364000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 120000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0007 clos-nw chan-need tenders 2 LOT-0007 RES-0004 selec-w TEN-0002 28000 tenders 1 CON-0002 LOT-0008 RES-0005 selec-w TEN-0003 56000 tenders 2 CON-0004 LOT-0010 RES-0006 selec-w TEN-0004 160000 tenders 2 CON-0005 LOT-0009 RES-0008 clos-nw no-rece tenders 0 LOT-0011 TEN-0001 1 true no TPA-0001 LOT-0001 Offre SEISE 1 TEN-0004 1 true no TPA-0002 LOT-0009 Offre 4 Rivolier TEN-0003 1 true no TPA-0001 LOT-0010 Offre 5 Seise TEN-0002 1 true no TPA-0001 LOT-0008 Offre Seise 3 CON-0001 2025-04-04+02:00 2025-04-29+02:00 Acte d'engagement Lot 1 - Vêtements de travail standards pour les services techniques LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2025-04-04+02:00 2025-04-29+02:00 Lot 3 - EPI LOT 3 TEN-0002 CON-0004 2025-04-04+02:00 2025-04-29+02:00 Lot 5 - Chaussures LOT 5 TEN-0003 CON-0005 2025-04-04+02:00 2025-04-29+02:00 Lot 4 - PM ASVP LOT 4 TEN-0004 TPA-0001 Candidat 6 ORG-0005 TPA-0002 Rivolier ORG-0006 29 ORG-0001 Roquebrune-cap-martin 22 Avenue Paul Doumer Roquebrune cap martin 06190 FRL03 FRA 21060104300016 +33 0492104810 service.marches@mairiercm.fr http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nice CS61039 , 18 , avenue des Fleurs Nice 06050 FRL03 FRA 170600050 +33 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr sme ORG-0006 RIVOLIER SAS ST JUST ST RAMBERT 42170 FRK25 FRA 54450081200026 sme ORG-0005 SAS SEISE Saint Laurent du Var 06700 FRL03 FRA 95880729900044 2.3 eforms-sdk-1.13 aba14b92-7b6c-4a43-935f-6d32fd09040c 69293a42-bf42-471a-80e9-bf0eede50023 2025-06-04+02:00 15:13:28+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 open 180ddc1c-0ffc-420a-805d-cef2617885b5-01 AOO 25/01 Fourniture et livraison de vêtements de travail - la fourniture et la livraison de vêtements de travail standards, chaussures et EPI pour les services techniques, les services Petite Enfance, Scolaire, Entretien, Restauration, Foyer Restaurant, Sports, Police Municipale et ASVP supplies 18100000 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 % per-exa 50 cost Prix per-exa 20 quality Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance) per-exa 10 quality Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 % ORG-0001 ORG-0001 ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Vêtements de travail standards pour les services techniques Vêtements de travail standards pour les services techniques supplies 18100000 FRL03 FRA 2025-04-28+02:00 2029-04-28+02:00 LOT-0007 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 % per-exa 50 cost Prix per-exa 20 quality Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance) per-exa 10 quality Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 % ORG-0001 ORG-0001 ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Vêtements de travail pour les services d'entretien, de crèches et des écoles ¿ LOT RESERVE Vêtements de travail standards pour les services techniques supplies 18100000 FRL03 FRA UNKNOWN LOT-0008 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 % per-exa 50 cost Prix per-exa 20 quality Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance) per-exa 10 quality Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 % ORG-0001 ORG-0001 ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 3 Equipements de protection individuelle Equipements de protection individuelle supplies 18100000 FRL03 FRA 2025-04-28+02:00 2029-05-28+02:00 LOT-0009 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 % per-exa 50 cost Prix per-exa 20 quality Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance) per-exa 10 quality Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 % ORG-0001 ORG-0001 ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 4 Vêtements de travail et chaussures pour les agents de police municipale et les ASVP Vêtements de travail et chaussures pour les agents de police municipale et les ASVP supplies 18100000 FRL03 FRA 2025-04-28+02:00 2029-04-28+02:00 LOT-0010 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 % per-exa 50 cost Prix per-exa 20 quality Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance) per-exa 10 quality Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 % ORG-0001 ORG-0001 ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 5 Chaussures pour les services Chaussures pour les services supplies 18100000 FRL03 FRA 2025-04-28+02:00 2029-04-28+02:00 LOT-0011 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 % per-exa 50 cost Prix per-exa 20 quality Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance) per-exa 10 quality Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 % ORG-0001 ORG-0001 ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 6 Vêtements de sport Vêtements de sport supplies 18100000 FRL03 FRA UNKNOWN 2000-01-01Z 25-62666 25-10017 3.2.5 Roquebrune-cap-martin SAS SEISE RIVOLIER SAS 2025-06-06 2025-07-11 150 Habillement 06 Fourniture et livraison de vêtements de travail Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-62666 du 04/06/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-62666
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Roquebrune-cap-martin
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de vêtements de travail
Description : - la fourniture et la livraison de vêtements de travail standards, chaussures et EPI pour les services techniques, les services Petite Enfance, Scolaire, Entretien, Restauration, Foyer Restaurant, Sports, Police Municipale et ASVP
