Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Création, entretien des espaces verts, élagage, abattage, essouchage et entretien des zones humides. 4 lots
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Montant maximum pour les 4 lots pour 4 ans: 16 000 000 Montant maximum annuel pour chaque lot : 1 000 000 Pour les lots 1, 2 et 4 l'accord cadre sera attribué à un seul opérateur économique (mono attributaire). Pour le lot 3 l'accord cadre est multi attributaire, il sera conclu avec au plus 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les entreprises peuvent candidater pour les lots 1 et 2 mais ne pourront être attributaire que d'un seul des 2 lots
Identifiant de la procédure
:
c2c21401-b808-424a-83a8-9231799995cc
Identifiant interne
:
24044_AO
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
16,000,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre, multi-attributaire pour le lot 3, a été attribué comme suit : Titulaire 1 : Elag Conseil-94 rue Jean Jaurès 80520 Woincourt Montant résultant du Dqe : 497 041,81 euro(s) Ht Titulaire 2 : Belbeoc'H-8 rue des Hauts Reposoirs 78520 Limay Montant résultant du Dqe : 555 365,00 euro(s) Ht Titulaire 3 : Smda-28 rue Roger Hennequin 78190 Trappes Montant résultant du Dqe : 519 722,20 euro(s) Ht
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Création et entretien des espaces verts, plantation d'arbres, irrigation et arrosage Zone géographique Secteurs Nord et Est
Description
:
Création et entretien des espaces verts, plantation d'arbres, irrigation et arrosage Zone géographique Secteurs Nord et Est
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Options
:
Description des options
:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (art 4.2 du Ccap). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
735746-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
75
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Création et entretien des espaces verts, plantation d'arbres, irrigation et arrosage, Zone géographique secteurs Sud, Ouest et Centre
Description
:
Création et entretien des espaces verts, plantation d'arbres, irrigation et arrosage, Zone géographique secteurs Sud, Ouest et Centre
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Options
:
Description des options
:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (art 4.2 du Ccap). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
735746-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
75
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Abattage, élagage, émondage et essouchage d'arbres aux abords des voies et bâtiments
Description
:
Abattage, élagage, émondage et essouchage d'arbres aux abords des voies et bâtiments L'accord-cadre, multi-attributaire pour le lot 3, a été attribué comme suit : Titulaire 1 : ELAG CONSEIL-94 rue Jean Jaurès 80520 WOINCOURT Montant résultant du DQE : 497 041,81 euro(s) HT Titulaire 2 : BELBEOC'H-8 rue des Hauts Reposoirs 78520 LIMAY Montant résultant du DQE : 555 365,00 euro(s) HT Titulaire 3 : SMDA-28 rue Roger Hennequin 78190 TRAPPES Montant résultant du DQE : 519 722,20 euro(s) HT
Identifiant interne
:
03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Options
:
Description des options
:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (art 4.2 du Ccap). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
735746-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
75
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Zones humides
Description
:
Zones humides
Identifiant interne
:
04
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
Options
:
Description des options
:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (art 4.2 du Ccap). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
735746-2024
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
75
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
8,800,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,800,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Groupement FRANCE ENVIRONNEMENT/ID VERDE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
6,988,560.52
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-3000
Titre
:
Création et entretien des espaces verts, plantation d'arbres, irrigation et arrosage Zone géographique Secteurs Nord et Est
Date de conclusion du marché
:
11/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,800,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TERSPECTIVE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
6,736,151.6
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-3001
Titre
:
Création et entretien des espaces verts, plantation d'arbres, irrigation et arrosage, Zone géographique secteurs Sud, Ouest et Centre
Date de conclusion du marché
:
09/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,800,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Titulaire 1 : ELAG CONSEIL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
497,041.81
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-3002
Titre
:
Abattage, élagage, émondage et essouchage d'arbres aux abords des voies et bâtiments
Date de conclusion du marché
:
13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,800,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TERSPECTIVE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
354,530.45
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-3005
Titre
:
Zones humides
Date de conclusion du marché
:
09/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
502C66DD-BF9F-3741-B10DF46C888BC9F9
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Centrale d'achat d'amiens metropole
Numéro d’enregistrement
:
69919
Adresse postale
:
Place de l'hotel de ville
Ville
:
Amiens
Code postal
:
80027
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Monsieur le Président
Adresse électronique
:
marchespublics@amiens-metropole.com
Téléphone
:
0322974040
Adresse internet
:
http://www.amiens.fr
Profil de l’acheteur
:
http://amiens.fr/marchespublics
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement
:
502C670F-A838-2E9E-625287BF3BDA5785
Adresse postale
:
14, rue Lemerchier
Ville
:
Amiens
Code postal
:
80011
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone
:
0322336170
Télécopieur
:
0322336171
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Groupement FRANCE ENVIRONNEMENT/ID VERDE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1567473-1-1-1
Adresse postale
:
Za Les Marlières
Ville
:
Avelin
Code postal
:
59710
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
etude@franceenvironnement.fr
Téléphone
:
0328160404
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
TERSPECTIVE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1567473-1-2-1
Adresse postale
:
138 rue Roger Salengro
Ville
:
Saleux
Code postal
:
80480
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
plan@terspective.fr
Téléphone
:
0322330910
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Titulaire 1 : ELAG CONSEIL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1567473-1-3-1
Adresse postale
:
94 rue Jean Jaurès
Ville
:
Woincourt
Code postal
:
80520
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
be@terspective.fr
Téléphone
:
0322330910
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
TERSPECTIVE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1567473-1-4-1
Adresse postale
:
138 rue Roger Salengro
Ville
:
Saleux
Code postal
:
80480
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
plan@terspective.fr
Téléphone
:
0322330910
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
45d321a4-bde7-45fc-8ae7-0bb16e3c866f
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
04/06/2025
à 15:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication