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               <nomContact>benoit pedurthe-lauga</nomContact>
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               <capaciteExercice>Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Justificatif de l’inscription au registre de la profession ou au registre du commerce (extrait Kbis)
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, datée et signée par la personne habilitée pour engager le candidat (imprimé DC1)
Pour présenter leur candidature, les soumissionnaires peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2. Ces documents sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations – objet du marché – réalisées au cours des trois derniers exercices</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel   pour chacune des trois dernières années
Pour chaque compétence exigée, une des membre du groupement devra indiqué au moins 2 et maximum 3 références pour des prestations similaires, mentionnant les types de mission, les coordonnées des commanditaires et les dates d'exécution</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>1- Prix (pondération 50%)
Le coût sera estimé sur la base du détail estimatif (Pièce N°3): 
50 x coût de l'offre la moins élevée
coût de l'offre examinée

2- Valeur technique, mémoire technique à fournir (pondération 50%)
Pour apprécier la valeur technique  - Notation sur 50 points - seront pris en considération les éléments suivants, à détailler à partir d'un mémoire technique :

Matériaux proposé - garantie et durabilité / pertinence du matériaux au regard du site :20 pts
Méthodologie - planning détaillé : 20 pts
Ecologie : gestion des déchets de chantier et des gravats / bilan carbonne du matériaux proposé  - 10 point</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Rénovation d'une salle pour accueillir du Jujitsu</intitule>
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               <description>- Comme exposé dans le graphique, il s'agit de réaliser des aménagements pour accueillir une salle de Jujitsu rue soubeirane à garbejaire à cote du mur d'escalade</description>
               <lieuExecution>salle de sport rue soubeirane</lieuExecution>
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                  <description>Travaux d'aménagement pour accueillir une salle de jujitsu</description>
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            <informComplementaire>
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                  <visiteDetail>la date vous sera comminquée ulterieurement</visiteDetail>
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               <autresInformComplementaire>Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.
Le Code de Justice Administrative français et la décision du Conseil d’Etat sont consultables sur le site : http://www.legifrance.gouv.fr.</autresInformComplementaire>
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         <IDWEB>25-76964</IDWEB>
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         <NOMORGANISME>Commune de Valbonne (06)</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2025-07-07</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>travaux d'aménagement pour réaliser une salle de Jujitsu à Garbejaire</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 25-76964 du 07/07/2025</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 25-76964 du 07/07/2025 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>06, 83</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-76964</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune de Valbonne (06)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21060152200175</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Valbonne</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>06560</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>06, 83</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
            <a xmlns=""
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>Salle de sport</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>benoit pedurthe-lauga</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>b.pedurthe@ville-valbonne.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Justificatif de l’inscription au registre de la profession ou au registre du commerce (extrait Kbis)
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, datée et signée par la personne habilitée pour engager le candidat (imprimé DC1)
Pour présenter leur candidature, les soumissionnaires peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2. Ces documents sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations – objet du marché – réalisées au cours des trois derniers exercices</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel   pour chacune des trois dernières années
Pour chaque compétence exigée, une des membre du groupement devra indiqué au moins 2 et maximum 3 références pour des prestations similaires, mentionnant les types de mission, les coordonnées des commanditaires et les dates d'exécution</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>29/07/2025 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>1- Prix (pondération 50%)
Le coût sera estimé sur la base du détail estimatif (Pièce N°3): 
50 x coût de l'offre la moins élevée
coût de l'offre examinée

2- Valeur technique, mémoire technique à fournir (pondération 50%)
Pour apprécier la valeur technique  - Notation sur 50 points - seront pris en considération les éléments suivants, à détailler à partir d'un mémoire technique :

Matériaux proposé - garantie et durabilité / pertinence du matériaux au regard du site :20 pts
Méthodologie - planning détaillé : 20 pts
Ecologie : gestion des déchets de chantier et des gravats / bilan carbonne du matériaux proposé  - 10 point</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Rénovation d'une salle pour accueillir du Jujitsu</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45113000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>- Comme exposé dans le graphique, il s'agit de réaliser des aménagements pour accueillir une salle de Jujitsu rue soubeirane à garbejaire à cote du mur d'escalade</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>salle de sport rue soubeirane</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>5</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>160000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Travaux d'aménagement pour accueillir une salle de jujitsu</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45113000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>160000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Garbejaire rue soubeirane à valbonne</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>la date vous sera comminquée ulterieurement</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.
Le Code de Justice Administrative français et la décision du Conseil d’Etat sont consultables sur le site : http://www.legifrance.gouv.fr.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>07/07/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de Valbonne (06)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>- Comme exposé dans le graphique, il s'agit de réaliser des aménagements pour accueillir
            une salle de Jujitsu rue soubeirane à garbejaire à cote du mur d'escalade</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>5</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Travaux d'aménagement pour accueillir une salle de jujitsu</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>29/07/2025 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
