Département du Doubs 22250001900013 BESANCON Cedex 25031 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1660012 2025DPL0017 https://www.marches-publics.info/ Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2025-07-08T12:00:00 énoncé dans le Rc Réhabilitation et extension d'un bâtiment Départemental - Pôles Enfants Confiés nord et sud (PEC) à AUDINCOURT 45210000 La présente consultation fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en application de l'article R2185-1 du code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires 1 Rue Viette 25400 - Audincourt 35 01 : Désamiantage. Désamiantage 45262660 1 Rue Viette 25400 Audincourt 02 : Démolition Curage. Démolition Curage 45111100 1 Rue Viette 25400 Audincourt 03 : Terrassements - Aménagements extérieurs - Vrd. Terrassements - Aménagements extérieurs - Vrd 45231112 1 Rue Viette 25400 Audincourt 04 : Gros oeuvre. Gros oeuvre 45262311 1 Rue Viette 25400 Audincourt 05 : Charpente bois - Couverture - Mob. Charpente bois - Couverture - Mob 45422000 1 Rue Viette 25400 Audincourt 06 : Etanchéité. Etanchéité 45261420 1 Rue Viette 25400 Audincourt 07 : Revêtements des façades - bardage bois. Revêtements des façades - bardage bois 45443000 1 Rue Viette 25400 Audincourt 08 : Menuiseries extérieures - Occultations . Menuiseries extérieures - Occultations 45421000 1 Rue Viette 25400 Audincourt 09 : Serrurerie - Métallerie. Serrurerie - Métallerie 44316500 1 Rue Viette 25400 Audincourt 10 : Menuiseries intérieures bois. Menuiseries intérieures bois 45422100 1 Rue Viette 25400 Audincourt 11 : Cloisons - Doublage - Faux plafonds. Cloisons - Doublage - Faux plafonds 45410000 1 Rue Viette 25400 Audincourt 12 : Peinture - Nettoyage. Peinture - Nettoyage 45442110 1 Rue Viette 25400 Audincourt 13 : Carrelage Faïence. Carrelage Faïence 45431000 1 Rue Viette 25400 Audincourt 14 : Sols souples. Sols souples 45432111 1 Rue Viette 25400 Audincourt 15 : Ascenseur. Ascenseur 45313100 1 Rue Viette 25400 Audincourt 16 : Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation. Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation 45331000 1 Rue Viette 25400 Audincourt 17 : Electricité Courants forts Courants faibles. Electricité Courants forts Courants faibles 45310000 1 Rue Viette 25400 Audincourt Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée (se référer au règlement de consultation). Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info). Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique. Une visite sur site est préconisée (se référer au règlement de consultation). Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) doivent être chiffrées en plus de l'offre de base pour les lots n°9, 10, 16 et 17. Le lot n°14 est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle (cf RC). Aucune variante n'est autorisée. Une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique est applicable aux lots n°3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 16 et 17. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 BESANCON CEDEX, Tél : 03 81 82 60 00, Télécopie : 03 81 82 60 01, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 BESANCON CEDEX, Tél : 03 81 82 60 00, Télécopie : 03 81 82 60 01, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr 25-63674 3.2.5 Département du Doubs 2025-06-06 2025-07-08T12:00:00 2025-07-08 33 Bâtiment 25 Réhabilitation et extension d'un bâtiment Départemental - Pôles Enfants Confiés nord et sud (Pec) à Audincourt Avis de marché - Avis n° 25-63674 du 06/06/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-63674
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Doubs
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22250001900013
Ville : BESANCON Cedex
Code postal : 25031
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1660012
Identifiant interne de la consultation : 2025DPL0017
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://www.marches-publics.info/
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 08/07/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Réhabilitation et extension d'un bâtiment Départemental - Pôles Enfants Confiés nord et sud (PEC) à AUDINCOURT
Code CPV principal - Descripteur principal : 45210000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en application de l'article R2185-1 du code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Lieu principal d'exécution du marché : 1 Rue Viette 25400 - Audincourt
Durée du marché (en mois) : 35
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée (se référer au règlement de consultation). Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info). Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique. Une visite sur site est préconisée (se référer au règlement de consultation). Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) doivent être chiffrées en plus de l'offre de base pour les lots n°9, 10, 16 et 17. Le lot n°14 est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle (cf RC). Aucune variante n'est autorisée. Une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique est applicable aux lots n°3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 16 et 17. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 BESANCON CEDEX, Tél : 03 81 82 60 00, Télécopie : 03 81 82 60 01, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 BESANCON CEDEX, Tél : 03 81 82 60 00, Télécopie : 03 81 82 60 01, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/06/2025
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