900000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 500000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 400000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true 500000 TPA-0001 LOT-0001 24DTPP384-1 TEN-0002 1 true 400000 TPA-0001 LOT-0002 24DTPP384-2 CON-0001 2025-03-26+04:00 2025-03-26+04:00 ORG-0001 Lot 1 - Balayage manuel et mécanisé des voiries du Territoire de la Côte Ouest TEN-0001 CON-0002 2025-03-26+04:00 2025-03-26+04:00 ORG-0001 Lot 2 - Balayage manuel et mécanisé des voiries du Territoire de la Côte Ouest TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 29 https://www.marches-securises.fr https://www.tco.re ORG-0001 Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974) 1 rue Eliard Laude BP 49 Le Port 97420 FRY40 FRA 24974010100038 +33 262321212 marche@tco.re ORG-0004 Tribunal Administratif de La Réunion 27, rue Félix Guyon.CS61107 SAINT DENIS CEDEX 97404 FRY40 FRA 17974005500019 +33 262924360 greffe.ta-reunion@juradm.fr ORG-0005 SAS SUEZ RVR Sainte-Marie Cedex 97833 FRY40 FRA 33135716000075 +33 262484880 bruno.esparon@suez.com 2.3 eforms-sdk-1.11 7baeb7cf-0bbb-4082-90da-0b69a2cfb8fd e5f21d41-594f-41e8-94c6-5ec5630ab9c9 2025-06-05Z 12:10:37Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open Balayage manuel et mecanisé des voiries du Territoire de la Côte Ouest La présente consultation se décompose en deux lots comportant les prestations suivantes : - Balayage manuel - Balayage mécanisé - Lavage au nettoyeur haute pression - Lavage mécanisé - Nettoyage de chaussée glissante - Désherbage thermique - Dérasement et désherbage manuel des accotements de chaussée services 90610000 LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 per-exa 60 fix-tot 100 price Critère prix noté sur 60 points per-exa 40 fix-tot 100 quality Valeur technique notée sur 40 points Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de La Réunion 27, rue Félix Guyon CS 61107 97404 Saint-Denis Cedex Téléphone : 02 62 92 43 60 Télécopie : 02 62 92 43 62 Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 24DTP384_Lot 1 Balayage manuel et mécanisé des voiries sur les communes de Le Port et La Possession Balayage manuel et mécanisé des voiries sur les communes de Le Port et La Possession services 500000 347412 90610000 48 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 fix-tot 100 price Critère prix noté sur 60 points per-exa 40 fix-tot 100 quality Valeur technique notée sur 40 points Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de La Réunion 27, rue Félix Guyon CS 61107 97404 Saint-Denis Cedex Téléphone : 02 62 92 43 60 Télécopie : 02 62 92 43 62 Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 ORG-0001 true false fa-wo-rc none 24DTP384_Lot 2 Balayage manuel et mécanisé des voiries sur les communes de Saint Paul, Trois Bassins et Saint Leu Balayage manuel et mécanisé des voiries sur les communes de Saint Paul, Trois Bassins et Saint Leu services 400000 288500 90610000 48 2000-01-01Z 25-62944 3.2.5 Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974) SAS SUEZ RVR 2025-06-06 2025-07-05 365 Voirie 974 Balayage manuel et mecanisé des voiries du Territoire de la Côte Ouest Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-62944 du 05/06/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 974
Annonce n° 25-62944
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Balayage manuel et mecanisé des voiries du Territoire de la Côte Ouest
Description : La présente consultation se décompose en deux lots comportant les prestations suivantes : - Balayage manuel - Balayage mécanisé - Lavage au nettoyeur haute pression - Lavage mécanisé - Nettoyage de chaussée glissante - Désherbage thermique - Dérasement et désherbage manuel des accotements de chaussée
Identifiant de la procédure : e5f21d41-594f-41e8-94c6-5ec5630ab9c9
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Balayage manuel et mécanisé des voiries sur les communes de Le Port et La Possession
Description : Balayage manuel et mécanisé des voiries sur les communes de Le Port et La Possession
Identifiant interne : 24DTP384_Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 347,412 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 60 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 40 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de La Réunion 27, rue Félix Guyon CS 61107 97404 Saint-Denis Cedex Téléphone : 02 62 92 43 60 Télécopie : 02 62 92 43 62 Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de La Réunion
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de La Réunion
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
Organisation qui exécute le paiement : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Balayage manuel et mécanisé des voiries sur les communes de Saint Paul, Trois Bassins et Saint Leu
Description : Balayage manuel et mécanisé des voiries sur les communes de Saint Paul, Trois Bassins et Saint Leu
Identifiant interne : 24DTP384_Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 288,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 60 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 100
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 40 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de La Réunion 27, rue Félix Guyon CS 61107 97404 Saint-Denis Cedex Téléphone : 02 62 92 43 60 Télécopie : 02 62 92 43 62 Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
Organisation qui exécute le paiement : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
Section 6 - Résultats
Valeur approximative des accords-cadres : 900,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS SUEZ RVR
Offre :
Identifiant de l’offre : 24DTPP384-1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 500,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 - Balayage manuel et mécanisé des voiries du Territoire de la Côte Ouest
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/03/2025
Date de conclusion du marché : 26/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS SUEZ RVR
Offre :
Identifiant de l’offre : 24DTPP384-2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 - Balayage manuel et mécanisé des voiries du Territoire de la Côte Ouest
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/03/2025
Date de conclusion du marché : 26/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)
Numéro d’enregistrement : 24974010100038
Adresse postale : 1 rue Eliard Laude BP 49
Ville : Le Port
Code postal : 97420
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : marche@tco.re
Téléphone : +33 262321212
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.tco.re
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de La Réunion
Numéro d’enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27, rue Félix Guyon.CS61107
Ville : SAINT DENIS CEDEX
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-reunion@juradm.fr
Téléphone : +33 262924360
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAS SUEZ RVR
Numéro d’enregistrement : 33135716000075
Ville : Sainte-Marie Cedex
Code postal : 97833
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : bruno.esparon@suez.com
Téléphone : +33 262484880
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7baeb7cf-0bbb-4082-90da-0b69a2cfb8fd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2025
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L’essentiel du marché

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