16 ORG-0001 Ville d'Asnières sur seine 1 Place de l'Hôtel de Ville Asnières sur Seine 92 600 FR105 FRA 21920004500017 0141111620 marches@mairieasnieres.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2 à 4 boulevard de l'Hautil CERGY PONTOISE 95027 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 efd917e6-c939-4e89-93bd-da7f0d393dd1 4acf9977-25d2-46c7-a3ba-4fd0bc9df5fa 2025-08-06+02:00 15:35:46+02:00 11 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh body-pl gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-mis-bre-lab-law Voir document du DCE 4 4 open false Mise en place de décorations de Noël et achat des sapins de Noël pour la ville d'Asnières-sur-Seine La présente consultation a pour objet : Mise en place de décorations de Noël sur le parvis de l'Hôtel de Ville d'Asnières-sur-Seine. La fourniture, la livraison et le montage sur site de sapins de Noël naturels (de type épicéa, et Nordmann), ainsi que de sapins floqués (hydrofugés et/ou ignifugés). supplies 39298900 39298910 ASNIÈRES-SUR-SEINE 92600 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.achatpublic.com non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh none epo-procurement-document no performance required not-allowed price Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. quality Valeur technique 40 points 1. Moyens humains et matériels mis en oeuvre (20 points) L'analyse se fera sur la base du mémoire technique présentant les moyens humains mis à disposition de la Ville pour la réalisation de la prestation, la qualification des intervenants et le matériel décrit pour assurer une bonne exécution des prestations. 2. Qualité et esthétisme des produits proposés (20 points) L'analyse se fera sur la base du mémoire technique, des fiches techniques et sur les visuels fournis par le candidat. quality Délai de livraison (10 points) : Le nombre de points maximum (10) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison et d'installation le plus court à compter de la réception du bon de commande (Ce délai est à préciser au niveau de l'AE par les candidats). Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai du candidat ayant proposé le délai le plus court / Délai du candidat évalué) X 10 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. quality Valeur environnementale sur 10 points 1. Type d'actions engagées au sein de l'entreprise pour limiter son impact sur l'environnement (5 points) 2. Moyen mis en oeuvre pour limiter la consommation d'électricité des différentes installations (5 points) https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh 180 Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC ORG-0002 FRA true false required false 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 false 100 buyer-categories none fa-wo-rc 1 Lot 1 : Fourniture et installation de décorations de Noël sur le parvis et dans le hall de l'Hôtel de Ville Lot 1 : Fourniture et installation de décorations de Noël sur le parvis et dans le hall de l'Hôtel de Ville supplies 39298900 39298910 1 place de l'hôtel de ville ASNIÈRES-SUR-SEINE 92600 FR105 FRA 1 LOT-0004 no-eu-funds https://www.achatpublic.com non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh none epo-procurement-document no performance required not-allowed price Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. quality Valeur technique 40 points 1. Présentation des techniques de production des végétaux : méthodes de production, nombre de transplantations, techniques de tailles ou autres techniques dont disposent le candidat (10 points) 2. Moyens humains et matériels mis en oeuvre (15 points). L'analyse se fera sur la base du mémoire technique présentant les moyens humains mis à disposition de la Ville pour la réalisation de la prestation, la qualification des intervenants et le matériel décrit pour assurer une bonne exécution des prestations. 3. Qualité et esthétisme des produits proposés (15 points) L'analyse se fera sur la base du mémoire technique, des fiches techniques et sur les visuels fournis par le candidat. quality Délai de livraison (10 points) : Le nombre de points maximum (10) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison et d'installation le plus court à compter de la réception du bon de commande (Ce délai est à préciser au niveau de l'AE par les candidats). Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai du candidat ayant proposé le délai le plus court / Délai du candidat évalué) X 10 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. quality Valeur environnementale sur 10 points 1. Type d'actions engagées au sein de l'entreprise pour limiter son impact sur l'environnement (2.5 points) 2. Produits utilisés pour la production des sapins (engrais, traitement…) (2.5 points) 3. Obtention de certification ou de label garantissant un meilleur impact environnemental et/ou garantissant la qualité des culture, coupe, conditionnement, expédition des sapins… (5 points) https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh 180 Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC ORG-0002 FRA true false required false 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 false 100 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 : Fourniture et installation de sapins de Noël décorés sur le parvis de l'Hôtel de Ville Lot 2 : Fourniture et installation de sapins de Noël décorés sur le parvis de l'Hôtel de Ville supplies 39298900 39298910 1 place de l'hôtel de ville ASNIÈRES-SUR-SEINE 92600 FR105 FRA 1 LOT-0005 no-eu-funds https://www.achatpublic.com non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh none epo-procurement-document no performance required not-allowed price Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. quality Valeur technique 40 points 1. Descriptif, qualité et esthétisme des arbres fournis et qualité des produits utilisés pour les sapins floqués (30 points). Ce sous critère sera évalué au regard de éléments suivants : L'analyse se fera sur la base du mémoire technique, des fiches techniques descriptives, photos des sapins et conformité aux normes européennes, non toxicité des sapins floqués, etc. 2. Présentation des techniques de production des végétaux : méthodes de production, nombre de transplantations, techniques de tailles ou autres techniques dont disposent le candidat (10 points) quality Délai de livraison (10 points) : Le nombre de points maximum (10) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court à compter de la réception du bon de commande (Ce délai est à préciser au niveau de l'AE par les candidats). Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai du candidat ayant proposé le délai le plus court / Délai du candidat évalué) X 10 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. quality Valeur environnementale sur 10 points 1. Produits utilisés pour la production des sapins (engrais, traitement…) ainsi que pour le flocage (traitement hydrofuge, d'ignifugation etc…) (5 points) 2. Obtention de certification ou de label garantissant un meilleur impact environnemental et/ou garantissant la qualité des culture, coupe, conditionnement, expédition des sapins… (5 points) https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh 180 Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC ORG-0002 FRA true false required false 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 false 100 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Lot 3 : Fourniture et livraison de sapins de Noël pour la ville Lot 3 : Fourniture et livraison de sapins de Noël pour la ville supplies 39298900 39298910 1 place de l'hôtel de ville ASNIÈRES-SUR-SEINE 92600 FR105 FRA 1 LOT-0006 no-eu-funds https://www.achatpublic.com non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh none epo-procurement-document no performance required not-allowed price Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. quality Valeur technique 40 points 1. Descriptif et esthétisme du chalet (fiche technique, photos du chalet et conformité aux normes européennes etc…) (10 points) L'analyse se fera sur la base du mémoire technique, des fiches techniques et sur les visuels fournis par le candidat. 2. Qualité et esthétisme de la décoration du chalet (30 points) L'analyse se fera sur la base du mémoire technique, des fiches techniques et sur les visuels fournis par le candidat. quality Délai de livraison (10 points) : Le nombre de points maximum (10) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison et d'installation le plus court à compter de la réception du bon de commande (Ce délai est à préciser au niveau de l'AE par les candidats). Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai du candidat ayant proposé le délai le plus court / Délai du candidat évalué) X 10 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. quality Valeur environnementale sur 10 points 1. Type d'actions engagées au sein de l'entreprise pour limiter son impact sur l'environnement (5 points) 2. Moyen mis en oeuvre pour limiter la consommation d'électricité des différentes installations (5 points) https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh 180 Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC ORG-0002 FRA true false required false 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 false 100 buyer-categories none fa-wo-rc 4 Lot 4 : Fourniture, livraison, installation et décoration du chalet du père noël Lot 4 : Fourniture, livraison, installation et décoration du chalet du père noël supplies 39298900 39298910 1 place de l'hôtel de ville ASNIÈRES-SUR-SEINE 92600 FR105 FRA 1 25-90074 3.2.5 Ville d'Asnières sur seine 2025-08-08 2025-09-19T12:00:00+02:00 2025-10-19 170 Illumination 92 Mise en place de décorations de Noël et achat des sapins de Noël pour la ville d'Asnières-sur-Seine Avis de marché - Avis n° 25-90074 du 06/08/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 25-90074
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Asnières sur seine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise en place de décorations de Noël et achat des sapins de Noël pour la ville d'Asnières-sur-Seine
Description : La présente consultation a pour objet : Mise en place de décorations de Noël sur le parvis de l'Hôtel de Ville d'Asnières-sur-Seine. La fourniture, la livraison et le montage sur site de sapins de Noël naturels (de type épicéa, et Nordmann), ainsi que de sapins floqués (hydrofugés et/ou ignifugés).
