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            <nomOfficiel>Commune de Condé-Sur-Vesgre</nomOfficiel>
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               <nomContact>Mairie de Condé-sur-Vesgre</nomContact>
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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie le cas échéant sur le formulaire Dc1 (utiliser le formulaire mis à jour en date du 1er/04/2019 joint au dossier de consultation). Formulaire Dc2 : Une déclaration du candidat établie le cas échéant sur le formulaire Dc2 comprenant les informations suivantes (utiliser le formulaire mis à jour en date du 21/11/2023 joint au dossier de consultation)</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-11 du code de la commande publique, (incluse dans le Dc1, case prévue à cet effet à cocher). Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2). Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (annexe au Dc2).  Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclarations appropriées des banques ou, le cas échéant preuve d'une assurance des risques professionnels</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Références sur des travaux spécifiés : Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Qualifications requises : Les qualifications requises (ou équivalentes) sont détaillées dans le Cctp de chacun des lots</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Critère n°2 : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique  : 60%
Critère n°1 : Prix  : 40%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Marché public de travaux de rénovation de logements pour la commune de CONDE-SUR-VESGRE (78) - relance</intitule>
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               <description>La présente consultation a pour objet la relance d'un marché public ayant pour objet les travaux de rénovation de logements pour la commune de CONDE-SUR-VESGRE (78), déclaré sans suite pour motif d'intérêt général au regard de la non-attribution des subventions demandées initialement. Le projet a donc été réduit et ne concerne maintenant que deux logements.
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique.
La description des travaux et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Le délai global d'exécution comprend la période de préparation et le délai d'exécution des travaux. Il est estimé à 9 mois, dont une période de préparation d'une durée d'un (1) mois.
Date de démarrage prévisionnel des travaux : septembre 2025</description>
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                  <description>7 : Plâtrerie - Cloisonnements. Plâtrerie - Cloisonnements</description>
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                  <description>9 : Revêtements de murs et sols - Peinture. Revêtements de murs et sols - Peinture</description>
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                  <description>10 : Chauffage - Ventilation - Plomberie. Chauffage - Ventilation - Plomberie</description>
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               <autresInformComplementaire>Visite de site : Dans le cadre de la présente consultation, il est prévue une visite de site facultative. Les candidats souhaitant effectuer la visite devront prendre contact avec la mairie aux coordonnées indiquées dans le RC.
Les candidats sont tenus de répondre à la solution de base décrite dans le dossier de marché joint (notée solution de base). En application de l'article R2151-8-2° du code de la commande publique, l'acheteur refuse la présentation d'offres comportant une variante à l'initiative des candidats.
Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles ou variantes obligatoires suivantes :
Prestations supplémentaires éventuelles :
- Lot 4 : Panachage de tuiles en verre - logement 2
Variantes obligatoires :
Les candidats sont tenus de répondre à la solution de base décrite dans le dossier de marché joint (notée solution de base).
Toutefois, il est imposé aux candidats de proposer une offre variante, traitée séparément de la solution de base, uniquement sur les postes suivants :
- Lot 12 : Création de terrasse en opus incertum de pierres calcaires - logement 2
La présentation des offres variantes ne dispense pas le candidat de l'obligation de présenter une offre de base. Un candidat ne présentant qu'une offre en variante verra sa proposition rejetée.
Le délai de validité des offres est fixé à CENT VINGT (120) jours à compter de la date limite de remise des offres, fixée en page de garde du présent règlement de la consultation.
Les candidats pourront adresser leurs questions au plus tard 7 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises. Le pouvoir adjudicateur pourra apporter des modifications au DCE au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres.
L'acheteur envisage de mener des négociations  (orales ou écrites) avec les 3 candidats ayant remis les meilleures offres, sous réserve d'un nombre d'offres suffisant, mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation en application de l'article R2123-5 du code la commande publique.
Tribunal compétent en cas de recours :
Tribunal administratif de Versailles
56, Avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex
Tél : 01 39 20 54 00
Fax : 01 39 20 54 87
greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Versailles
56, Avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex
Tél : 01 39 20 54 00
Fax : 01 39 20 54 87
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         <RESUME_OBJET>Marché public de travaux de rénovation de logements pour la commune de Conde-Sur-Vesgre (78) - relance</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 25-64257 du 06/06/2025</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 25-64257 du 06/06/2025 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>78</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-64257</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune de Condé-Sur-Vesgre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21780171100011</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>CONDE-SUR-VESGRE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>78113</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>78</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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               href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1660603"
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2025-TRV LOGT</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Mairie de Condé-sur-Vesgre</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie le cas échéant sur le formulaire Dc1 (utiliser le formulaire mis à jour en date du 1er/04/2019 joint au dossier de consultation). Formulaire Dc2 : Une déclaration du candidat établie le cas échéant sur le formulaire Dc2 comprenant les informations suivantes (utiliser le formulaire mis à jour en date du 21/11/2023 joint au dossier de consultation)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-11 du code de la commande publique, (incluse dans le Dc1, case prévue à cet effet à cocher). Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2). Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (annexe au Dc2).  Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclarations appropriées des banques ou, le cas échéant preuve d'une assurance des risques professionnels</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des travaux spécifiés : Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Qualifications requises : Les qualifications requises (ou équivalentes) sont détaillées dans le Cctp de chacun des lots</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>04/07/2025 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Critère n°2 : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique  : 60%
Critère n°1 : Prix  : 40%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Marché public de travaux de rénovation de logements pour la commune de CONDE-SUR-VESGRE (78) - relance</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45453000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La présente consultation a pour objet la relance d'un marché public ayant pour objet les travaux de rénovation de logements pour la commune de CONDE-SUR-VESGRE (78), déclaré sans suite pour motif d'intérêt général au regard de la non-attribution des subventions demandées initialement. Le projet a donc été réduit et ne concerne maintenant que deux logements.
