600000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000.00 tenders 1 t-sme 1 t-oth-eea 1 t-no-eea 0 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 600000.00 tenders 1 t-sme 1 t-oth-eea 1 t-no-eea 0 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 280000.00 no TPA-0001 LOT-0001 140874 TEN-0002 320000.00 no TPA-0001 LOT-0002 140874 CON-0001 2025-04-16Z broyage et criblage des végétaux sur la plateforme de compostage de Laon-Faubourg de Leuilly ; ORG-0001 VA-24-23L1/1 TEN-0001 CON-0002 2025-04-16Z broyage, criblage et évacuation du compost et des refus de crible sur la plateforme de compostage de Pommiers. ORG-0001 VA-24-23L2/2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens cedex 1 80011 FRE23 FRA FRREC80011 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens cedex 1 80011 FRE23 FRA FRINT80011 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0001 Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne, Valor'Aisne 3 rue Michel Eyquem de Montaigne LAON 02000 FRE21 FRA 25020879000098 0323237820 info@valoraisne.fr UBO-0001 ORG-0010 BROYAGE NORD EST ROUTE DEPARTEMENTALE 994 LIVRY LOUVERCY 51400 FRF23 FRA 50313827300027 0326822691 benoit.muller@broyage-nord-est.fr UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 33755b3e-386c-414e-93b7-224c7bb563f4 18c8aadc-0873-4a50-b8d8-b4a92a52b9f3 2025-08-06Z 15:10:10Z 01 32014L0024 can-standard FRA la env-pro ORG-0001 open VA-24-23 Prestation de broyage et de criblage de déchets végétaux sur les plateformes de compostage de Laon-Faubourg de Leuilly et Pommiers-. Le présent marché a pour objet d’assurer une prestation relative au broyage et criblage des végétaux sur la plateforme de compostage de Laon-Faubourg de Leuilly (Lot 1) et broyage, criblage et évacuation du compost et des refus de crible sur la plateforme de compostage de Pommiers (Lot 2). services Accord-cadre à bons de commande 90500000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Prix Prix per-exa 40 quality Qualité Valeur technique per-exa 10 quality Qualité Performance environnementale Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 1 broyage et criblage des végétaux sur la plateforme de compostage de Laon-Faubourg de Leuilly ; broyage et criblage des végétaux sur la plateforme de compostage de Laon-Faubourg de Leuilly ; services other 280000 90510000 48 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 price Prix Prix per-exa 40 quality Qualité Valeur technique per-exa 10 quality Qualité Performance environnementale Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 2 broyage, criblage et évacuation du compost et des refus de crible sur la plateforme de compostage de Pommiers. broyage, criblage et évacuation du compost et des refus de crible sur la plateforme de compostage de Pommiers. services other 320000 90510000 48 2000-01-01Z 25-90057 3.2.5 Collectivité BROYAGE NORD EST 2025-08-08 2025-10-15 18 Assainissement 02 Prestation de broyage et de criblage de déchets végétaux sur les plateformes de compostage de Laon-Faubourg de Leuilly et Pommiers-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-90057 du 06/08/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 02
Annonce n° 25-90057
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne, Valor'Aisne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de broyage et de criblage de déchets végétaux sur les plateformes de compostage de Laon-Faubourg de Leuilly et Pommiers-.
Description : Le présent marché a pour objet d’assurer une prestation relative au broyage et criblage des végétaux sur la plateforme de compostage de Laon-Faubourg de Leuilly (Lot 1) et broyage, criblage et évacuation du compost et des refus de crible sur la plateforme de compostage de Pommiers (Lot 2).
Identifiant de la procédure : 18c8aadc-0873-4a50-b8d8-b4a92a52b9f3
Identifiant interne : VA-24-23
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : broyage et criblage des végétaux sur la plateforme de compostage de Laon-Faubourg de Leuilly ;
Description : broyage et criblage des végétaux sur la plateforme de compostage de Laon-Faubourg de Leuilly ;
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne, Valor'Aisne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : broyage, criblage et évacuation du compost et des refus de crible sur la plateforme de compostage de Pommiers.
Description : broyage, criblage et évacuation du compost et des refus de crible sur la plateforme de compostage de Pommiers.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne, Valor'Aisne
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BROYAGE NORD EST
Offre :
Identifiant de l’offre : 140874
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 280,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : VA-24-23L1/1
Titre : broyage et criblage des végétaux sur la plateforme de compostage de Laon-Faubourg de Leuilly ;
Date de conclusion du marché : 16/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne, Valor'Aisne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BROYAGE NORD EST
Offre :
Identifiant de l’offre : 140874
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 320,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : VA-24-23L2/2
Titre : broyage, criblage et évacuation du compost et des refus de crible sur la plateforme de compostage de Pommiers.
Date de conclusion du marché : 16/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne, Valor'Aisne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRREC80011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRINT80011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne, Valor'Aisne
Numéro d’enregistrement : 25020879000098
Adresse postale : 3 rue Michel Eyquem de Montaigne
Ville : LAON
Code postal : 02000
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : info@valoraisne.fr
Téléphone : 0323237820
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : BROYAGE NORD EST
Numéro d’enregistrement : 50313827300027
Adresse postale : ROUTE DEPARTEMENTALE 994
Ville : LIVRY LOUVERCY
Code postal : 51400
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : benoit.muller@broyage-nord-est.fr
Téléphone : 0326822691
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 33755b3e-386c-414e-93b7-224c7bb563f4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2025
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L’essentiel du marché

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