché subséquent n° 19 au titre de l’Accord-cadre Voirie/Travaux neufs). / - Lot n° 2 : Travaux de réparation du pont aux Moines. Seul le lot n° 2 - Travaux de réparation du pont aux Moines est concerné par la présente consultation.

Durée globale du marché : marché public conclu à compter de sa date de notification jusqu’à expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou à la levée de la dernière réserve si la réception est assortie de telles réserves. Délai d’exécution de 16 semaines, y compris 4 semaines de période de préparation : - période de préparation de 4 semaines à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. - délai d’exécution de 12 semaines à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage.

A titre indicatif : 
- date prévisionnelle de notification : juin 2025
- date prévisionnelle de début de la période de préparation : juillet 2025
- date prévisionnelle de début des travaux : août 2025-.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Visite du site FACULTATIVE.
Lieu : Pont aux Moines - Rue aux Moines - 10000 Troyes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Maîtrise d'oeuvre externe : Emch + Berger, 29 route de la Wantzenau, 67800 Hoenheim. Variante interdite. Pas de Prestation Supplémentaire Eventuelle. Visite facultative du site qui pourra être effectuée librement par le candidat. L’entrepreneur ne pourra donc en aucun cas se prévaloir d'une quelconque méconnaissance de l'existant pour réclamer un supplément à son marché. Les éventuelles questions des candidats devront être posées uniquement par l’intermédiaire de la plateforme Xmarches.fr rubrique « poser une question ». Critères de jugement des offres : - Coût des travaux, sur 20 points, pondération 40%, jugé au regard du montant du DQE. – Valeur technique, sur 20 points, pondération 45%, jugée au regard du mémoire comprenant : 1 - Une notice explicitant les méthodes d'exécution proposées pour la réhabilitation de l’ouvrage décrit au CCTP et BPU. Il sera notamment détaillé la méthodologie utilisée pour la réalisation des travaux. Noté sur 10 points. 2 - Une note détaillant les moyens en personnels et matériels mis en œuvre et leur localisation. Note sur 5 points. 3 - Un calendrier détaillé de l’enchaînement des tâches dans lequel figurera notamment le programme d'exécution des travaux, indiquant la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier, en adéquation avec le planning prévisionnel indiqué au CCTP. Note sur 3 points. 4 - Un SOPAQ décrivant les dispositions prévues en matière d’organisation qualité. Note sur 2 points – Valeur environnementale, sur 20 points, pondération 15%, jugée au regard du mémoire environnemental comprenant la description de l’ensemble des mesures de protection (installation, repli et entretien) qui seront mis en œuvre vis-à-vis des contraintes liées au cours d’eau. Note sur 20 points. Voir détail des sous-critères dans le Règlement de la Consultation. Financements : Ville de Troyes. Règlement des dépenses : Virement bancaire. Avance : application, le cas échéant, des arts R2191-3 à 11 du CCP. Retenue de garantie : Taux de 3 % (arts. R. 2191-32 à R. 2191-42 du CCP) pouvant être remplacé par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Délai de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement imposée mais il est interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (R2142-21-1° CCP) et de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements (R2142-21-2° CCP). Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. En cas de négociation, délai de validité des offres négociées : 90 jours à compter de la date limite fixée pour la remise des propositions négociées. Négociations techniques et/ou financières avec les candidats ayant présenté une offre conforme ou régularisable. Les négociations débuteront par l’envoi d’une demande à l’ensemble des candidats via la plateforme Xmarches.fr, dans laquelle seront définies les conditions ainsi que les dates et heure limites de remise des offres négociées. Possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation (R.2123-5 CCP). Instance chargée des procédures de recours : TA de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne-Tél:0326668687/courriel:greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr/adresse internet:http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr/Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE TROYES Place Alexandre Israël BP 767 10026 TROYES CEDEX-Tél:0325426847/courriel:commande.publique@ville-troyes.fr/adresse internet:http://ville-troyes.fr/</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>04/04/2025</div>
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</html>
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      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de Troyes</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35392" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35392 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35392</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché s’insère dans le cadre de l’opération de reconstruction de la rue
            aux Moines et de réparation du pont aux Moines à Troyes. Ainsi, la présente consultation
            a pour objet les travaux de réparation du pont aux Moines, franchissant le ru La Fontaine
            à Troyes, en parallèle de la reconstruction de la rue aux Moines, sous maîtrise d’œuvre
            externe. Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du Travail. Consultation
            passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1
            et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique (CCP). Marché ordinaire traité à prix
            unitaires avec un montant quantitatif estimatif maximum. L’opération est décomposée
            en 2 lots (art.L.2113-10 du CCP) définis comme suit : - Lot n° 1 : Reconstruction
            de la rue aux Moines (a fait l’objet du marché subséquent n° 19 au titre de l’Accord-cadre
            Voirie/Travaux neufs). / - Lot n° 2 : Travaux de réparation du pont aux Moines. Seul
            le lot n° 2 - Travaux de réparation du pont aux Moines est concerné par la présente
            consultation. Durée globale du marché : marché public conclu à compter de sa date
            de notification jusqu’à expiration du délai de garantie de parfait achèvement ou à
            la levée de la dernière réserve si la réception est assortie de telles réserves. Délai
            d’exécution de 16 semaines, y compris 4 semaines de période de préparation : - période
            de préparation de 4 semaines à compter de la date prescrite par l’ordre de service
            de démarrage. - délai d’exécution de 12 semaines à compter de la date prescrite par
            l’ordre de service de démarrage. A titre indicatif : - date prévisionnelle de notification
            : juin 2025 - date prévisionnelle de début de la période de préparation : juillet
            2025 - date prévisionnelle de début des travaux : août 2025-.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>29/04/2025 à 17:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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