144775 RES-0001 selec-w TEN-0001 144775 tenders 15 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 144775 tenders 7 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 144775 tenders 12 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 36500 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 58615 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 49660 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2025-06-03+02:00 Inspections détaillées périodiques false 202500pf25-0051 TEN-0001 CON-0002 2025-06-03+02:00 Auscultation et instrumentation false 202500pf25-052 TEN-0002 CON-0003 2025-06-04+02:00 Etudes et missions de maitrise d'oeuvre false 202500pf25-053 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 760F5F07-DDB3-9280-87B6C82743C5FC57 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.hautes-alpes.fr ORG-0002 Département des Hautes-Alpes Hôtel du Département Place Saint-Arnoux, Cs 66005 Gap 05008 FRL02 FRA 522 Le Président 0492403846 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 760F5F38-EAD0-2FB9-3EC1489A7E6A3CB7 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 AGOAH 6 Av Leon Et Joanny Tardy Voiron 38500 FRK24 FRA 1596122-1-1-1 0685061004 agoah@agoah.fr false UBO-0005 large ORG-0005 LERM 23 Rue De La Madeleine Arles 13104 FRL04 FRA 1596122-1-2-1 0486526500 Lerm.ao@setec.com false UBO-0006 large ORG-0006 SUD ETUDES ET DIAGNOSTIC D'OUVRAGES D'ART 26 Rue Joe Dassin Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1596122-1-3-1 0467474424 bureaux@sedoa.fr UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 6b43b2c1-a4f3-4b81-9697-5f7424837647 80cb1803-de44-4439-80bb-b0986a15cac7 2025-06-05+02:00 09:32:34+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.hautes-alpes.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2024-ETU-SING-0095 Inspections détaillées périodiques, auscultations, instrumentation et missions de maitrise d'oeuvre relatives aux ouvrages d'art du département des Hautes-Alpes Ce marché décrit la réalisation des inspections détaillées périodiques, des auscultations, des instrumentions et des missions de maitrise d'oeuvre sur les ouvrages d'art du Département des Hautes Alpes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services Les montant indiqués sont des montants estimatifs annuels, car il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes avec des seuils maximums 1200000 71631450 71631450 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 cost Prix des prestations Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0003 true 87798-2025 false fa-wo-rc none 01 Inspections détaillées périodiques Inspections détaillées périodiques services 71631450 71631450 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat et est reconductible 3 fois un an LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 cost Prix des prestations Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0003 true 87798-2025 false fa-wo-rc none 02 Auscultation et instrumentation Auscultation et instrumentation services 71631450 71631480 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat et est reconductible 3 fois un an LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 cost Prix des prestations Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0003 true 87798-2025 false fa-wo-rc none 03 Etudes et missions de maitrise d'oeuvre Etudes et missions de maitrise d'oeuvre services 71631450 71300000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat et est reconductible 3 fois un an 2000-01-01Z 25-62917 25-14287 25-23242 3.2.5 Département des Hautes-Alpes AGOAH LERM SUD ETUDES ET DIAGNOSTIC D'OUVRAGES D'ART 2025-06-06 2025-09-02 118 Etude 455 Ingénierie 252 Ouvrage d'art 05 Inspections détaillées périodiques, auscultations, instrumentation et missions de maitrise d'oeuvre relatives aux ouvrages d'art du département des Hautes-Alpes Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-62917 du 05/06/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 05
Annonce n° 25-62917
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Hautes-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Inspections détaillées périodiques, auscultations, instrumentation et missions de maitrise d'oeuvre relatives aux ouvrages d'art du département des Hautes-Alpes
Description : Ce marché décrit la réalisation des inspections détaillées périodiques, des auscultations, des instrumentions et des missions de maitrise d'oeuvre sur les ouvrages d'art du Département des Hautes Alpes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 80cb1803-de44-4439-80bb-b0986a15cac7
Identifiant interne : 2024-ETU-SING-0095
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631450 Services d'inspection des ponts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631450 Services d'inspection des ponts
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les montant indiqués sont des montants estimatifs annuels, car il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes avec des seuils maximums
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Inspections détaillées périodiques
Description : Inspections détaillées périodiques
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631450 Services d'inspection des ponts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631450 Services d'inspection des ponts
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat et est reconductible 3 fois un an
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 87798-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Auscultation et instrumentation
Description : Auscultation et instrumentation
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631450 Services d'inspection des ponts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631480 Service d'inspection routière
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat et est reconductible 3 fois un an
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 87798-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Etudes et missions de maitrise d'oeuvre
Description : Etudes et missions de maitrise d'oeuvre
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631450 Services d'inspection des ponts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat et est reconductible 3 fois un an
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 87798-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 144,775 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144,775 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AGOAH
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 36,500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500pf25-0051
Titre : Inspections détaillées périodiques
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 15
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144,775 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LERM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 58,615 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500pf25-052
Titre : Auscultation et instrumentation
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144,775 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SUD ETUDES ET DIAGNOSTIC D'OUVRAGES D'ART
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 49,660 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500pf25-053
Titre : Etudes et missions de maitrise d'oeuvre
Date de conclusion du marché : 04/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 760F5F07-DDB3-9280-87B6C82743C5FC57
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Hautes-Alpes
Numéro d’enregistrement : 522
Adresse postale : Hôtel du Département Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Ville : Gap
Code postal : 05008
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0492403846
Adresse internet : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 760F5F38-EAD0-2FB9-3EC1489A7E6A3CB7
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : AGOAH
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1596122-1-1-1
Adresse postale : 6 Av Leon Et Joanny Tardy
Ville : Voiron
Code postal : 38500
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : agoah@agoah.fr
Téléphone : 0685061004
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LERM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1596122-1-2-1
Adresse postale : 23 Rue De La Madeleine
Ville : Arles
Code postal : 13104
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : Lerm.ao@setec.com
Téléphone : 0486526500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SUD ETUDES ET DIAGNOSTIC D'OUVRAGES D'ART
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1596122-1-3-1
Adresse postale : 26 Rue Joe Dassin
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : bureaux@sedoa.fr
Téléphone : 0467474424
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6b43b2c1-a4f3-4b81-9697-5f7424837647 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 à 09:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2025
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L’essentiel du marché

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