16 ORG-0001 Mairie de villeneuve loubet Place de la République Hôtel de Ville Villeneuve-loubet 06270 FRL03 FRA 21060161300016 Service commande publique 0492026031 commande-publique@villeneuveloubet.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18, avenue des fleurs NICE 06000 FRL03 FRA TA 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 ba10a628-6ad7-4d17-8e42-a03b0ffd61c3 06f0af69-c742-4ef3-a7b3-07ee42ba1c5b 2025-06-05+02:00 14:02:23+02:00 03 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique à l'acception du lot n°10 qui se verra attribué sans publicité ni mise en concurrence préalables en application des articles R.2123-1 et R. 2122-8 du code de la commande publique. Ce lot présente une valeur estimée inférieure à 40.000 Euros HT et n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Conformément aux articles L. 2125-1, R.2162-1 et suivants, ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le marché sera conclu selon la technique d'achat de l'accord cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et ce dans les proportions mentionnées dans le descriptif de chaque lot. En application de l'article L 2112-5 du Code de la Commande Publique, à compter de leur notification, chacun des lots, deviendra un marché distinct. Dans ce cadre, chaque marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d'un (01) an ferme. Une reconduction expresse sera possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an. open false AOO 26/2025 Fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des cuisines de restauration scolaire et aux actions de protocole de la Commune Le nombre de repas servis dans le cadre de la restauration collective est d'environ 241 500 par an. En respect de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, le marché se décompose en dix (10) lots. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour les lots 1 à 9 uniquement. supplies Le marché sera attribué, lot par lot, soit à un titulaire unique, soit à un groupement d'opérateurs économiques conjoints ou solidaires. En cas de groupement, les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. En vertu de l'article R. 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter, pour chaque lot composant le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements. En respect du Code de la Commande Publique, l'Acheteur Public a pris la décision d'examiner les offres avant les candidatures. Dans ce cadre, conformément aux dispositions de l'article R. 2144-4 du Code susmentionné, l'Acheteur Public n'exige que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer un des lots composant le marché public que ce dernier justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner. L'examen de la candidature s'opèrera en respect des articles L. 2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique ; ainsi que des articles L. 2142-1, R. 2143-1 et suivants, R. 2144-1 et suivants du même Code. L'offre la mieux classée pour chaque lot sera retenue à titre provisoire en attendant que le candidat putatif transmette, sur invitation de l'Acheteur Public, les documents référencés dans le dossier de consultation 15000000 Place de la République - Hôtel de Ville 06270 Villeneuve Loubet FRL03 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds 26/2025 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet none epo-procurement-document performance no required allowed per-exa 70 quality Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats per-exa 30 price Conditions financières https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet 120 ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2025-07-21+02:00 11:00:00+02:00 false 10 buyer-categories none fa-wo-rc Fruits et légumes Montant maximum annuel : 8.000 Euros HT supplies 03200000 Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans Villeneuve-Loubet 06270 FRL03 FRA 48 LOT-0002 allowed no-eu-funds 28/2025 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet epo-procurement-document none allowed required performance no per-exa 70 quality Conditions techniques basées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahiers des clauses particulières per-exa 30 price Conditions financières https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet 120 ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2025-07-21+02:00 11:00:00+02:00 false 10 buyer-categories fa-wo-rc none Fruits et légumes bio Montant maximum annuel : 61.000 Euros HT supplies 03200000 Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans Villeneuve-Loubet 06270 FRL03 FRA 48 LOT-0003 allowed no-eu-funds FRA 28/2025 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet none epo-procurement-document allowed required no performance per-exa 70 quality Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats per-exa 30 price Conditions financières https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet 120 ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2025-07-21+02:00 11:00:00+02:00 false 10 buyer-categories fa-wo-rc none Viande et charcuterie fraîches Montant maximum annuel : 61.000 Euros HT supplies 15100000 Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans Villeneuve-Loubet 06270 FRL03 FRA 48 LOT-0004 allowed no-eu-funds FRA 28/2025 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet none epo-procurement-document allowed required no performance per-exa 70 