700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 tenders 11 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0005 TEN-0006 TEN-0007 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0008 tenders 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0009 TEN-0010 tenders 2 CON-0004 LOT-0004 TEN-0001 false 200000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 200000 not-known TPA-0005 LOT-0001 TEN-0002 TEN-0003 false 200000 not-known TPA-0008 LOT-0001 TEN-0003 TEN-0004 false 200000 not-known TPA-0010 LOT-0001 TEN-0004 TEN-0005 false 200000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0005 TEN-0006 false 200000 not-known TPA-0006 LOT-0002 TEN-0006 TEN-0007 false 200000 not-known TPA-0009 LOT-0002 TEN-0007 TEN-0008 false 100000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0008 TEN-0009 false 200000 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0009 TEN-0010 false 200000 not-known TPA-0007 LOT-0004 TEN-0010 CON-0001 2025-02-19+01:00 Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design T25sgsclot01 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 CON-0002 2025-02-19+01:00 Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design T25sgsclot02 TEN-0005 TEN-0006 TEN-0007 CON-0003 2025-02-19+01:00 Textile scénique T25sgsclot03 TEN-0008 CON-0004 2025-02-19+01:00 Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design T25sgsclot04 TEN-0009 TEN-0010 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 TPA-0005 ORG-0009 TPA-0006 ORG-0010 TPA-0007 ORG-0011 TPA-0008 ORG-0012 TPA-0009 ORG-0013 TPA-0010 ORG-0014 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7BE6D051-99C2-A033-C7DAE1CDC1B5E45B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.citedudesign.com ORG-0002 EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design 3 rue Javelin Pagnon Saint-Etienne 42000 FRK25 FRA 188 Le Président Président 0477478800 0477497471 commande.publique@citedudesign.com ORG-0003 EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design 14 rue Marius Patinaud Saint-Etienne 42000 FRK25 FRA 100357 Madame Liz GAUTHIER 0763854355 liz.gauthier@citedudesign.com ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 7BE6D07C-C7A6-7111-810D825DD6BDB184 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ETS FEVRE-SOY 77 Rte Du Coin Saint-Chamond 42400 FRK25 FRA 54315-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 KCM 80 Bd D Auvergne Le Chambon-Feugerolles 42500 FRK25 FRA 54315-1-2-1 false UBO-0007 large ORG-0007 AZUR SCENIC 525 Voie Au 525 Zac De Saint-Esteve Saint-Jeannet 06640 FRL03 FRA 54315-1-3-1 false UBO-0008 large ORG-0008 deribreux 1 Rue De Reveux Saint-Jean-Bonnefonds 42650 FRK25 FRA 54315-1-4-1 false UBO-0009 large ORG-0009 DE FACTO 25 Ter Quai Pierre Sémard La Mulatiere 69350 FRK26 FRA 54315-1-1-2 false UBO-0010 large ORG-0010 sas rozieres 4 Rue Simone De Beauvoir L'Etrat 42580 FRK25 FRA 54315-1-2-2 false UBO-0011 large ORG-0011 GOUNON ET FILS Rue Des Piqueurs De Fond Roche-La-Moliere 42230 FRK25 FRA 54315-1-4-2 false UBO-0012 large ORG-0012 ELLIPSE BOIS Rte De Chasselay Quincieux 69650 FRK26 FRA 54315-1-1-3 false UBO-0013 large ORG-0013 ART DE FER 5 Rue Emile Deschanel Saint-Etienne 42000 FRK25 FRA 54315-1-2-3 false UBO-0014 large ORG-0014 DESIDERATA MENUISERIE AGENCEMENT 12 Che De La Pepiniere Saint-Didier-En-Velay 43140 FRK13 FRA 54315-1-1-4 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA UBO-0011 FRA UBO-0012 FRA UBO-0013 FRA UBO-0014 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 12942e43-4755-42bf-adab-8fbb66974caf 78ae8f00-a6d1-4f4b-81fa-93318113aa13 2025-06-05+02:00 12:15:55+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24AT-0152-N Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design Le présent appel d'offres ouvert concerne la passation d'un accord cadre pour la fabrication et le montage sur site d'éléments de scénographie pour les expositions et l'accueil du public liés aux évènements organisés par l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design, la Biennale Internationale Design Saint-Etienne works 700000 45300000 45300000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0003 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 true false none none 1 Menuiserie Menuiserie works other 45300000 45421000 3 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0003 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 true false none none 2 Serrurerie Serrurerie works other 45300000 44316500 3 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0003 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 true false none none 3 Textile scénique Textile scénique works other 45300000 39192000 3 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0003 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 true false none none 4 Plâtrerie/Peinture Plâtrerie/Peinture works other 45300000 45410000 3 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans 2000-01-01Z 25-63198 24-115567 3.2.5 EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design ETS FEVRE-SOY KCM AZUR SCENIC deribreux DE FACTO sas rozieres GOUNON ET FILS ELLIPSE BOIS ART DE FER DESIDERATA MENUISERIE AGENCEMENT 2025-06-06 2025-09-02 33 Bâtiment 42 Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-63198 du 05/06/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 25-63198
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Description : Le présent appel d'offres ouvert concerne la passation d'un accord cadre pour la fabrication et le montage sur site d'éléments de scénographie pour les expositions et l'accueil du public liés aux évènements organisés par l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design, la Biennale Internationale Design Saint-Etienne
