16 true ORG-0001 CAF DE L'ISERE 3 rue des alliés GRENOBLE 38051 FRK24 FRA 535363071 0476206064 achatspatrimoine@caf38.caf.fr ORG-0002 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON 67, Rue Servient LYON 69003 FRK26 FRA 17690111400403 0472607012 tj-lyon@justice.fr ORG-0003 CAF DE L'AIN 4, Rue Aristide Briand BOURG-EN-BRESSE 01011 FRK21 FRA 779311224 0474456091 olivier.chabane@caf01.caf.fr ORG-0004 CAF DE L'ALLIER 9 à 11, Rue Achille Roche MOULINS 03013 FRK11 FRA 775548555 0470486060 christophe.bourgeois@caf03.caf.fr ORG-0005 CAF DE L'ARDECHE 56, Boulevard du Maréchal Leclerc AUBENAS 07207 FRK22 FRA 534224282 0475694369 anne-sophie.roussel@caf07.caf.fr ORG-0006 UIOSS DE L'ARDECHE 27, Avenue de l'Europe ANNONAY 07700 FRK22 FRA 300882784 0475357577 florence.copin@caf07.caf.fr ORG-0007 CPAM DE L'ARDECHE 6, Avenue de l'Europe Unie PRIVAS 07000 FRK22 FRA 515070500 0475691315 priscilla.barlet2@assurance-maladie.fr ORG-0008 UIOSS DU CANTAL 15, Rue Pierre Marty AURILLAC 15200 FRK12 FRA 310439237 0471465807 laurent.puechavy@caf15.caf.fr ORG-0009 CAF DE LA DROME 10, Rue Marcel Barbu VALENCE 26023 FRK23 FRA 775573397 0475756230 nordine.arar@caf26.caf.fr ORG-0010 CAF DE LA LOIRE 3, Avenue du Président Emile Loubet ST ETIENNE CEDEX 1 42027 FRK25 FRA 534216080 0477426820 marine.perard@caf42.caf.fr ORG-0011 CAF DE LA HAUTE LOIRE 10, Avenue André Soulier LE PUY-EN-VELAY 43009 FRK13 FRA 779145598 0471075718 guillaume.defay@caf43.caf.fr ORG-0012 CAF DU PUY DE DOME 4,Rue Augier CLERMONT-FERRAND 63032 FRK14 FRA 775634264 0473146850 marie-pierre.couaille@caf63.caf.fr ORG-0013 CAF DU RHONE 67, Boulevard Vivier Merle LYON CEDEX 69689 FRK26 FRA 534037254 0472683670 sandrine.braun@caf69.caf.fr ORG-0014 CAF DE LA SAVOIE 20, Avenue Jean Jaurès CHAMBERY 73022 FRK27 FRA 775653330 0479966290 sylvie.blanc@caf73.caf.fr ORG-0015 CPAM DE LA SAVOIE 5, Avenue Jean Jaurès CHAMBERY 73015 FRK27 FRA 776466914 0480149238 rachel.angelin@assurance-maladie.fr ORG-0016 CAF DE LA HAUTE SAVOIE 2, Rue Emile Romanet ANNECY 74000 FRK28 FRA 776531576 0450884955 franck.laplace@caf74.caf.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 3d50b470-f904-4d60-bf6f-dccc11e86a7b 180864cd-7196-4faf-bf3b-0f8d2e1a1eeb 2025-06-05+02:00 10:07:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl soc-pro ORG-0001 body-pl soc-pro ORG-0003 body-pl soc-pro ORG-0004 body-pl soc-pro ORG-0005 body-pl soc-pro ORG-0006 body-pl soc-pro ORG-0007 body-pl soc-pro ORG-0008 body-pl soc-pro ORG-0009 body-pl soc-pro ORG-0010 body-pl soc-pro ORG-0011 body-pl soc-pro ORG-0012 body-pl soc-pro ORG-0013 body-pl soc-pro ORG-0014 body-pl soc-pro ORG-0015 body-pl soc-pro ORG-0016 epo-procurement-document 2 2 open false Accord cadre relatif à la maintenance des équipements de sécurité incendie d'un groupement de commandes des organismes de Sécurité Sociale de la région Auvergne Rhône Alpes Cet accord-cadre a pour objet l'entretien et la vérification de la bonne marche des équipements de sécurité incendie présents dans le patrimoine des organismes membres du groupement au travers : de la maintenance préventive et corrective de la fourniture de toutes les petites pièces et les consommables des vérifications réglementaires d'une consignation sur un registre de sécurité tenu à jour services 79417000 anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2750014&orgAcronyme=s7h epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2750014&orgAcronyme=s7h 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-30+02:00 12:00:00+02:00 false 30 buyer-categories fa-wo-rc none 2025CAF38M03F01 MAINTENANCE ET FOURNITURES D'EXTINCTEURS, RIA, COLONNES SECHES ET EXUTOIRES DE FUMEES Cf : CCTP services pollu-prev 180000 50413200 35111200 35111300 35111000 anyw-cou FRA 36 Réalisation de plans et mise à jour plan d'intervention et d'évacuation. LOT-0002 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2750014&orgAcronyme=s7h none epo-procurement-document not-allowed required no performance https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2750014&orgAcronyme=s7h 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2025-07-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-06-30+02:00 12:00:00+02:00 false 30 buyer-categories none fa-wo-rc 2025CAF38M03F02 MAINTENANCE DES BAIES, LSP, BAPI Cf : CCTP services pollu-prev 75000 50610000 35111400 anyw-cou FRA 36 - Réalisation de maintenances semestrielles - Remplacement des batteries LSC des sites de Lyon et Grenoble 25-62939 3.2.5 CAF DE L'ISERE 2025-06-06 2025-07-07T12:00:00+02:00 2025-07-07 332 Sécurité incendie 38 69 42 26 07 74 73 63 43 Accord cadre relatif à la maintenance des équipements de sécurité incendie d'un groupement de commandes des organismes de Sécurité Sociale de la région Auvergne Rhône Alpes Avis de marché - Avis n° 25-62939 du 05/06/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 38, 69, 42, 26, 07, 74, 73, 63, 43