quality Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats per-exa 30 price Conditions financières https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet 120 ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2025-07-21+02:00 11:00:00+02:00 false 10 buyer-categories fa-wo-rc none Produits surgelés Montant maximum annuel : 71.000 Euros HT supplies 15896000 Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans Villeneuve-Loubet 06270 FRL03 FRA 48 LOT-0005 allowed no-eu-funds FRA 28/2025 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet none epo-procurement-document allowed required no performance per-exa 70 quality Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats per-exa 30 price Conditions financières https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet 120 ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2025-07-21+02:00 11:00:00+02:00 false 10 buyer-categories fa-wo-rc none Produits surgelés bio Montant maximum annuel : 31.000 Euros HT supplies 15896000 Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans Villeneuve-Loubet 06270 FRL03 FRA 48 LOT-0006 allowed no-eu-funds 26/2025 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet none epo-procurement-document allowed required no performance per-exa 70 quality Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats per-exa 30 price Conditions financières https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet 120 ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2025-07-21+02:00 11:00:00+02:00 false 10 buyer-categories none fa-wo-rc Produits laitiers Montant maximum annuel : 125.000 Euros HT supplies 15500000 Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans Villeneuve Loubet 06270 FRL03 FRA 48 LOT-0007 no-eu-funds 26/2025 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet none epo-procurement-document allowed required no performance per-exa 70 quality Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats per-exa 30 price Conditions financières https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet 120 ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2025-07-21+02:00 11:00:00+02:00 false 10 buyer-categories fa-wo-rc none Epicerie bio Montant maximum annuel : 20.000 Euros HT supplies 15894700 Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans Villeneuve Loubet 06270 FRL03 FRA 48 LOT-0008 allowed no-eu-funds 26/2025 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet none epo-procurement-document allowed required no performance per-exa 70 quality Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats per-exa 30 price Conditions financières https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet 120 ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2025-07-21+02:00 11:00:00+02:00 false 10 buyer-categories fa-wo-rc none Epicerie Montant maximum annuel : 50.000 Euros HT supplies 15894700 Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans Villeneuve Loubet 06270 FRL03 FRA 48 LOT-0009 allowed no-eu-funds FRA 26/2025 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet epo-procurement-document none allowed required no performance per-exa 70 quality Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats per-exa 30 price Conditions financières https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet 120 ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2025-07-21+02:00 11:00:00+02:00 false 10 buyer-categories none fa-wo-rc Volailles fraîches Montant maximum annuel : 15.000 Euros HT supplies 15112100 Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans Villeneuve Loubet 06270 FRL03 FRA 48 LOT-0010 allowed no-eu-funds 26/2025 non-restricted-document https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet epo-procurement-document none allowed required no performance https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet 120 ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2025-07-21+02:00 11:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc Légumes - circuit court durable Montant maximum annuel : 5.000 Euros HT Ce lot se verra attribué sans publicité ni mise en concurrence préalables en application des articles R.2123-1 et R. 2122-8 du code de la commande publique car il présente une valeur estimée inférieure à 40.000 Euros HT et n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. supplies 03221000 Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans Villeneuve Loubet 06270 FRL03 FRA 48 25-63273 3.2.5 Mairie de villeneuve loubet 2025-06-06 2025-07-21T11:00:00+02:00 2025-07-21 88 Denrées alimentaires 06 83 13 Fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des cuisines de restauration scolaire et aux actions de protocole de la Commune Avis de marché - Avis n° 25-63273 du 05/06/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 06, 83, 13
Annonce n° 25-63273
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de villeneuve loubet
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture des denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des cuisines de restauration scolaire et aux actions de protocole de la Commune
Description : Le nombre de repas servis dans le cadre de la restauration collective est d'environ 241 500 par an. En respect de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, le marché se décompose en dix (10) lots. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour les lots 1 à 9 uniquement.