Identifiant de la procédure : 78ae8f00-a6d1-4f4b-81fa-93318113aa13
Identifiant interne : 24AT-0152-N
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Menuiserie
Description : Menuiserie
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Textile scénique
Description : Textile scénique
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39192000 Revêtements muraux en textile
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Plâtrerie/Peinture
Description : Plâtrerie/Peinture
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lyon 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administrative 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON CEDEX 3 Tél : 04 78 14 10 10 Télécopie : 04 78 14 10 65 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETS FEVRE-SOY
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : T25sgsclot01
Titre : Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : DE FACTO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : T25sgsclot01
Titre : Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ELLIPSE BOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : T25sgsclot01
Titre : Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : DESIDERATA MENUISERIE AGENCEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : T25sgsclot01
Titre : Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KCM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : T25sgsclot02
Titre : Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : sas rozieres
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : T25sgsclot02
Titre : Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ART DE FER
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : T25sgsclot02
Titre : Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AZUR SCENIC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : T25sgsclot03
Titre : Textile scénique
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : deribreux
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : T25sgsclot04
Titre : Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GOUNON ET FILS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : T25sgsclot04
Titre : Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'Epcc Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Date de conclusion du marché : 19/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7BE6D051-99C2-A033-C7DAE1CDC1B5E45B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Numéro d’enregistrement : 188
Adresse postale : 3 rue Javelin Pagnon
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commande.publique@citedudesign.com
Téléphone : 0477478800
Télécopieur : 0477497471
Adresse internet : http://www.citedudesign.com
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Numéro d’enregistrement : 100357
Adresse postale : 14 rue Marius Patinaud
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Madame Liz GAUTHIER
Adresse électronique : liz.gauthier@citedudesign.com
Téléphone : 0763854355
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 7BE6D07C-C7A6-7111-810D825DD6BDB184
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ETS FEVRE-SOY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54315-1-1-1
Adresse postale : 77 Rte Du Coin
Ville : Saint-Chamond
Code postal : 42400
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : KCM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54315-1-2-1
Adresse postale : 80 Bd D Auvergne
Ville : Le Chambon-Feugerolles
Code postal : 42500
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : AZUR SCENIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54315-1-3-1
Adresse postale : 525 Voie Au 525 Zac De Saint-Esteve
Ville : Saint-Jeannet
Code postal : 06640
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : deribreux
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54315-1-4-1
Adresse postale : 1 Rue De Reveux
Ville : Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal : 42650
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0009
Nom officiel : DE FACTO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54315-1-1-2
Adresse postale : 25 Ter Quai Pierre Sémard
Ville : La Mulatiere
Code postal : 69350
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0010
Nom officiel : sas rozieres
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54315-1-2-2
Adresse postale : 4 Rue Simone De Beauvoir
Ville : L'Etrat
Code postal : 42580
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0011
Nom officiel : GOUNON ET FILS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54315-1-4-2
Adresse postale : Rue Des Piqueurs De Fond
Ville : Roche-La-Moliere
Code postal : 42230
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0012
Nom officiel : ELLIPSE BOIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54315-1-1-3
Adresse postale : Rte De Chasselay
Ville : Quincieux
Code postal : 69650
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0013
Nom officiel : ART DE FER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54315-1-2-3
Adresse postale : 5 Rue Emile Deschanel
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0014
Nom officiel : DESIDERATA MENUISERIE AGENCEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54315-1-1-4
Adresse postale : 12 Che De La Pepiniere
Ville : Saint-Didier-En-Velay
Code postal : 43140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 12942e43-4755-42bf-adab-8fbb66974caf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 à 12:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2025
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L’essentiel du marché

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