30a18b47-9bc2-4c9b-aee6-4238c668f000-01 cor-buy 20 ORG-0001 CHU de Nantes Nantes 44093 FRG01 FRA 26440013600471 0240846888 bureau.desmarches@chu-nantes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes Nantes 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 74655efe-a7a7-4b68-8a79-be56c41107ba 9fbfa980-bc0b-46f3-bd9b-c602fda98b44 2025-06-05+02:00 13:44:22+02:00 02 32014L0024 cn-social FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document Services sociaux et autres services spécifiques open Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44 / Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44 services 85143000 FRG01 FRA LOT-0001 epo-procurement-document none performance no 6 Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ». ORG-0002 FRA 2025-06-23+02:00 12:00:00+02:00 3 buyer-categories fa-wo-rc 15 Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44 Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44 services La prestation est répartie en 15 lots. Les lots 1, 2 et 8 sont multi attributaires. le nombre d'attributaire est fixé à 3 pour les lots 1 et 2 et à 2 pour le lot 8. Les autres lots sont mono-attributaires. 85143000 FRG01 FRA 2026-01-01+02:00 2026-12-31+02:00 reconductible 3 fois par période de 12 mois 3 25-63260 25-53428 25-56480 3.2.5 CHU de Nantes 2025-06-06 2025-06-23T12:00:00+02:00 2025-06-23 347 Transport 44 Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44 Avis de marché - Avis n° 25-63260 du 05/06/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 25-63260
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description : / Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Identifiant de la procédure : 9fbfa980-bc0b-46f3-bd9b-c602fda98b44
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Services sociaux et autres services spécifiques
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description : Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Options :
Description des options : reconductible 3 fois par période de 12 mois
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires : La prestation est répartie en 15 lots. Les lots 1, 2 et 8 sont multi attributaires. le nombre d'attributaire est fixé à 3 pour les lots 1 et 2 et à 2 pour le lot 8. Les autres lots sont mono-attributaires.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Ville : Nantes
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : 0240846888
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 30a18b47-9bc2-4c9b-aee6-4238c668f000-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 74655efe-a7a7-4b68-8a79-be56c41107ba - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 à 13:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2025
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L’essentiel du marché

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