16 ORG-0001 Saintes Grandes Rives - L'Agglo 12 Bd Guillet Maillet Saintes 17100 FRI32 FRA 20003647300110 0546925441 marches-publics@ville-saintes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Poitiers 15 Rue de Blossac - BP 541 Poitiers Cedex 86 020 FRI34 FRA 17860004500029 +33 549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d8941f3c-cd63-4d5d-b7e5-5f1749fc30ee dde8bdce-93fd-403d-af3b-e1a178bf868f 2025-06-04+02:00 17:01:53+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 12 12 open false Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour Saintes Grandes Rives, l'Agglo Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour Saintes Grandes Rives, l'Agglo supplies 15800000 FRI32 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-procurement-document none no performance required not-allowed fix-tot 30 price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 70 quality Critère n°2 - Valeur technique = 40 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 30 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Catalogue et disponibilité de produit issus de l'agriculture biologique sur 5 points Critère n°5 - Délai de livraison sur 5 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 FRA true true required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 Epicerie et conserves, surgelés et produits laitiers Lot 1 Epicerie et conserves, surgelés et produits laitiers supplies 1800000 15800000 Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo Saintes 17100 FRI32 FRA 12 2 Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document required no not-allowed fix-tot 20 price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 80 quality Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 FRA true true required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2 Lot 2 Fruits et légumes conventionnels Lot 2 Fruits et légumes conventionnels supplies 750000 15800000 Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo Saintes 17 100 FRI32 FRA 12 Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché. 2 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp res-ws epo-procurement-document required yes not-allowed fix-tot 20 price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 80 quality Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 FRA true true required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 3 Lot 3 Fruits et légumes bio - marché réservé à l'insertion Lot 3 Fruits et légumes bio - marché réservé à l'insertion supplies 500000 15800000 Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo Saintes 17 100 FRI32 FRA 12 Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché. 2 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document required no not-allowed fix-tot 20 price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 80 quality Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 FRA true true required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-w-rc 4 Lot 4 pâtes et farine de blé issus de l'agriculture biologique et transformé à la ferme Lot 4 pâtes et farine de blé issus de l'agriculture biologique et transformé à la ferme supplies 30000 15850000 Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo Saintes 17 100 FRI32 FRA 12 2 Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document required no not-allowed price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 80 quality Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 FRA true true required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 5 Lot 5 Viandes/charcuteries - secteur 1 Lot 5 Viandes/charcuteries - secteur 1 supplies 270000 15800000 Territoire de Saintes Grandes Rives, l'Agglo Saintes 17 100 FRI32 FRA 12 2 Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds FRA CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document no not-allowed required fix-tot 20 price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 80 quality Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. 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LOT-0007 not-allowed no-eu-funds FRA CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document required no not-allowed fix-tot 20 price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 80 quality Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 FRA true true required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 7 Lot 7 Pain pour la commune de Corme Royal Lot 7 Pain pour la commune de Corme Royal supplies 15000 15800000 Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo Saintes 17 100 FRI32 FRA 12 2 Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds FRA CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document required no not-allowed fix-tot 20 price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 80 quality Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. 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En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives, l'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché LOT-0009 not-allowed eu-funds FRA CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document required no not-allowed fix-tot 20 price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 80 quality Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 FRA true true required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 9 Lot 9 Pain pour la commune de Thénac Lot 9 Pain pour la commune de Thénac supplies 10000 15800000 Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo Saintes 17100 FRI32 FRA 12 2 Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds FRA CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document required no not-allowed fix-tot 20 price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 80 quality Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 FRA true true required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 10 Lot 10 Pain pour la commune de Saint Georges des Coteaux Lot 10 Pain pour la commune de Saint Georges des Coteaux supplies 12000 15800000 Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo Saintes 17 100 FRI32 FRA 12 2 Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché. LOT-0011 not-allowed no-eu-funds FRA CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document