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               <nom>CAHUZAC</nom>
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               <objet>Marché public de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de l'école pour la commune de Mareil-Sur-Mauldre (78)</objet>
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               <principales>La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public de maîtrise d'oeuvre en bâtiment pour la rénovation énergétique de l'école pour la commune de MAREIL SUR MAULDRE (78).
Cette mission ne comporte pas de conception et se situe hors du champ d'application de la loi MOP ;
Le programme et ses annexes décrivent précisément les travaux envisagés et le cadrage opérationnel (périmètre d'intervention, enjeux énergétiques, contraintes, etc.).
Montant global de l'enveloppe affectée aux travaux : 500 000 euros  HT - Mois M0
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 1° et suivants du code de la commande publique.  Il comprend : phase 1 : Elaboration du dossier technique,  phase 2 : Constitution des pièces techniques du DCE, phase 3 : Assistance au maître d'ouvrage pour la passation du ou des marchés de travaux : phase 4 : Visa des études d'exécution, Suivi des travaux et assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception</principales>
               <quantites>Délais prévisionnels :
Planning démarrage prévisionnel de la mission MOE : dès notification, prévisionnel juin/juillet 2025
Durée prévisionnelle d'engagement du MOE : 8 mois hors GPA
Démarrage prévisionnel des travaux : septembre 2025
Durée prévisionnelle des travaux : 3 mois</quantites>
            </caracteristiques>
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            <justifications>
               <justificationAutre>Formulaire DC1 : 2) Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique (incluse dans le DC1, case prévue à cet effet à cocher)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Formulaire DC2</justificationAutre>
               <justificationAutre>Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : a. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : b. Indication des titres d'études et professionnels du candidat et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché public</justificationAutre>
               <justificationAutre>Outils, usines ou équipements techniques : c. Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (annexe au DC2)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Références sur des services spécifiés : d. Références de prestations similaires (3 ans)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Assurance responsabilité professionnelle pour les risques</justificationAutre>
            </justifications>
            <criteres>
               <criterePondere>
                  <criterePCT>20</criterePCT>
                  <critere>Critère n°1 :  Compréhension des contraintes du site et du contexte, prise en compte de l'enveloppe financière affectée aux travaux et équipe dédiée au projet  (20 points)</critere>
               </criterePondere>
               <criterePondere>
                  <criterePCT>15</criterePCT>
                  <critere>Critère n°2 : Méthode pour répondre aux exigences thermiques</critere>
               </criterePondere>
               <criterePondere>
                  <criterePCT>30</criterePCT>
                  <critere>Critère n°3 : Calendrier : Pertinence du calendrier phasé et détaillé (hors validation MOA) en phase études, et proposition d'optimisation des délais d'études</critere>
               </criterePondere>
               <criterePondere>
                  <criterePCT>35</criterePCT>
                  <critere>Critère n°4 : Le prix</critere>
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            <renseignements>
               <idMarche>MAREIL RENOV ENER ECOLE</idMarche>
               <rensgComplt>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Code NUTS : FR103
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles
Tél : 0139205400 Fax : 0139205487Mel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter-départemental de règlement amiable des différends ou litiges, Préfecture de la Région Ile-de-France, 5, Rue Leblanc
75911 PARIS Cedex
Tél : 0182524267 Fax : 0182524295Mel : ccira@paris-idf.gouv.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
La présente consultation n'est pas allotie. Elle n'est pas décomposée en tranches. Le marché ne prévoit pas de variantes. Elle ne prévoit pas de PSE ou de variantes obligatoires.
La visite du site est obligatoire pour toutes les entreprises souhaitant répondre à la consultation. Les candidats devront impérativement prendre RDV sur les dates de visites prévues ci-après au préalable avec la Mairie : Les dates de visite prévues sont le 11 et le 18 juin 2025.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront adresser leurs questions au maître d'ouvrage au plus tard 7 jours calendaires avant la date limite de remise des offres uniquement sur la plateforme AWS (onglet correspondre avec l'acheteur) à l'adresse : https://www.marches-publics.info/
Si l'acheteur met en oeuvre les négociations, il envisage de les mener avec les 3 candidats ayant remis les meilleures offres.
Le pouvoir adjudicateur pourra apporter des modifications au DCE au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres</rensgComplt>
            </renseignements>
            <adressesComplt>
               <rensComplementaires>
                  <PersonneMorale>Uniquement sur AWS</PersonneMorale>
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         <IDWEB>25-64354</IDWEB>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Commune de Mareil-sur-Mauldre</NOMORGANISME>
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         <RESUME_OBJET>Marché public de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de l'école pour la commune de Mareil-Sur-Mauldre (78)</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 25-64354 du 06/06/2025</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 25-64354 du 06/06/2025 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>78</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-64354</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Commune de Mareil-sur-Mauldre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>MME CAHUZAC Nathalie<span>, Maire</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>8 rue degly maillot<span>,</span>
            <span> 78124 </span>
            <span>MAREIL SUR MAULDRE</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0130907166</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>cduval@mareil-sur-mauldre.fr</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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               </div>
            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Marché public de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de l'école pour la commune de Mareil-Sur-Mauldre (78)</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public de maîtrise d'oeuvre en bâtiment pour la rénovation énergétique de l'école pour la commune de MAREIL SUR MAULDRE (78).
Cette mission ne comporte pas de conception et se situe hors du champ d'application de la loi MOP ;
Le programme et ses annexes décrivent précisément les travaux envisagés et le cadrage opérationnel (périmètre d'intervention, enjeux énergétiques, contraintes, etc.).
