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            <ville>Reims cedex</ville>
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               <nomContact>C3C Ressources et Territoires</nomContact>
               <adresseMailContact>C3c.ressources@grandreims.fr</adresseMailContact>
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               <capaciteExercice>Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (lot 1)
- Une liste de principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique (lot 2)</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Ville de Reims</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera effectué en fonction des
critères énoncés et pondérés ci-après :
Lot 1 :
- Prix (50 points)
- Délai d'exécution (25 points)
- Valeur technique (15 points)
- Performances en matière de protection de l'environnement (10 points)

Lot 2 :
- Prix (90 points)
- Performances en matière de protection de l'environnement (10 points)</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Travaux funéraires et fourniture de reliquaires</intitule>
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               <description>Le présent accord-cadre a pour objet a pour objet l'exécution de travaux funéraires, le nettoyage de caveaux et la fourniture de reliquaires. 
Il est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 11 octobre 2025.
Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la Commande Publique.

Sans préjudice des dispositions articles 49 et suivants du CCAG-Travaux, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.</description>
               <lieuExecution>Sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims</lieuExecution>
               <dureeMois>48</dureeMois>
               <valeurEstimee devise="EUR">
                  <valeur>390000</valeur>
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                  <description>1 : Reprise des concessions temporaires et perpétuelles et des terrains non concédés</description>
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                  <description>2 : Fourniture de reliquaires</description>
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               <autresInformComplementaire>Les montants maximum par lot, sur la durée globale, sont :
- Lot 1 : 360 000 euro(s) HT
- Lot 2 : 30 000 euro(s) HT
Les variantes " libres " (article R. 2151-8 du code de la commande publique) ne sont pas autorisées. Le DCE peut être consulté et téléchargé librement et gratuitement via la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet suivante : https://marches.grandreims.fr</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <IDWEB>25-50377</IDWEB>
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         <NOMORGANISME>Services des administrations générales</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2025-05-05</DATE_PUBLICATION>
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         <DEP_PUBLICATION>51</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Travaux funéraires et fourniture de reliquaires</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 25-50377 du 05/05/2025</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 25-50377 du 05/05/2025 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>51</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-50377</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Reims</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21510421700017</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Reims cedex</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>51722</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>51</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>R4V5001</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>C3C Ressources et Territoires</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>C3c.ressources@grandreims.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (lot 1)
- Une liste de principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique (lot 2)</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>10/06/2025 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Ville de Reims</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera effectué en fonction des
critères énoncés et pondérés ci-après :
Lot 1 :
- Prix (50 points)
- Délai d'exécution (25 points)
- Valeur technique (15 points)
- Performances en matière de protection de l'environnement (10 points)

Lot 2 :
- Prix (90 points)
- Performances en matière de protection de l'environnement (10 points)</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux funéraires et fourniture de reliquaires</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45112410</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent accord-cadre a pour objet a pour objet l'exécution de travaux funéraires, le nettoyage de caveaux et la fourniture de reliquaires. 
Il est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 11 octobre 2025.
Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la Commande Publique.

Sans préjudice des dispositions articles 49 et suivants du CCAG-Travaux, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>390000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>1 : Reprise des concessions temporaires et perpétuelles et des terrains non concédés</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45112410</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>360000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Ville de Reims</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>2 : Fourniture de reliquaires</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>39296000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>30000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Ville de Reims</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les montants maximum par lot, sur la durée globale, sont :
- Lot 1 : 360 000 euro(s) HT
- Lot 2 : 30 000 euro(s) HT
Les variantes " libres " (article R. 2151-8 du code de la commande publique) ne sont pas autorisées. Le DCE peut être consulté et téléchargé librement et gratuitement via la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet suivante : https://marches.grandreims.fr</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>05/05/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Reims</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://marches.grandreims.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.grandreims.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.grandreims.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent accord-cadre a pour objet a pour objet l'exécution de travaux funéraires,
            le nettoyage de caveaux et la fourniture de reliquaires. Il est établi pour une durée
            de 48 mois à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 11 octobre 2025.
            Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande dans les conditions
            fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la Commande Publique. Sans
            préjudice des dispositions articles 49 et suivants du CCAG-Travaux, il est résiliable
            à chaque date anniversaire par décision du Pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire
            par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la
            période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>1 : Reprise des concessions temporaires et perpétuelles et des terrains non concédés</li>
               <li>2 : Fourniture de reliquaires</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>10/06/2025 à 17:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