Identifiant de la procédure : 06f0af69-c742-4ef3-a7b3-07ee42ba1c5b
Identifiant interne : AOO 26/2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique à l'acception du lot n°10 qui se verra attribué sans publicité ni mise en concurrence préalables en application des articles R.2123-1 et R. 2122-8 du code de la commande publique. Ce lot présente une valeur estimée inférieure à 40.000 Euros HT et n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Conformément aux articles L. 2125-1, R.2162-1 et suivants, ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le marché sera conclu selon la technique d'achat de l'accord cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et ce dans les proportions mentionnées dans le descriptif de chaque lot. En application de l'article L 2112-5 du Code de la Commande Publique, à compter de leur notification, chacun des lots, deviendra un marché distinct. Dans ce cadre, chaque marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée d'un (01) an ferme. Une reconduction expresse sera possible trois (03) fois pour une période équivalente à un (01) an.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place de la République - Hôtel de Ville
Ville : 06270
Code postal : Villeneuve Loubet
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché sera attribué, lot par lot, soit à un titulaire unique, soit à un groupement d'opérateurs économiques conjoints ou solidaires. En cas de groupement, les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. En vertu de l'article R. 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter, pour chaque lot composant le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements. En respect du Code de la Commande Publique, l'Acheteur Public a pris la décision d'examiner les offres avant les candidatures. Dans ce cadre, conformément aux dispositions de l'article R. 2144-4 du Code susmentionné, l'Acheteur Public n'exige que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer un des lots composant le marché public que ce dernier justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner. L'examen de la candidature s'opèrera en respect des articles L. 2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique ; ainsi que des articles L. 2142-1, R. 2143-1 et suivants, R. 2144-1 et suivants du même Code. L'offre la mieux classée pour chaque lot sera retenue à titre provisoire en attendant que le candidat putatif transmette, sur invitation de l'Acheteur Public, les documents référencés dans le dossier de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fruits et légumes
Description : Montant maximum annuel : 8.000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans
Ville : Villeneuve-Loubet
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fruits et légumes bio
Description : Montant maximum annuel : 61.000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans
Ville : Villeneuve-Loubet
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Conditions techniques basées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahiers des clauses particulières
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Viande et charcuterie fraîches
Description : Montant maximum annuel : 61.000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans
Ville : Villeneuve-Loubet
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Produits surgelés
Description : Montant maximum annuel : 71.000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans
Ville : Villeneuve-Loubet
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Produits surgelés bio
Description : Montant maximum annuel : 31.000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans
Ville : Villeneuve-Loubet
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Produits laitiers
Description : Montant maximum annuel : 125.000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans
Ville : Villeneuve Loubet
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Epicerie bio
Description : Montant maximum annuel : 20.000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans
Ville : Villeneuve Loubet
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Epicerie
Description : Montant maximum annuel : 50.000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans
Ville : Villeneuve Loubet
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Volailles fraîches
Description : Montant maximum annuel : 15.000 Euros HT
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans
Ville : Villeneuve Loubet
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées alimentaires - le jugement de ce critère s'opérera par le biais de sous critères dont le détail figure dans le Dossier de consultation (D.C.E.) tenu à disposition des candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Conditions financières
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Légumes - circuit court durable
Description : Montant maximum annuel : 5.000 Euros HT Ce lot se verra attribué sans publicité ni mise en concurrence préalables en application des articles R.2123-1 et R. 2122-8 du code de la commande publique car il présente une valeur estimée inférieure à 40.000 Euros HT et n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Restaurants scolaires, St Georges, Antony Fabre, Les Plans
Ville : Villeneuve Loubet
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr / Mot-clé : Villeneuve Loubet
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de villeneuve loubet
Numéro d’enregistrement : 21060161300016
Adresse postale : Place de la République Hôtel de Ville
Ville : Villeneuve-loubet
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : commande-publique@villeneuveloubet.fr
Téléphone : 0492026031
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : TA
Adresse postale : 18, avenue des fleurs
Ville : NICE
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ba10a628-6ad7-4d17-8e42-a03b0ffd61c3 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 à 14:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2025
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L’essentiel du marché

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