Identifiant de la procédure : 4acf9977-25d2-46c7-a3ba-4fd0bc9df5fa
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Voir document du DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture et installation de décorations de Noël sur le parvis et dans le hall de l'Hôtel de Ville
Description : Lot 1 : Fourniture et installation de décorations de Noël sur le parvis et dans le hall de l'Hôtel de Ville
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points 1. Moyens humains et matériels mis en oeuvre (20 points) L'analyse se fera sur la base du mémoire technique présentant les moyens humains mis à disposition de la Ville pour la réalisation de la prestation, la qualification des intervenants et le matériel décrit pour assurer une bonne exécution des prestations. 2. Qualité et esthétisme des produits proposés (20 points) L'analyse se fera sur la base du mémoire technique, des fiches techniques et sur les visuels fournis par le candidat.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Le nombre de points maximum (10) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison et d'installation le plus court à compter de la réception du bon de commande (Ce délai est à préciser au niveau de l'AE par les candidats). Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai du candidat ayant proposé le délai le plus court / Délai du candidat évalué) X 10 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points 1. Type d'actions engagées au sein de l'entreprise pour limiter son impact sur l'environnement (5 points) 2. Moyen mis en oeuvre pour limiter la consommation d'électricité des différentes installations (5 points)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 2 : Fourniture et installation de sapins de Noël décorés sur le parvis de l'Hôtel de Ville
Description : Lot 2 : Fourniture et installation de sapins de Noël décorés sur le parvis de l'Hôtel de Ville
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points 1. Présentation des techniques de production des végétaux : méthodes de production, nombre de transplantations, techniques de tailles ou autres techniques dont disposent le candidat (10 points) 2. Moyens humains et matériels mis en oeuvre (15 points). L'analyse se fera sur la base du mémoire technique présentant les moyens humains mis à disposition de la Ville pour la réalisation de la prestation, la qualification des intervenants et le matériel décrit pour assurer une bonne exécution des prestations. 3. Qualité et esthétisme des produits proposés (15 points) L'analyse se fera sur la base du mémoire technique, des fiches techniques et sur les visuels fournis par le candidat.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Le nombre de points maximum (10) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison et d'installation le plus court à compter de la réception du bon de commande (Ce délai est à préciser au niveau de l'AE par les candidats). Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai du candidat ayant proposé le délai le plus court / Délai du candidat évalué) X 10 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points 1. Type d'actions engagées au sein de l'entreprise pour limiter son impact sur l'environnement (2.5 points) 2. Produits utilisés pour la production des sapins (engrais, traitement…) (2.5 points) 3. Obtention de certification ou de label garantissant un meilleur impact environnemental et/ou garantissant la qualité des culture, coupe, conditionnement, expédition des sapins… (5 points)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 3 : Fourniture et livraison de sapins de Noël pour la ville
Description : Lot 3 : Fourniture et livraison de sapins de Noël pour la ville
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points 1. Descriptif, qualité et esthétisme des arbres fournis et qualité des produits utilisés pour les sapins floqués (30 points). Ce sous critère sera évalué au regard de éléments suivants : L'analyse se fera sur la base du mémoire technique, des fiches techniques descriptives, photos des sapins et conformité aux normes européennes, non toxicité des sapins floqués, etc. 2. Présentation des techniques de production des végétaux : méthodes de production, nombre de transplantations, techniques de tailles ou autres techniques dont disposent le candidat (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Le nombre de points maximum (10) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court à compter de la réception du bon de commande (Ce délai est à préciser au niveau de l'AE par les candidats). Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai du candidat ayant proposé le délai le plus court / Délai du candidat évalué) X 10 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points 1. Produits utilisés pour la production des sapins (engrais, traitement…) ainsi que pour le flocage (traitement hydrofuge, d'ignifugation etc…) (5 points) 2. Obtention de certification ou de label garantissant un meilleur impact environnemental et/ou garantissant la qualité des culture, coupe, conditionnement, expédition des sapins… (5 points)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 4 : Fourniture, livraison, installation et décoration du chalet du père noël
Description : Lot 4 : Fourniture, livraison, installation et décoration du chalet du père noël
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville
Ville : ASNIÈRES-SUR-SEINE
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points 1. Descriptif et esthétisme du chalet (fiche technique, photos du chalet et conformité aux normes européennes etc…) (10 points) L'analyse se fera sur la base du mémoire technique, des fiches techniques et sur les visuels fournis par le candidat. 2. Qualité et esthétisme de la décoration du chalet (30 points) L'analyse se fera sur la base du mémoire technique, des fiches techniques et sur les visuels fournis par le candidat.
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10 points) : Le nombre de points maximum (10) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison et d'installation le plus court à compter de la réception du bon de commande (Ce délai est à préciser au niveau de l'AE par les candidats). Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai du candidat ayant proposé le délai le plus court / Délai du candidat évalué) X 10 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points 1. Type d'actions engagées au sein de l'entreprise pour limiter son impact sur l'environnement (5 points) 2. Moyen mis en oeuvre pour limiter la consommation d'électricité des différentes installations (5 points)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Asnières sur seine
Numéro d’enregistrement : 21920004500017
Adresse postale : 1 Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Asnières sur Seine
Code postal : 92 600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@mairieasnieres.fr
Téléphone : 0141111620
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ya1U3KMTnh
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Ville : CERGY PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : efd917e6-c939-4e89-93bd-da7f0d393dd1 - 11
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 à 15:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2025
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L’essentiel du marché

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