5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Accord-cadre à bons de commande pour l’acquisition et la livraison de fournitures et de matériaux en vue d’opérations de travaux dans les camps et immeubles militaires dépendant de l’Unité desoutien de l’infrastructure de la Défense de Verdun (55)
Description
:
Accord-cadre à bons de commande pour l’acquisition et la livraison de fournitures et de matériaux en vue d’opérations de travaux dans les camps et immeubles militaires dépendant de l’Unité desoutien de l’infrastructure de la Défense de Verdun (55)
Identifiant interne
:
DAF_2025_000573
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
14212000
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meuse
(
FRF32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix 70% ; Valeur technique 30%
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
07/07/2025
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres
:
16/07/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SID NE
Organisation qui traite les offres
:
SID NE