16 false false ORG-0001 ENSA Montpellier 179 rue de l'Espérou Montpellier 34093 FRJ13 FRA 19340132000018 Service financier, pôle achats-marchés +33 4 67 91 89 91 marches-publics@montpellier.archi.fr http://montpellier.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 +33 4 67 54 81 56 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille Boulevard Paul Peytral Marseille cedex 20 13282 FRL04 FRA 17130000700019 +33 4 84 35 45 54 catherine.pietri@paca.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 f183de75-fa54-4102-90c5-b5aba0853eb2 4239ae54-6a6d-4b1f-b86c-9a0e27230602 2025-06-05Z 08:48:43.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 LocalLegalBasis Code la commande publique CrossBorderLaw Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-sub-espd open false 2025-03 Maintenance des installations cvc de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier Le présent accord-cadre a pour objet la conduite et les maintenances préventives et correctives des installations de chauffage, traitement d’air, ventilation et climatisation de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier (ENSAM). Il comprend des prestations de conduite et de petit entretien des installations (réglage, petites réparations, surveillance…) appelé couramment P2. services supplies 50700000 179 rue de l'Espérou Montpellier 34093 FRJ13 FRA LOT-0001 no-eu-funds www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2783233&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2783233&orgAcronyme=f5j epo-procurement-document none no performance required allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2783233&orgAcronyme=f5j 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-07-15Z 12:00:00.000Z false buyer-categories none none 2025-03 Maintenance des installations CVC de l'École nationale supérieure d'architecture de Montpellier Le présent accord-cadre a pour objet la conduite et les maintenances préventives et correctives des installations de chauffage, traitement d’air, ventilation et climatisation de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier (ENSAM). Il comprend des prestations de conduite et de petit entretien des installations (réglage, petites réparations, surveillance…) appelé couramment P2. services 50700000 Montpellier FRJ13 FRA 2025-10-01Z 2029-09-30Z 25-62985 3.2.5 Ecole nationale supérieure d'architecture Montpellier 2025-06-06 2025-07-15T12:00:00.000Z 2025-08-14 59 Chauffage (exploitation, entretien) 62 Climatisation 360 Ventilation 196 Maintenance 34 Maintenance des installations CVC de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier Avis de marché - Avis n° 25-62985 du 05/06/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 25-62985
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ENSA Montpellier
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance des installations cvc de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la conduite et les maintenances préventives et correctives des installations de chauffage, traitement d’air, ventilation et climatisation de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier (ENSAM). Il comprend des prestations de conduite et de petit entretien des installations (réglage, petites réparations, surveillance…) appelé couramment P2.
Identifiant de la procédure : 4239ae54-6a6d-4b1f-b86c-9a0e27230602
Identifiant interne : 2025-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 179 rue de l'Espérou
Ville : Montpellier
Code postal : 34093
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance des installations CVC de l'École nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la conduite et les maintenances préventives et correctives des installations de chauffage, traitement d’air, ventilation et climatisation de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier (ENSAM). Il comprend des prestations de conduite et de petit entretien des installations (réglage, petites réparations, surveillance…) appelé couramment P2.
Identifiant interne : 2025-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2783233&orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2783233&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ENSA Montpellier
Numéro d’enregistrement : 19340132000018
Adresse postale : 179 rue de l'Espérou
Ville : Montpellier
Code postal : 34093
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Service financier, pôle achats-marchés
Adresse électronique : marches-publics@montpellier.archi.fr
Téléphone : +33 4 67 91 89 91
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 4 67 54 81 56
Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Boulevard Paul Peytral
Ville : Marseille cedex 20
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 4 84 35 45 54
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f183de75-fa54-4102-90c5-b5aba0853eb2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 à 08:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2025
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L’essentiel du marché

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