Annonce n° 25-62939
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAF DE L'ISERE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAF DE L'AIN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAF DE L'ALLIER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAF DE L'ARDECHE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : UIOSS DE L'ARDECHE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CPAM DE L'ARDECHE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : UIOSS DU CANTAL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAF DE LA DROME
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAF DE LA LOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAF DE LA HAUTE LOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAF DU PUY DE DOME
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAF DU RHONE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAF DE LA SAVOIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CPAM DE LA SAVOIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAF DE LA HAUTE SAVOIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre relatif à la maintenance des équipements de sécurité incendie d'un groupement de commandes des organismes de Sécurité Sociale de la région Auvergne Rhône Alpes
Description : Cet accord-cadre a pour objet l'entretien et la vérification de la bonne marche des équipements de sécurité incendie présents dans le patrimoine des organismes membres du groupement au travers : de la maintenance préventive et corrective de la fourniture de toutes les petites pièces et les consommables des vérifications réglementaires d'une consignation sur un registre de sécurité tenu à jour
Identifiant de la procédure : 180864cd-7196-4faf-bf3b-0f8d2e1a1eeb
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79417000 Services de conseil en matière de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MAINTENANCE ET FOURNITURES D'EXTINCTEURS, RIA, COLONNES SECHES ET EXUTOIRES DE FUMEES
Description : Cf : CCTP
Identifiant interne : 2025CAF38M03F01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111200 Équipement de lutte contre l'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111300 Appareils extincteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie
Options :
Description des options : Réalisation de plans et mise à jour plan d'intervention et d'évacuation.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/06/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2750014&orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2750014&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : MAINTENANCE DES BAIES, LSP, BAPI
Description : Cf : CCTP
Identifiant interne : 2025CAF38M03F02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111400 Équipement d'évacuation en cas d'incendie
Options :
Description des options : - Réalisation de maintenances semestrielles - Remplacement des batteries LSC des sites de Lyon et Grenoble
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/06/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2750014&orgAcronyme=s7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2750014&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAF DE L'ISERE
Numéro d’enregistrement : 535363071
Adresse postale : 3 rue des alliés
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38051
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : achatspatrimoine@caf38.caf.fr
Téléphone : 0476206064
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 67, Rue Servient
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CAF DE L'AIN
Numéro d’enregistrement : 779311224
Adresse postale : 4, Rue Aristide Briand
Ville : BOURG-EN-BRESSE
Code postal : 01011
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : olivier.chabane@caf01.caf.fr
Téléphone : 0474456091
