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            <nomOfficiel>Maîtrise d'ouvrage : Commune d'Epinay-sur-Seine 1-3, rue Quétigny 93800 EPINAY-SUR-SEINE Mandataire agissant au nom et pour le compte du maître d'ouvrage SPL Plaine Commune Développement 36, avenue Amilcar Cabral 93210 SAINT-DENIS LA PLAINE</nomOfficiel>
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               <nomContact>Mohamed HAMZAOUI</nomContact>
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               <capaciteExercice>Une lettre de candidature (imprimé DC1 téléchargeable à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou DUME ou équivalent), mentionnant la composition du groupement le cas échéant et désignant le mandataire et comportant la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande publique.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Les renseignements et documents suivant permettant d'évaluer les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles du candidat (le candidat peut utiliser le formulaire Déclaration du candidat - DC2 téléchargeable à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou le DUME pour fournir tout ou partie des renseignements demandés) :
-Le chiffre d'affaires global et celui relatif aux prestations objet de la consultation sur les trois derniers exercices disponibles ;
-Les preuves d'une assurance pour les risques professionnels (attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle) ;</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Les renseignements et documents suivant permettant d'évaluer les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles du candidat (le candidat peut utiliser le formulaire Déclaration du candidat - DC2 téléchargeable à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou le DUME pour fournir tout ou partie des renseignements demandés) :
-La présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;</capaciteTech>
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               <intitule>Travaux de désamiantage-curage</intitule>
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               <description>Le marché a pour objet la réalisation de travaux de désamiantage et curage de l'ensemble des locaux de l'ancienne poste et du trésor public. Ces travaux interviennent au préalable des travaux de requalification/réhabilitation des anciens locaux de la  poste et du trésor public.</description>
               <lieuExecution>Epinay-Sur-Seine</lieuExecution>
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                  <visiteDetail>Date de visite obligatoire :
-Le jeudi 15 mai 2025 à 14H00
-Le mardi 20 mai 2025 à 9H00</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Le marché sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants :
1.La valeur technique de l'offre : 60 points
Celle-ci sera appréciée sur la base sur la base du mémoire justificatif et présentant :
(i)l'organisation en tant que moyens humains et techniques - 15 points ;
(ii)la méthodologie appliquée à la réalisation des prestations - 30 points ;
(iii)la démarche qualité, sécurité et environnement - 15 points ;
2.Le prix des prestations : 40 points.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les candidats ayant présenté les meilleures offres initiales - au maximum trois (3) - en application des critères de jugement des offres précisés au §7.2 du RC.
Les négociations pourront porter sur le contenu de l'offre technique et financière. Elles pourront se dérouler en présentiel, en distanciel ou par écrit via le profil d'acheteur MAXIMILIEN. Dans tous les cas, elles se déroulent selon les mêmes modalités pour la totalité des opérateurs invités à négocier.
À l'issue de la négociation, chaque soumissionnaire pourra soit maintenir son offre initiale, soit transmettre une nouvelle offre apportant des compléments et/ou des modifications à son offre initiale, via le profil d'acheteur et dans le respect du délai fixé par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve cependant le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Le délai de validité des offres :
Offres initiales : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Offres finales (en cas de négociations) : 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres finales.
Les règlements sont effectués par virement bancaire.
Le délai de paiement des demandes de règlement est de 30 jours.
Avance de 10 %
Retenue de garantie de 5 %
Concernant la visite :
Lieu de rendez-vous : à l'angle de la rue de paris et maréchal maison à Epinay sur seine (93) présence. A cet effet, les candidats sont invités à contacter la personne suivante à partir du lundi 5 mai 2025 :
Christine CHOULET-VARNIER ou Mohamed HAMZAOUI ou Valéry DUFLOS
SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
36, avenue Amilcar Cabral,
93210 SAINT DENIS
cchoulet@semplaine.fr,
mhamzaoui@semplaine.fr,
vduflos@semplaine.fr,
Le présent marché débute à sa date de notification et s'achève à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période.
Dans cette hypothèse, l'achèvement de la mission intervient lors de la levée de la dernière réserve.
La durée prévisionnelle du marché est estimée à 4 mois, y compris période de préparation de chantier d'un (1) mois et hors réalisation du plan de retrait de 30 jours
Conformément à l'article R. 2112-14 du CCP, le Prix Global et Forfaitaire n'est pas révisable si la durée du marché est inférieure ou égale à 3 mois (trois) et du fait de la nature des prestations.
