<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
   <DONNEES>
      <FNSimple xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
         <organisme>
            <nomOfficiel>SEMAPA</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>70201772400072</codeIdentificationNational>
            <ville>Paris</ville>
            <cp>75013</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlProfilAch>https://semapa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10704_1089378.html</urlProfilAch>
               <identifiantInterne>PYD25-00098</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>Sylvie Vincent</nomContact>
               <adresseMailContact>svincent@semapa.fr</adresseMailContact>
               <telContact>+33 144062088</telContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>- Le curriculum vitae du coordonnateur présentant au moins une expérience professionnelle d'une durée minimale de trois ans ou un diplôme, de niveau au moins égal à la licence, en architecture ou dans le domaine de la construction, du bâtiment et des travaux publics ou de la prévention des risques professionnels.&#xD;
- L'attestation de compétence de niveau 3, datée de moins de 5 ans et délivrée par un organisme de formation agréé au sens de l'article R4532-30 du Code du travail.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration (à indiquer dans le DC2) du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Liste des prestations de même nature que ceux objet du marché et exécutés au cours des 3 dernières années, avec mention du statut du donneur d'ordre (et coordonnées téléphoniques de référents), du montant, de l'objet des prestations réalisées, de la date, de la durée et du lieu d'exécution. Pour les prestations qui ont été réalisées en groupement, le candidat indique la part du montant réalisée par l'entreprise concernée. &#xD;
Le candidat peut fournir des attestations de bonne exécution délivrées par le ou les donneurs d'ordre. Dans ce cas, les attestations indiqueront les coordonnées exactes des donneurs d'ordres (nom et numéro de téléphone).&#xD;
Si l'entreprise est de création récente, le candidat fournit la liste des prestations en cours d'exécution avec les mentions ci-avant, accompagnée des attestations de bonne exécution</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <accordCadre/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2025-06-03T12:00:00Z</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <interdite/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui/>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non/>
               </variantes>
               <categorieAcheteur>sans objet</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Critère 1 : Valeur technique de l'offre (50%)&#xD;
Critère 2 : Prix des prestations (50%)</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les travaux de la ZAC Python Duvernois</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>71000000</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>Les prestations à réaliser sont composées de deux missions principales : Mission 1 : Mission de coordination de la sécurité et protection de la santé pour les opérations sous maitrise d'ouvrage SEMAPA. Mission 2 : Mission générale de coordination de la sécurité interchantier sur l'ensemble de la ZAC.</description>
               <lieuExecution>Paris 20ème arrondissement</lieuExecution>
               <dureeMois>48</dureeMois>
               <valeurEstimee devise="EUR">
                  <valeur>100000</valeur>
               </valeurEstimee>
               <tranches>
                  <non/>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <non/>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <informComplementaire>
               <non/>
               <autresInformComplementaire>Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT. Les entreprises peuvent soumissionner selon la forme de leur choix, en candidature individuelle ou en groupement d'entreprises. En cas de candidature en groupement, aucune forme n'est imposée à l'attributaire du marché. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire est obligatoirement solidaire, comme indiqué à l'article 1 de l'acte d'engagement. Dans tous les cas, le nom du mandataire doit expressément être désigné dès le dépôt de la candidature. Une même entreprise ne peut pas se présenter en qualité de mandataire de plusieurs groupement candidats dans le cadre de la présente consultation. Il est précisé qu'une entreprise ne peut se porter plusieurs fois candidate, à la fois en qualité d'entreprise individuelle, et en qualité de mandataire d'un groupement. La SEMAPA se réserve la possibilité de négocier. Les échanges se font par le biais de la plateforme.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>25-50843</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>SEMAPA</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2025-05-05</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2025-06-03T12:00:00Z</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2025-06-03</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>274</CODE>
               <LIBELLE>Prestations de services</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <DEP_PUBLICATION>75</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les travaux de la ZAC Python Duvernois</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 25-50843 du 05/05/2025</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 25-50843 du 05/05/2025 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>75</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-50843</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>SEMAPA</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>70201772400072</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Paris</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>75013</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>75</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://semapa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10704_1089378.html"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://semapa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10704_1089378.html - nouvelle fenêtre">
               <span>https://semapa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10704_1089378.html</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>PYD25-00098</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Sylvie Vincent</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>svincent@semapa.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 144062088</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Le curriculum vitae du coordonnateur présentant au moins une expérience professionnelle d'une durée minimale de trois ans ou un diplôme, de niveau au moins égal à la licence, en architecture ou dans le domaine de la construction, du bâtiment et des travaux publics ou de la prévention des risques professionnels.&#xD;
- L'attestation de compétence de niveau 3, datée de moins de 5 ans et délivrée par un organisme de formation agréé au sens de l'article R4532-30 du Code du travail.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration (à indiquer dans le DC2) du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Liste des prestations de même nature que ceux objet du marché et exécutés au cours des 3 dernières années, avec mention du statut du donneur d'ordre (et coordonnées téléphoniques de référents), du montant, de l'objet des prestations réalisées, de la date, de la durée et du lieu d'exécution. Pour les prestations qui ont été réalisées en groupement, le candidat indique la part du montant réalisée par l'entreprise concernée. &#xD;
Le candidat peut fournir des attestations de bonne exécution délivrées par le ou les donneurs d'ordre. Dans ce cas, les attestations indiqueront les coordonnées exactes des donneurs d'ordres (nom et numéro de téléphone).&#xD;
Si l'entreprise est de création récente, le candidat fournit la liste des prestations en cours d'exécution avec les mentions ci-avant, accompagnée des attestations de bonne exécution</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>03/06/2025 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Critère 1 : Valeur technique de l'offre (50%)&#xD;
Critère 2 : Prix des prestations (50%)</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les travaux de la ZAC Python Duvernois</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>71000000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Les prestations à réaliser sont composées de deux missions principales : Mission 1 : Mission de coordination de la sécurité et protection de la santé pour les opérations sous maitrise d'ouvrage SEMAPA. Mission 2 : Mission générale de coordination de la sécurité interchantier sur l'ensemble de la ZAC.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Paris 20ème arrondissement</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>100000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT. Les entreprises peuvent soumissionner selon la forme de leur choix, en candidature individuelle ou en groupement d'entreprises. En cas de candidature en groupement, aucune forme n'est imposée à l'attributaire du marché. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire est obligatoirement solidaire, comme indiqué à l'article 1 de l'acte d'engagement. Dans tous les cas, le nom du mandataire doit expressément être désigné dès le dépôt de la candidature. Une même entreprise ne peut pas se présenter en qualité de mandataire de plusieurs groupement candidats dans le cadre de la présente consultation. Il est précisé qu'une entreprise ne peut se porter plusieurs fois candidate, à la fois en qualité d'entreprise individuelle, et en qualité de mandataire d'un groupement. La SEMAPA se réserve la possibilité de négocier. Les échanges se font par le biais de la plateforme.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>05/05/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>SEMAPA</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://semapa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10704_1089378.html" target="_blank" title="Aller sur la page https://semapa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10704_1089378.html - nouvelle fenêtre"><span>https://semapa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10704_1089378.html</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Les prestations à réaliser sont composées de deux missions principales : Mission 1
            : Mission de coordination de la sécurité et protection de la santé pour les opérations
            sous maitrise d'ouvrage SEMAPA. Mission 2 : Mission générale de coordination de la
            sécurité interchantier sur l'ensemble de la ZAC.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>03/06/2025 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