Montant global de l'enveloppe affectée aux travaux : 500 000 euros  HT - Mois M0
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 1° et suivants du code de la commande publique.  Il comprend : phase 1 : Elaboration du dossier technique,  phase 2 : Constitution des pièces techniques du DCE, phase 3 : Assistance au maître d'ouvrage pour la passation du ou des marchés de travaux : phase 4 : Visa des études d'exécution, Suivi des travaux et assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Quantités (fournitures et services), nature et étendue
                                        (travaux) :
                                    </span>Délais prévisionnels :
Planning démarrage prévisionnel de la mission MOE : dès notification, prévisionnel juin/juillet 2025
Durée prévisionnelle d'engagement du MOE : 8 mois hors GPA
Démarrage prévisionnel des travaux : septembre 2025
Durée prévisionnelle des travaux : 3 mois</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
                                        candidature en complément de celles faites en français :
                                    </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Formulaire DC1 : 2) Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique (incluse dans le DC1, case prévue à cet effet à cocher) Formulaire DC2 Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : a. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2) Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : b. Indication des titres d'études et professionnels du candidat et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché public Outils, usines ou équipements techniques : c. Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (annexe au DC2) Références sur des services spécifiés : d. Références de prestations similaires (3 ans) Assurance responsabilité professionnelle pour les risques</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Critère n°1 :  Compréhension des contraintes du site et du contexte, prise en compte de l'enveloppe financière affectée aux travaux et équipe dédiée au projet  (20 points) : 20%
                        </li>
            <li>Critère n°2 : Méthode pour répondre aux exigences thermiques : 15%
                        </li>
            <li>Critère n°3 : Calendrier : Pertinence du calendrier phasé et détaillé (hors validation MOA) en phase études, et proposition d'optimisation des délais d'études : 30%
                        </li>
            <li>Critère n°4 : Le prix : 35%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>30/06/2025 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>120 jours à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>MAREIL RENOV ENER ECOLE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Code NUTS : FR103
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles
Tél : 0139205400 Fax : 0139205487Mel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter-départemental de règlement amiable des différends ou litiges, Préfecture de la Région Ile-de-France, 5, Rue Leblanc
75911 PARIS Cedex
Tél : 0182524267 Fax : 0182524295Mel : ccira@paris-idf.gouv.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
La présente consultation n'est pas allotie. Elle n'est pas décomposée en tranches. Le marché ne prévoit pas de variantes. Elle ne prévoit pas de PSE ou de variantes obligatoires.
La visite du site est obligatoire pour toutes les entreprises souhaitant répondre à la consultation. Les candidats devront impérativement prendre RDV sur les dates de visites prévues ci-après au préalable avec la Mairie : Les dates de visite prévues sont le 11 et le 18 juin 2025.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront adresser leurs questions au maître d'ouvrage au plus tard 7 jours calendaires avant la date limite de remise des offres uniquement sur la plateforme AWS (onglet correspondre avec l'acheteur) à l'adresse : https://www.marches-publics.info/
Si l'acheteur met en oeuvre les négociations, il envisage de les mener avec les 3 candidats ayant remis les meilleures offres.
Le pouvoir adjudicateur pourra apporter des modifications au DCE au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements
                                        complémentaires peuvent être obtenus :
                                    </span>Uniquement sur AWS</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>06/06/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de Mareil-sur-Mauldre</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>MME&nbsp;Nathalie&nbsp;CAHUZAC&nbsp;Maire</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>8 rue degly maillot,&nbsp;78124,&nbsp;MAREIL SUR MAULDRE&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0130907166</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>cduval@mareil-sur-mauldre.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="https://www.marches-publics.info/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-publics.info/" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/ - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Marché public de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de l'école pour
            la commune de Mareil-Sur-Mauldre (78)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public de maîtrise
            d'oeuvre en bâtiment pour la rénovation énergétique de l'école pour la commune de
            MAREIL SUR MAULDRE (78). Cette mission ne comporte pas de conception et se situe hors
            du champ d'application de la loi MOP ; Le programme et ses annexes décrivent précisément
            les travaux envisagés et le cadrage opérationnel (périmètre d'intervention, enjeux
            énergétiques, contraintes, etc.). Montant global de l'enveloppe affectée aux travaux
            : 500 000 euros HT - Mois M0 Le présent marché est passé selon la procédure adaptée
            en application des articles L2123-1 et R2123-1 1° et suivants du code de la commande
            publique. Il comprend : phase 1 : Elaboration du dossier technique, phase 2 : Constitution
            des pièces techniques du DCE, phase 3 : Assistance au maître d'ouvrage pour la passation
            du ou des marchés de travaux : phase 4 : Visa des études d'exécution, Suivi des travaux
            et assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Quantité ou étendue : </span>Délais prévisionnels : Planning démarrage prévisionnel de la mission MOE : dès notification,
            prévisionnel juin/juillet 2025 Durée prévisionnelle d'engagement du MOE : 8 mois hors
            GPA Démarrage prévisionnel des travaux : septembre 2025 Durée prévisionnelle des travaux
            : 3 mois</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>30/06/2025 à 16:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>120 jours</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>Critère n°1 : Compréhension des contraintes du site et du contexte, prise en compte
                  de l'enveloppe financière affectée aux travaux et équipe dédiée au projet (20 points) : 20 %</li>
               <li>Critère n°2 : Méthode pour répondre aux exigences thermiques : 15 %</li>
               <li>Critère n°3 : Calendrier : Pertinence du calendrier phasé et détaillé (hors validation
                  MOA) en phase études, et proposition d'optimisation des délais d'études : 30 %</li>
               <li>Critère n°4 : Le prix : 35 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
