200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000 tenders 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 200000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-05-28+02:00 Maintenance Préventive Et Corrective Des Isolateurs De Chimiothérapie De Marque Jce Biotechnology Au Profit Du Chu De Bordeaux false 251181 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 52D3E0AF-E5ED-FB9E-197966D2DB530632 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.chu-bordeaux.fr ORG-0002 CHU BORDEAUX 12 rue Dubernat Talence 33400 FRI12 FRA 55417 DIRECTEUR LE Directeur Général 0556795679 cecoma@chu-bordeaux.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA 52D3E0F7-C438-5F95-6FCA5326AA97A3EA 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Bordeaux 952 103 bis, rue Belleville Bordeaux 33063 FRI12 FRA 52D3E105-06CD-5DAA-6191A93E11CA0116 0556692718 claire.gachet@direccte.gouv.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 JCE BIOTECHNOLOGY Rue Michel Renaud Hauterive 03270 FRK11 FRA 1600693-1-0-1 0470595140 contact@jcebiotechnology.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 9ab2be83-653c-4e92-ba44-d130bb463a17 ebae5c6f-ab8a-4ec2-8116-a0a8201127bb 2025-06-04+02:00 17:07:24+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24EEMSLK489 MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES ISOLATEURS DE CHIMIOTHÉRAPIE DE MARQUE JCE BIOTECHNOLOGY AU PROFIT DU CHU DE BORDEAUX Mode de passation La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Type et forme de contrat L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Durée du contrat et d'exécution L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Reconduction L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois (1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Délais d'exécution Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires services Le montant Ht du candidat est de 213 772,80 euros 200000 50324200 50324200 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 54 quality Valeur technique au regard du mémoire technique (Structure Sav-Maintenance préventive-Maintenance corrective-Fourniture de pièces détachées) per-exa 6 quality Démarche écoresponsable per-exa 40 price Prix 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 false 107423-2025 false fa-wo-rc none S-PA-1600693 MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES ISOLATEURS DE CHIMIOTHÉRAPIE DE MARQUE JCE BIOTECHNOLOGY AU PROFIT DU CHU DE BORDEAUX Mode de passation La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Type et forme de contrat L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Durée du contrat et d'exécution L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Reconduction L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois (1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Délais d'exécution Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires services other 50324200 50324200 2025-04-01+02:00 12 0 2000-01-01Z 25-62804 25-18087 3.2.5 CHU BORDEAUX JCE BIOTECHNOLOGY 2025-06-06 2025-09-01 196 Maintenance 33 MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES ISOLATEURS DE CHIMIOTHÉRAPIE DE MARQUE JCE BIOTECHNOLOGY AU PROFIT DU CHU DE BORDEAUX Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-62804 du 04/06/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 25-62804
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU BORDEAUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES ISOLATEURS DE CHIMIOTHÉRAPIE DE MARQUE JCE BIOTECHNOLOGY AU PROFIT DU CHU DE BORDEAUX
Description : Mode de passation La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Type et forme de contrat L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Durée du contrat et d'exécution L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Reconduction L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois (1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Délais d'exécution Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure : ebae5c6f-ab8a-4ec2-8116-a0a8201127bb
Identifiant interne : 24EEMSLK489
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le montant Ht du candidat est de 213 772,80 euros
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES ISOLATEURS DE CHIMIOTHÉRAPIE DE MARQUE JCE BIOTECHNOLOGY AU PROFIT DU CHU DE BORDEAUX
Description : Mode de passation La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Type et forme de contrat L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Durée du contrat et d'exécution L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Reconduction L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois (1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Délais d'exécution Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant interne : S-PA-1600693
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 107423-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique (Structure Sav-Maintenance préventive-Maintenance corrective-Fourniture de pièces détachées)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 54
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche écoresponsable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 6
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JCE BIOTECHNOLOGY
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 251181
Titre : Maintenance Préventive Et Corrective Des Isolateurs De Chimiothérapie De Marque Jce Biotechnology Au Profit Du Chu De Bordeaux
Date de conclusion du marché : 28/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 52D3E0AF-E5ED-FB9E-197966D2DB530632
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CHU BORDEAUX
Numéro d’enregistrement : 55417
Adresse postale : 12 rue Dubernat
Ville : Talence
Code postal : 33400
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : DIRECTEUR LE
Adresse électronique : cecoma@chu-bordeaux.fr
Téléphone : 0556795679
Adresse internet : https://www.chu-bordeaux.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 52D3E0F7-C438-5F95-6FCA5326AA97A3EA
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 52D3E105-06CD-5DAA-6191A93E11CA0116
Adresse postale : 103 bis, rue Belleville
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0556692718
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : JCE BIOTECHNOLOGY
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1600693-1-0-1
Adresse postale : Rue Michel Renaud
Ville : Hauterive
Code postal : 03270
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@jcebiotechnology.com
Téléphone : 0470595140
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9ab2be83-653c-4e92-ba44-d130bb463a17 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2025 à 17:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2025
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L’essentiel du marché

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