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique.
La description des travaux et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Le délai global d'exécution comprend la période de préparation et le délai d'exécution des travaux. Il est estimé à 9 mois, dont une période de préparation d'une durée d'un (1) mois.
Date de démarrage prévisionnel des travaux : septembre 2025</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>78113 - CONDE-SUR-VESGRE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>1 : Désamiantage-Déplombage. Désamiantage-Déplombage</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45262660</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>2 : Installation de chantier/Démolition/Gros oeuvre. Installation de chantier/Démolition/Gros oeuvre</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45223220</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>3 : Charpente bois. Charpente bois</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45261100</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>4 : Couverture. Couverture</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45261210</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>5 : Menuiseries extérieures. Menuiseries extérieures</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45421000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>6 : Serrurerie. Serrurerie</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>44316500</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>7 : Plâtrerie - Cloisonnements. Plâtrerie - Cloisonnements</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45410000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>8 : Menuiseries intérieures. Menuiseries intérieures</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45421000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>9 : Revêtements de murs et sols - Peinture. Revêtements de murs et sols - Peinture</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45432130</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>10 : Chauffage - Ventilation - Plomberie. Chauffage - Ventilation - Plomberie</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45232141</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>11 : Electricité Cfo-Cfa. Electricité Cfo-Cfa</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45310000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>12 : Vrd/Aménagements extérieur. Vrd/Aménagements extérieur</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45111291</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>13 : Enduits de façades. Enduits de façades</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45443000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Commune de Condé-sur-Vesgre - 78113 CONDÉ-SUR-VESGRE</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Visite de site : Dans le cadre de la présente consultation, il est prévue une visite de site facultative. Les candidats souhaitant effectuer la visite devront prendre contact avec la mairie aux coordonnées indiquées dans le RC.
Les candidats sont tenus de répondre à la solution de base décrite dans le dossier de marché joint (notée solution de base). En application de l'article R2151-8-2° du code de la commande publique, l'acheteur refuse la présentation d'offres comportant une variante à l'initiative des candidats.
Le marché comporte les prestations supplémentaires éventuelles ou variantes obligatoires suivantes :
Prestations supplémentaires éventuelles :
- Lot 4 : Panachage de tuiles en verre - logement 2
Variantes obligatoires :
Les candidats sont tenus de répondre à la solution de base décrite dans le dossier de marché joint (notée solution de base).
Toutefois, il est imposé aux candidats de proposer une offre variante, traitée séparément de la solution de base, uniquement sur les postes suivants :
- Lot 12 : Création de terrasse en opus incertum de pierres calcaires - logement 2
La présentation des offres variantes ne dispense pas le candidat de l'obligation de présenter une offre de base. Un candidat ne présentant qu'une offre en variante verra sa proposition rejetée.
Le délai de validité des offres est fixé à CENT VINGT (120) jours à compter de la date limite de remise des offres, fixée en page de garde du présent règlement de la consultation.
Les candidats pourront adresser leurs questions au plus tard 7 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises. Le pouvoir adjudicateur pourra apporter des modifications au DCE au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres.
L'acheteur envisage de mener des négociations  (orales ou écrites) avec les 3 candidats ayant remis les meilleures offres, sous réserve d'un nombre d'offres suffisant, mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation en application de l'article R2123-5 du code la commande publique.
Tribunal compétent en cas de recours :
Tribunal administratif de Versailles
56, Avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex
Tél : 01 39 20 54 00
Fax : 01 39 20 54 87
greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Versailles
56, Avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex
Tél : 01 39 20 54 00
Fax : 01 39 20 54 87
greffe.ta-versailles@juradm.fr</div>
      </div>
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      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>06/06/2025</div>
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</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de Condé-Sur-Vesgre</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1660603" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1660603 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1660603</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation a pour objet la relance d'un marché public ayant pour objet
            les travaux de rénovation de logements pour la commune de CONDE-SUR-VESGRE (78), déclaré
            sans suite pour motif d'intérêt général au regard de la non-attribution des subventions
            demandées initialement. Le projet a donc été réduit et ne concerne maintenant que
            deux logements. Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application
            des articles L2123-1 et R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique.
            La description des travaux et leurs spécifications techniques sont indiquées dans
            le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le délai global d'exécution
            comprend la période de préparation et le délai d'exécution des travaux. Il est estimé
            à 9 mois, dont une période de préparation d'une durée d'un (1) mois. Date de démarrage
            prévisionnel des travaux : septembre 2025</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>1 : Désamiantage-Déplombage. Désamiantage-Déplombage</li>
               <li>2 : Installation de chantier/Démolition/Gros oeuvre. Installation de chantier/Démolition/Gros
                  oeuvre</li>
               <li>3 : Charpente bois. Charpente bois</li>
               <li>4 : Couverture. Couverture</li>
               <li>5 : Menuiseries extérieures. Menuiseries extérieures</li>
               <li>6 : Serrurerie. Serrurerie</li>
               <li>7 : Plâtrerie - Cloisonnements. Plâtrerie - Cloisonnements</li>
               <li>8 : Menuiseries intérieures. Menuiseries intérieures</li>
               <li>9 : Revêtements de murs et sols - Peinture. Revêtements de murs et sols - Peinture</li>
               <li>10 : Chauffage - Ventilation - Plomberie. Chauffage - Ventilation - Plomberie</li>
               <li>11 : Electricité Cfo-Cfa. Electricité Cfo-Cfa</li>
               <li>12 : Vrd/Aménagements extérieur. Vrd/Aménagements extérieur</li>
               <li>13 : Enduits de façades. Enduits de façades</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>04/07/2025 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
