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            <nomOfficiel>Communauté urbaine d'Alençon</nomOfficiel>
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            <ville>ALENCON</ville>
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               <idWeb>25-34754</idWeb>
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            <natureMarche>
               <intitule>Restauration des cours d'eau du bassin de la Sarthe alençonnaise 2025-2028 - Reconsultation</intitule>
               <codeCPV>
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                     <classPrincipale>45246200</classPrincipale>
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                  <travaux/>
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               <description>Les prestations sont réparties en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Aucune variante n'est autorisée. La consultation ne comprend pas de variante obligatoire.
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux</description>
               <criteresAttrib>Valeur technique de l'offre : 45%
Performance environnementale : 10%
Prix : 45%</criteresAttrib>
            </natureMarche>
            <attributionMarche>Lot N° 01 - Restauration de la ripisylve
Nombre d'offres reçues : 6
Date d'attribution : 03/07/25
Marché n° : 202501101
Provert, Les Beslieres, 61380 Bonsmoulins
Montant Ht  : 180 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Lot N° 02 - Lutte contre le piétinement bovin
Nombre d'offres reçues : 7
Date d'attribution : 03/07/25
Marché n° : 202501102
Entret Sauveg Patrim Amenag Cours Eau Bn, Les Bruyeres, 14240 Cahagnes
Montant Ht  : 180 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Lot N° 03 - Restauration des milieux aquatiques
Date d'attribution : 03/07/25
Marché n° : 202501103
Eurl Sebastien Dassonville, 10 Rue Maxime Dore, 72600 Les Aulneaux
Montant Ht  : 1 600 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Renseignements complémentaires : 
Le marché peut faire d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, si un avis d'attribution n'est pas publié, dans un délai de six mois à compter de la date de conclusion du contrat dans les conditions de l'article L 551-13 du Cja, d'un recours en pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Ce ass 4 avril 2014 Département de Tarn et Garonne, N 358994).
Modalités de consultation du contrat sur rendez-vous auprès du Service Commande publique: 02 33 32 40 78.
Motif du choix de chaque attributaire : offre économiquement la plus avantageuse après application des critères d'analyse du règlement de consultation</attributionMarche>
         </attribution>
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   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>25-76605</IDWEB>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Communauté urbaine d'Alençon</NOMORGANISME>
         <DATE_PUBLICATION>2025-07-07</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2025-10-04</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>35</CODE>
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               <LIBELLE>Travaux dans l'eau</LIBELLE>
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         <DEP_PUBLICATION>61</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Restauration des cours d'eau du bassin de la Sarthe alençonnaise 2025-2028 - Reconsultation</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de résultat de marché - Avis n° 25-76605 du 07/07/2025</title>
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      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de résultat de marché - Avis n° 25-76605 du 07/07/2025 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de résultat de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>61</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-76605</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Reference de l'avis initial</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Annonce n°</span>
            <span>25-34754</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Communauté urbaine d'Alençon</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24610066300011</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>ALENCON</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>61014</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>61</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Restauration des cours d'eau du bassin de la Sarthe alençonnaise 2025-2028 - Reconsultation</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45246200</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Les prestations sont réparties en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Aucune variante n'est autorisée. La consultation ne comprend pas de variante obligatoire.
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique de l'offre : 45%
Performance environnementale : 10%
Prix : 45%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Attribution du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des
                                    lots :
                                </span>
         </div>
         <div>Lot N° 01 - Restauration de la ripisylve
Nombre d'offres reçues : 6
Date d'attribution : 03/07/25
Marché n° : 202501101
Provert, Les Beslieres, 61380 Bonsmoulins
Montant Ht  : 180 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Lot N° 02 - Lutte contre le piétinement bovin
Nombre d'offres reçues : 7
Date d'attribution : 03/07/25
Marché n° : 202501102
Entret Sauveg Patrim Amenag Cours Eau Bn, Les Bruyeres, 14240 Cahagnes
Montant Ht  : 180 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Lot N° 03 - Restauration des milieux aquatiques
Date d'attribution : 03/07/25
Marché n° : 202501103
Eurl Sebastien Dassonville, 10 Rue Maxime Dore, 72600 Les Aulneaux
Montant Ht  : 1 600 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Renseignements complémentaires : 
Le marché peut faire d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, si un avis d'attribution n'est pas publié, dans un délai de six mois à compter de la date de conclusion du contrat dans les conditions de l'article L 551-13 du Cja, d'un recours en pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Ce ass 4 avril 2014 Département de Tarn et Garonne, N 358994).
Modalités de consultation du contrat sur rendez-vous auprès du Service Commande publique: 02 33 32 40 78.
Motif du choix de chaque attributaire : offre économiquement la plus avantageuse après application des critères d'analyse du règlement de consultation</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>07/07/2025</div>
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</html>
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      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Communauté urbaine d'Alençon</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Les prestations sont réparties en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre
            et seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est reconduit
            tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
            La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat,
            toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix
            unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de
            30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Aucune variante
            n'est autorisée. La consultation ne comprend pas de variante obligatoire. Une retenue
            de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant
            des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant
            de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. L'option retenue pour
            le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul></ul>
   </body>
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