Identifiant de la procédure : 69293a42-bf42-471a-80e9-bf0eede50023
Avis précédent : 180ddc1c-0ffc-420a-805d-cef2617885b5-01
Identifiant interne : AOO 25/01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Vêtements de travail standards pour les services techniques
Description : Vêtements de travail standards pour les services techniques
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 28/04/2029
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Roquebrune-cap-martin
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui exécute le paiement : Roquebrune-cap-martin
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Vêtements de travail pour les services d'entretien, de crèches et des écoles ¿ LOT RESERVE
Description : Vêtements de travail standards pour les services techniques
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Roquebrune-cap-martin
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Equipements de protection individuelle
Description : Equipements de protection individuelle
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 28/05/2029
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Roquebrune-cap-martin
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Vêtements de travail et chaussures pour les agents de police municipale et les ASVP
Description : Vêtements de travail et chaussures pour les agents de police municipale et les ASVP
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 28/04/2029
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Roquebrune-cap-martin
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Chaussures pour les services
Description : Chaussures pour les services
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 28/04/2025
Date de fin de durée : 28/04/2029
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Roquebrune-cap-martin
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Vêtements de sport
Description : Vêtements de sport
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère n°1 : délais de livraison 40.0 % Sous-critère n°2 : Modalités de livraison, politique de retours et d'échanges 60.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des articles appréciée en fonction des fiches techniques et des échantillons (Coupe, ergonomie, confort et résistance)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Protection de l'environnement Sous-critère n°1 : actions mises en oeuvre par le candidat pour limiter l'impact environnemental des produits 50.0 % Sous-critère n°2 : ambition du plan de progrès proposé pour dépasser les objectifs de la loi AGEC 50.0 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : ⟘ Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. ⟘ Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. ⟘ Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. ⟘ Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Roquebrune-cap-martin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Roquebrune-cap-martin
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 364,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS SEISE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SEISE 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Titre : Acte d'engagement Lot 1 - Vêtements de travail standards pour les services techniques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/04/2025
Date de conclusion du marché : 29/04/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS SEISE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Seise 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Titre : Lot 3 - EPI
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/04/2025
Date de conclusion du marché : 29/04/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 56,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS SEISE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 5 Seise
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Titre : Lot 5 - Chaussures
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/04/2025
Date de conclusion du marché : 29/04/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RIVOLIER SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 4 Rivolier
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Titre : Lot 4 - PM ASVP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/04/2025
Date de conclusion du marché : 29/04/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Roquebrune-cap-martin
Numéro d’enregistrement : 21060104300016
Adresse postale : 22 Avenue Paul Doumer
Ville : Roquebrune cap martin
Code postal : 06190
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@mairiercm.fr
Téléphone : +33 0492104810
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 170600050
Adresse postale : CS61039 , 18 , avenue des Fleurs
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 0489978600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : RIVOLIER SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 54450081200026
Ville : ST JUST ST RAMBERT
Code postal : 42170
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAS SEISE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 95880729900044
Ville : Saint Laurent du Var
Code postal : 06700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0010, LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aba14b92-7b6c-4a43-935f-6d32fd09040c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2025 à 15:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2025
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L’essentiel du marché

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