16 ORG-0001 SID Nord-Ouest ILLE-ET-VILAINE RENNES 35998 RENNES CEDEX 9 FRH03 FRA 13000190200068 THIERRY SEVENNEC +33 223352603 thierry.sevennec@intradef.gouv.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF Loire atlantique NANTES 44000 FRG01 FRA 17440005100010 2.3 eforms-sdk-1.13 0afecbec-b844-4ff0-8ddb-30a49de500c1 16e1c473-a32e-4d12-b394-35fb59d50818 2025-06-05Z 08:48:45.000Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise def-cont defence ORG-0001 LocalLegalBasis acte juridique de l'Union CrossBorderLaw européen epo-procurement-document 6 6 open false DAF_2024_001502_21-002 LA FLECHE (72) - PNM - Quartier Henri IV - Réfection des charpentes, des couvertures et des combles de 22 bâtiments - 451928 Réfection des charpentes, des couvertures et des combles de 22 bâtiments works 45453000 La Flèche FRG04 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2025-07-31Z 16:00:00.000Z false buyer-categories none none 1 ECHAFAUDAGES Ce lot concerne les travaux de mise en place d'échafaudages et de protections dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72) works 45453000 La Flèche FRG04 FRA 69 LOT-0002 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2025-07-31Z 16:00:00.000Z false buyer-categories none none 2 Maçonnerie - pierre de taille Ce lot concerne les travaux de maçonnerie (pierre de taille) dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72) works 45453000 La Flèche FRG04 FRA 69 LOT-0003 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2025-07-31Z 16:00:00.000Z false buyer-categories none none 3 Charpente Ce lot concerne les travaux de charpente dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72) works 45453000 La Flèche FRG04 FRA 69 LOT-0004 no-eu-funds http://marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed http://marches-publics.gouv.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2025-07-31Z 16:00:00.000Z false buyer-categories none none 4 Couverture Ce lot concerne les travaux de couverture dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72) works 45453000 La Flèche FRG04 FRA 69 LOT-0005 no-eu-funds http://marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed ORG-0001 ORG-0001 http://marches-publics.gouv.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2025-07-31Z 16:00:00.000Z false buyer-categories none none 5 Cloisonnement - plafond coupe feu - menuiseries intérieures Ce lot concerne les travaux de cloisonnement, de plafond coupe-feu et de menuiseries intérieures dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72) works 45453000 La Flèche FRG04 FRA 69 LOT-0006 no-eu-funds http://marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed http://marches-publics.gouv.fr 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2025-07-31Z 16:00:00.000Z false buyer-categories none none 6 CVC, de plomberie, de courants forts et faibles et de système de sécurité incendie Ce lot concerne les travaux de CVC, de plomberie, de courants forts et faibles et de système de sécurité incendie dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72) works 45453000 La Flèche FRG04 FRA 69 25-62987 3.2.5 SID Nord-Ouest 2025-06-06 2025-07-31T16:00:00.000Z 2025-08-15 33 Bâtiment 72 35 49 LA FLECHE (72) – Prytanée National Militaire – Quartier Henri IV Réfection des charpentes, couvertures et combles de 22 bâtiments Avis de marché - Avis n° 25-62987 du 05/06/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 72, 35, 49
Annonce n° 25-62987
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SID Nord-Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Contractant du secteur de la défense
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LA FLECHE (72) - PNM - Quartier Henri IV - Réfection des charpentes, des couvertures et des combles de 22 bâtiments - 451928
Description : Réfection des charpentes, des couvertures et des combles de 22 bâtiments
Identifiant de la procédure : 16e1c473-a32e-4d12-b394-35fb59d50818
Identifiant interne : DAF_2024_001502_21-002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : La Flèche
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
acte juridique de l'Union
Droit transnational applicable : européen
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ECHAFAUDAGES
Description : Ce lot concerne les travaux de mise en place d'échafaudages et de protections dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : La Flèche
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 69 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maçonnerie - pierre de taille
Description : Ce lot concerne les travaux de maçonnerie (pierre de taille) dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : La Flèche
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 69 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Charpente
Description : Ce lot concerne les travaux de charpente dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : La Flèche
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 69 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Couverture
Description : Ce lot concerne les travaux de couverture dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : La Flèche
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 69 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Cloisonnement - plafond coupe feu - menuiseries intérieures
Description : Ce lot concerne les travaux de cloisonnement, de plafond coupe-feu et de menuiseries intérieures dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : La Flèche
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 69 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Nord-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Nord-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : CVC, de plomberie, de courants forts et faibles et de système de sécurité incendie
Description : Ce lot concerne les travaux de CVC, de plomberie, de courants forts et faibles et de système de sécurité incendie dans le cadre de la réfection des combles, des charpentes et des couvertures de 22 bâtiments du Quartier Henri IV du Prytanée National Militaire situé à LA FLECHE dans le département de la Sarthe (72)
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : La Flèche
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 69 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SID Nord-Ouest
Numéro d’enregistrement : 13000190200068
Département : ILLE-ET-VILAINE
Ville : RENNES
Code postal : 35998 RENNES CEDEX 9
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : THIERRY SEVENNEC
Adresse électronique : thierry.sevennec@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33 223352603
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : Loire atlantique
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0afecbec-b844-4ff0-8ddb-30a49de500c1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 à 08:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2025
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L’essentiel du marché

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