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CAF DE L'ALLIER
Numéro d’enregistrement : 775548555
Adresse postale : 9 à 11, Rue Achille Roche
Ville : MOULINS
Code postal : 03013
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Adresse électronique : christophe.bourgeois@caf03.caf.fr
Téléphone : 0470486060
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CAF DE L'ARDECHE
Numéro d’enregistrement : 534224282
Adresse postale : 56, Boulevard du Maréchal Leclerc
Ville : AUBENAS
Code postal : 07207
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : anne-sophie.roussel@caf07.caf.fr
Téléphone : 0475694369
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : UIOSS DE L'ARDECHE
Numéro d’enregistrement : 300882784
Adresse postale : 27, Avenue de l'Europe
Ville : ANNONAY
Code postal : 07700
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : florence.copin@caf07.caf.fr
Téléphone : 0475357577
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CPAM DE L'ARDECHE
Numéro d’enregistrement : 515070500
Adresse postale : 6, Avenue de l'Europe Unie
Ville : PRIVAS
Code postal : 07000
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : priscilla.barlet2@assurance-maladie.fr
Téléphone : 0475691315
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : UIOSS DU CANTAL
Numéro d’enregistrement : 310439237
Adresse postale : 15, Rue Pierre Marty
Ville : AURILLAC
Code postal : 15200
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : laurent.puechavy@caf15.caf.fr
Téléphone : 0471465807
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0009
Nom officiel : CAF DE LA DROME
Numéro d’enregistrement : 775573397
Adresse postale : 10, Rue Marcel Barbu
Ville : VALENCE
Code postal : 26023
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : nordine.arar@caf26.caf.fr
Téléphone : 0475756230
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0010
Nom officiel : CAF DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement : 534216080
Adresse postale : 3, Avenue du Président Emile Loubet
Ville : ST ETIENNE CEDEX 1
Code postal : 42027
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : marine.perard@caf42.caf.fr
Téléphone : 0477426820
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0011
Nom officiel : CAF DE LA HAUTE LOIRE
Numéro d’enregistrement : 779145598
Adresse postale : 10, Avenue André Soulier
Ville : LE PUY-EN-VELAY
Code postal : 43009
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : guillaume.defay@caf43.caf.fr
Téléphone : 0471075718
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0012
Nom officiel : CAF DU PUY DE DOME
Numéro d’enregistrement : 775634264
Adresse postale : 4,Rue Augier
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63032
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : marie-pierre.couaille@caf63.caf.fr
Téléphone : 0473146850
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0013
Nom officiel : CAF DU RHONE
Numéro d’enregistrement : 534037254
Adresse postale : 67, Boulevard Vivier Merle
Ville : LYON CEDEX
Code postal : 69689
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : sandrine.braun@caf69.caf.fr
Téléphone : 0472683670
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0014
Nom officiel : CAF DE LA SAVOIE
Numéro d’enregistrement : 775653330
Adresse postale : 20, Avenue Jean Jaurès
Ville : CHAMBERY
Code postal : 73022
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvie.blanc@caf73.caf.fr
Téléphone : 0479966290
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0015
Nom officiel : CPAM DE LA SAVOIE
Numéro d’enregistrement : 776466914
Adresse postale : 5, Avenue Jean Jaurès
Ville : CHAMBERY
Code postal : 73015
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : rachel.angelin@assurance-maladie.fr
Téléphone : 0480149238
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0016
Nom officiel : CAF DE LA HAUTE SAVOIE
Numéro d’enregistrement : 776531576
Adresse postale : 2, Rue Emile Romanet
Ville : ANNECY
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : franck.laplace@caf74.caf.fr
Téléphone : 0450884955
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3d50b470-f904-4d60-bf6f-dccc11e86a7b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 à 10:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2025
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L’essentiel du marché

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