RES-0001 clos-nw other tenders 0 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 0 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 0 LOT-0003 RES-0004 clos-nw other tenders 0 LOT-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 52868321-A095-A4EA-18A1ED5E02D3FA6A +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.communaute-paysbasque.fr/ ORG-0002 Communauté d'agglomération Pays Basque Monsieur le Président 15 avenue Maréchal Foch, Cs88507 Bayonne Cedex 64185 FRI15 FRA 55610 Jean-René ETCHEGARAY Président 0559447272 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 52868362-DDA8-E64E-F823DF44DAA322BB 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 5286837B-E53B-5916-DF02232FA0A77C2B 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 3b5519cb-1859-4c6c-aff1-ac7750a10713 be4b70b4-d936-4219-b820-437571d2036e 2025-06-04+02:00 16:58:57+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2024_RESS_0026 Marché d'entretien et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation des bâtiments de la Communauté d'Agglomération Pays Basque Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objectif d'assurer un maintien en bon état des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) d'une centaine de bâtiments communautaires : bureaux, crèches, piscines, salles de sport, équipements culturels, pépinières d'entreprises, etc. Les équipements à entretenir comprennent des chaudières gaz, des chaudières biomasse, des pompes à chaleur, des centrales de traitement d'air, etc. Ce marché intègre : - Une prestation P2 pour l'entretien courant et la maintenance du matériel, - Une prestation P3GT (Garantie Totale) pour remplacer toutes les pièces défectueuses sur la durée du marché, - Une prestation P3 GER (Gros Entretien et Renouvellement des matériels) pour réaliser des travaux de remplacement de gros équipements (chaudière par exemple). Le marché est conclu pour une durée de 5 ans avec une partie à bons de commande qui démarrera à compter de l'émission du premier bon de commande et ne pourra excéder 4 ans. Ce marché prévoit une clause d'intéressement dans les conditions prévues dans les pièces de la consultation (PFI). Le marché se décompose en 4 lots géographiques couvrant l'ensemble du Pays Basque Nord : Labourd Nord, Labourd Sud, Basse Navarre et Soule services 50531100 45331000 45331110 50721000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true false none none 01 Secteur Labourd Nord Secteur Labourd Nord services 50531100 50531100 45331000 45331110 50721000 2025-06-01+02:00 60 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true false none none 02 Secteur Labourd Sud Secteur Labourd Sud services 50531100 50531100 45331000 45331110 50721000 2025-06-01+02:00 60 0 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true false none none 03 Secteur Basse Navarre Secteur Basse Navarre services 50531100 50531100 45331000 45331110 50721000 2025-06-01+02:00 60 0 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true false none none 04 Secteur Soule Secteur Soule services 50531100 50531100 45331000 45331110 50721000 2025-06-01+02:00 60 0 2000-01-01Z 25-62797 24-131296 24-134427 24-144251 3.2.5 Communauté d'agglomération Pays Basque 2025-06-06 2025-09-01 59 Chauffage (exploitation, entretien) 62 Climatisation 196 Maintenance 274 Prestations de services 360 Ventilation 64 Marché d'entretien et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation des bâtiments de la Communauté d'Agglomération Pays Basque Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-62797 du 04/06/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 64
Annonce n° 25-62797
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération Pays Basque
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché d'entretien et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation des bâtiments de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Description : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objectif d'assurer un maintien en bon état des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) d'une centaine de bâtiments communautaires : bureaux, crèches, piscines, salles de sport, équipements culturels, pépinières d'entreprises, etc. Les équipements à entretenir comprennent des chaudières gaz, des chaudières biomasse, des pompes à chaleur, des centrales de traitement d'air, etc. Ce marché intègre : - Une prestation P2 pour l'entretien courant et la maintenance du matériel, - Une prestation P3GT (Garantie Totale) pour remplacer toutes les pièces défectueuses sur la durée du marché, - Une prestation P3 GER (Gros Entretien et Renouvellement des matériels) pour réaliser des travaux de remplacement de gros équipements (chaudière par exemple). Le marché est conclu pour une durée de 5 ans avec une partie à bons de commande qui démarrera à compter de l'émission du premier bon de commande et ne pourra excéder 4 ans. Ce marché prévoit une clause d'intéressement dans les conditions prévues dans les pièces de la consultation (PFI). Le marché se décompose en 4 lots géographiques couvrant l'ensemble du Pays Basque Nord : Labourd Nord, Labourd Sud, Basse Navarre et Soule
Identifiant de la procédure : be4b70b4-d936-4219-b820-437571d2036e
Identifiant interne : 2024_RESS_0026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur Labourd Nord
Description : Secteur Labourd Nord
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2025
Durée : 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur Labourd Sud
Description : Secteur Labourd Sud
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2025
Durée : 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Secteur Basse Navarre
Description : Secteur Basse Navarre
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2025
Durée : 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Secteur Soule
Description : Secteur Soule
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2025
Durée : 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 52868321-A095-A4EA-18A1ED5E02D3FA6A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'agglomération Pays Basque
Numéro d’enregistrement : 55610
Adresse postale : Monsieur le Président 15 avenue Maréchal Foch, Cs88507
Ville : Bayonne Cedex
Code postal : 64185
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Jean-René ETCHEGARAY
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0559447272
Adresse internet : https://www.communaute-paysbasque.fr/
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 52868362-DDA8-E64E-F823DF44DAA322BB
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 5286837B-E53B-5916-DF02232FA0A77C2B
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3b5519cb-1859-4c6c-aff1-ac7750a10713 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2025 à 16:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2025
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L’essentiel du marché

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