required no not-allowed fix-tot 20 price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 80 quality Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 FRA true true required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 11 Lot 11 Pain pour la commune de Chermignac Lot 11 Pain pour la commune de Chermignac supplies 7000 15800000 Territoire de Saintes Grandes Rives, L'Agglo Saintes 17 100 FRI32 FRA 12 2 Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché. LOT-0012 no-eu-funds FRA CDA-2025-F-001 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document required no not-allowed fix-tot 20 price Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE). fix-tot 80 quality Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 6 Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 FRA true true required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 12 Lot 12 Pâtisserie fraîche salée Lot 12 Pâtisserie fraîche salée supplies 390000 15800000 Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo Saintes 17 100 FRI32 FRA 12 2 Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché. 25-62801 3.2.5 Saintes Grandes Rives - L'Agglo 2025-06-06 2025-07-07T12:00:00+02:00 2025-07-07 88 Denrées alimentaires 17 16 79 Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour Saintes Grandes Rives, l'Agglo Avis de marché - Avis n° 25-62801 du 04/06/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 17, 16, 79
Annonce n° 25-62801
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour Saintes Grandes Rives, l'Agglo
Description : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour Saintes Grandes Rives, l'Agglo
Identifiant de la procédure : dde8bdce-93fd-403d-af3b-e1a178bf868f
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Epicerie et conserves, surgelés et produits laitiers
Description : Lot 1 Epicerie et conserves, surgelés et produits laitiers
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 - Valeur technique = 40 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 30 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Catalogue et disponibilité de produit issus de l'agriculture biologique sur 5 points Critère n°5 - Délai de livraison sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Fruits et légumes conventionnels
Description : Lot 2 Fruits et légumes conventionnels
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 750,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Fruits et légumes bio - marché réservé à l'insertion
Description : Lot 3 Fruits et légumes bio - marché réservé à l'insertion
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 pâtes et farine de blé issus de l'agriculture biologique et transformé à la ferme
Description : Lot 4 pâtes et farine de blé issus de l'agriculture biologique et transformé à la ferme
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Viandes/charcuteries - secteur 1
Description : Lot 5 Viandes/charcuteries - secteur 1
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives, l'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 270,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 Viandes/charcuteries - secteur 2
Description : Lot 6 Viandes/charcuteries - secteur 2
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives -L'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 550,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 Pain pour la commune de Corme Royal
Description : Lot 7 Pain pour la commune de Corme Royal
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 Pain pour la commune de Burie
Description : Lot 8 Pain pour la commune de Burie
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives, l'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 Pain pour la commune de Thénac
Description : Lot 9 Pain pour la commune de Thénac
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 Pain pour la commune de Saint Georges des Coteaux
Description : Lot 10 Pain pour la commune de Saint Georges des Coteaux
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 Pain pour la commune de Chermignac
Description : Lot 11 Pain pour la commune de Chermignac
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives, L'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 Pâtisserie fraîche salée
Description : Lot 12 Pâtisserie fraîche salée
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Ville : Saintes
Code postal : 17 100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Il se reconduit tacitement 2 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives - L'Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 390,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera apprécié au regard du montant global renseigné dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 - Valeur technique = 50 points - Sous-critère 1 : Mémoire technique sur 10 points - Sous-critère 2 : Echantillons sur 40 points Critère n°3 - Environnement = 20 points - Sous-critère 1 : Circuit d'approvisionnement utilisées et traçabilité de la production - Sous-critère 2 : Mode de production des produits (certification, label, etc.) - Sous-critère 3 : Emballage et conditionnement des produits - Sous-critère 4 : Politique de transport liée à l'exécution du présent marché Critère n°4 - Délai de livraison sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel est une procédure d'urgence qui peut être exercée par un candidat évincé après la signature du marché. Il faut respecter les délais suivants : - soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées - soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Saintes Grandes Rives - L'Agglo
Numéro d’enregistrement : 20003647300110
Adresse postale : 12 Bd Guillet Maillet
Ville : Saintes
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ville-saintes.fr
Téléphone : 0546925441
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 Rue de Blossac - BP 541
Ville : Poitiers Cedex
Code postal : 86 020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d8941f3c-cd63-4d5d-b7e5-5f1749fc30ee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2025 à 17:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2025
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L’essentiel du marché

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