L'instance chargée des procédures de recours et pouvant communiquer des informations sur les recours est :
Tribunal Administratif de Paris
7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04
Téléphone : 01 44 59 44 00
Télécopie : 01 44 59 46 46
Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 25-50907 du 05/05/2025</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>93</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-50907</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Maîtrise d'ouvrage : Commune d'Epinay-sur-Seine 1-3, rue Quétigny 93800 EPINAY-SUR-SEINE Mandataire agissant au nom et pour le compte du maître d'ouvrage SPL Plaine Commune Développement 36, avenue Amilcar Cabral 93210 SAINT-DENIS LA PLAINE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>79029815200014</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>ST DENIS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>93210</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>93</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Mohamed HAMZAOUI</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>Mhamzaoui@semplaine.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 149178363</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Une lettre de candidature (imprimé DC1 téléchargeable à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou DUME ou équivalent), mentionnant la composition du groupement le cas échéant et désignant le mandataire et comportant la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande publique.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Les renseignements et documents suivant permettant d'évaluer les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles du candidat (le candidat peut utiliser le formulaire Déclaration du candidat - DC2 téléchargeable à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou le DUME pour fournir tout ou partie des renseignements demandés) :
-Le chiffre d'affaires global et celui relatif aux prestations objet de la consultation sur les trois derniers exercices disponibles ;
-Les preuves d'une assurance pour les risques professionnels (attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle) ;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Les renseignements et documents suivant permettant d'évaluer les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles du candidat (le candidat peut utiliser le formulaire Déclaration du candidat - DC2 téléchargeable à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou le DUME pour fournir tout ou partie des renseignements demandés) :
-La présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>03/06/2025 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de désamiantage-curage</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45262660</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le marché a pour objet la réalisation de travaux de désamiantage et curage de l'ensemble des locaux de l'ancienne poste et du trésor public. Ces travaux interviennent au préalable des travaux de requalification/réhabilitation des anciens locaux de la  poste et du trésor public.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Epinay-Sur-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>4</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Date de visite obligatoire :
-Le jeudi 15 mai 2025 à 14H00
-Le mardi 20 mai 2025 à 9H00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le marché sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants :
1.La valeur technique de l'offre : 60 points
Celle-ci sera appréciée sur la base sur la base du mémoire justificatif et présentant :
(i)l'organisation en tant que moyens humains et techniques - 15 points ;
(ii)la méthodologie appliquée à la réalisation des prestations - 30 points ;
(iii)la démarche qualité, sécurité et environnement - 15 points ;
2.Le prix des prestations : 40 points.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les candidats ayant présenté les meilleures offres initiales - au maximum trois (3) - en application des critères de jugement des offres précisés au §7.2 du RC.
Les négociations pourront porter sur le contenu de l'offre technique et financière. Elles pourront se dérouler en présentiel, en distanciel ou par écrit via le profil d'acheteur MAXIMILIEN. Dans tous les cas, elles se déroulent selon les mêmes modalités pour la totalité des opérateurs invités à négocier.
À l'issue de la négociation, chaque soumissionnaire pourra soit maintenir son offre initiale, soit transmettre une nouvelle offre apportant des compléments et/ou des modifications à son offre initiale, via le profil d'acheteur et dans le respect du délai fixé par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve cependant le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Le délai de validité des offres :
Offres initiales : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Offres finales (en cas de négociations) : 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres finales.
Les règlements sont effectués par virement bancaire.
Le délai de paiement des demandes de règlement est de 30 jours.
Avance de 10 %
Retenue de garantie de 5 %
Concernant la visite :
Lieu de rendez-vous : à l'angle de la rue de paris et maréchal maison à Epinay sur seine (93) présence. A cet effet, les candidats sont invités à contacter la personne suivante à partir du lundi 5 mai 2025 :
Christine CHOULET-VARNIER ou Mohamed HAMZAOUI ou Valéry DUFLOS
SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
36, avenue Amilcar Cabral,
93210 SAINT DENIS
cchoulet@semplaine.fr,
mhamzaoui@semplaine.fr,
vduflos@semplaine.fr,
Le présent marché débute à sa date de notification et s'achève à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période.
Dans cette hypothèse, l'achèvement de la mission intervient lors de la levée de la dernière réserve.
La durée prévisionnelle du marché est estimée à 4 mois, y compris période de préparation de chantier d'un (1) mois et hors réalisation du plan de retrait de 30 jours
Conformément à l'article R. 2112-14 du CCP, le Prix Global et Forfaitaire n'est pas révisable si la durée du marché est inférieure ou égale à 3 mois (trois) et du fait de la nature des prestations.
L'instance chargée des procédures de recours et pouvant communiquer des informations sur les recours est :
Tribunal Administratif de Paris
7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04
Téléphone : 01 44 59 44 00
Télécopie : 01 44 59 46 46
Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>05/05/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Maîtrise d'ouvrage : Commune d'Epinay-sur-Seine 1-3, rue Quétigny 93800 EPINAY-SUR-SEINE
            Mandataire agissant au nom et pour le compte du maître d'ouvrage SPL Plaine Commune
            Développement 36, avenue Amilcar Cabral 93210 SAINT-DENIS LA PLAINE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://marches.maximilien.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.maximilien.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le marché a pour objet la réalisation de travaux de désamiantage et curage de l'ensemble
            des locaux de l'ancienne poste et du trésor public. Ces travaux interviennent au préalable
            des travaux de requalification/réhabilitation des anciens locaux de la poste et du
            trésor public.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>4</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>03/06/2025 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
