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               <nom>Borderie</nom>
               <pren>Sophie</pren>
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            <acheteurPublic>Service Départemental d'Incendie et de Secours de Lot-et-Garonne</acheteurPublic>
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            </coord>
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            <classificationOrganisme>6</classificationOrganisme>
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               <objet>ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES MULTIFONCTIONS</objet>
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               <principales>La présente consultation concerne le remplacement des 50 systèmes multifonctions Xerox 6605 couleur A4 installés dans les centres de secours du département de Lot et Garonne.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires</principales>
               <quantites>Elle comprend :
- L'acquisition des matériels
- La livraison, l'installation et le paramétrage
- L'enlèvement et le recyclage des matériels remplacés
- La maintenance incluant toutes les pièces, la main d'oeuvre et les déplacements
Les matériels seront neufs et connectés au réseau local</quantites>
            </caracteristiques>
            <duree>
               <nbMois>84</nbMois>
            </duree>
            <conditions>
               <garanties>Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée</garanties>
               <modFinancement>Budget principal de l'établissement
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40  euros . Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage</modFinancement>
               <formeJuridique>Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements</formeJuridique>
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            <justifications>
               <justificationAutre>Renvoi au règlement de la consultation</justificationAutre>
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                  <critere>Prix des prestations</critere>
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                  <criterePCT>10</criterePCT>
                  <critere>Délai de livraison</critere>
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            <delais>
               <receptionOffres>2025-06-02T12:00:00</receptionOffres>
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                  <nbMois>4</nbMois>
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            </delais>
            <renseignements>
               <idMarche>2025F04</idMarche>
               <rensgComplt>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRI14
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont révisables.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux, 9 Rue Tastet, BP 947
33063 Bordeaux
Tél : 0556993800 Fax : 0556243903Mel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges, DREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
33075 Bordeaux
Tél : 0556692745Mel : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique</rensgComplt>
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         <IDWEB>25-50449</IDWEB>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Service Départemental d'Incendie et de Secours de Lot-et-Garonne</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2025-05-05</DATE_PUBLICATION>
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               <CODE>163</CODE>
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         <DEP_PUBLICATION>47</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>ACQUISITION DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES MULTIFONCTIONS</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 25-50449 du 05/05/2025</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 25-50449 du 05/05/2025 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>47</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-50449</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Service Départemental d'Incendie et de Secours de Lot-et-Garonne</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>MME Borderie Sophie<span>, Présidente du Conseil d'Administration</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>8 rue Marcel Pagnol<span>,</span>
            <span> 47510 </span>
            <span>Foulayronnes</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0553489500</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>correspondre@aws-france.com</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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               </div>
            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES MULTIFONCTIONS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu de livraison : </span>Département de Lot-et-Garonne</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation concerne le remplacement des 50 systèmes multifonctions Xerox 6605 couleur A4 installés dans les centres de secours du département de Lot et Garonne.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Quantités (fournitures et services), nature et étendue
                                        (travaux) :
                                    </span>Elle comprend :
- L'acquisition des matériels
- La livraison, l'installation et le paramétrage
- L'enlèvement et le recyclage des matériels remplacés
- La maintenance incluant toutes les pièces, la main d'oeuvre et les déplacements
Les matériels seront neufs et connectés au réseau local</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>84 mois à compter de la notification du marché.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>Budget principal de l'établissement
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40  euros . Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Forme juridique que devra revêtir le groupement
                                        d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
                                    </span>Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
                                        candidature en complément de celles faites en français :
                                    </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
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         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Renvoi au règlement de la consultation</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Prix des prestations : 40%
                        </li>
            <li>Valeur technique : 50%
                        </li>
            <li>Délai de livraison : 10%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>02/06/2025 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2025F04</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRI14
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont révisables.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux, 9 Rue Tastet, BP 947
33063 Bordeaux
Tél : 0556993800 Fax : 0556243903Mel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges, DREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
33075 Bordeaux
Tél : 0556692745Mel : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>05/05/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Service Départemental d'Incendie et de Secours de Lot-et-Garonne</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>MME&nbsp;Sophie&nbsp;Borderie&nbsp;Présidente du Conseil d'Administration</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>8 rue Marcel Pagnol,&nbsp;47510,&nbsp;Foulayronnes&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0553489500</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>correspondre@aws-france.com</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="http://www.sdis47.fr" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.sdis47.fr - nouvelle fenêtre"><span>http://www.sdis47.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="http://agysoft.marches-publics.info/" target="_blank" title="Aller sur la page http://agysoft.marches-publics.info/ - nouvelle fenêtre"><span>http://agysoft.marches-publics.info/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES MULTIFONCTIONS</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation concerne le remplacement des 50 systèmes multifonctions Xerox
            6605 couleur A4 installés dans les centres de secours du département de Lot et Garonne.
            L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont
            réglées par des prix unitaires</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Quantité ou étendue : </span>Elle comprend : - L'acquisition des matériels - La livraison, l'installation et le
            paramétrage - L'enlèvement et le recyclage des matériels remplacés - La maintenance
            incluant toutes les pièces, la main d'oeuvre et les déplacements Les matériels seront
            neufs et connectés au réseau local</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>02/06/2025 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>Prix des prestations : 40 %</li>
               <li>Valeur technique : 50 %</li>
               <li>Délai de livraison : 10 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
