144000 180000 RES-0001 selec-w TEN-0001 180000 144000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0001 IN MEDIA RES CON-0001 2025-06-12+02:00 2025-07-10+02:00 ORG-0001 IN MEDIA RES TEN-0001 TPA-0001 IN MEDIA RES ORG-0003 29 ORG-0001 Département des Bouches du Rhônes Hôtel du Département 52 avenue de St just Marseille cedex 20 13256 FRL04 FRA 22130001500247 0413311313 contact.sampcs@departement13.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr UBO-0001 sme ORG-0003 IN MEDIA RES 26 avenue de la Figone Marseille 13012 FRL04 FRA 90180532500023 UBO-0001 ASSOCIATION IN MEDIAS RES 26 avenue de la Figone Marseille 13012 FRL04 FRA FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 ae37daed-f0e4-4518-bdaa-8560be73224c b4f26142-92bf-4b6a-a5ec-414d90e38f8a 2025-08-06+02:00 16:05:00+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.departement13.fr la gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0002 Accord-cadre en appel d'offres ouvert, mono attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 45 000 Euros HT. D'une durée de 12 mois Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. open 00547f61-f753-4a61-9b77-c997d3c1aca0-01 2025-0021 Accord-cadre pour l'organisation de séances de projections de cinéma en plein air pour la direction de la culture, ses établissements, la direction de la jeunesse et toutes autres directions du Département de Bouches du Rhône. Accord-cadre pour l'organisation de séances de projections de cinéma en plein air pour la direction de la culture, ses établissements, la direction de la jeunesse et toutes autres directions du Département de Bouches du Rhône. services 180000 36000 92130000 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Prix sur 50 points. per-exa 40 quality Organisation et moyens humains mobilisés pour la réalisation des prestations sur la base de 2 cas pratique : 40 points. per-exa 10 quality Performance en matière de développement durable : 10 points. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.2. du RC. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2025-0021 Accord-cadre pour l'organisation de séances de projections de cinéma en plein air pour la direction de la culture, ses établissements, la direction de la jeunesse et toutes autres directions du Département de Bouches du Rhône. Accord-cadre pour l'organisation de séances de projections de cinéma en plein air pour la direction de la culture, ses établissements, la direction de la jeunesse et toutes autres directions du Département de Bouches du Rhône. services 180000 36000 92130000 FRL04 FRA 2025-07-10+02:00 2029-07-10+02:00 2000-01-01Z 25-90092 25-24504 25-43486 3.2.5 Département des Bouches du Rhônes IN MEDIA RES 2025-08-08 2025-09-13 362 Vidéo, cinéma 13 Accord-cadre pour l'organisation de séances de projections de cinéma en plein air pour la direction de la culture, ses établissements, la direction de la jeunesse et toutes autres directions du Départ Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-90092 du 06/08/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 25-90092
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Bouches du Rhônes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour l'organisation de séances de projections de cinéma en plein air pour la direction de la culture, ses établissements, la direction de la jeunesse et toutes autres directions du Département de Bouches du Rhône.
Description : Accord-cadre pour l'organisation de séances de projections de cinéma en plein air pour la direction de la culture, ses établissements, la direction de la jeunesse et toutes autres directions du Département de Bouches du Rhône.
Identifiant de la procédure : b4f26142-92bf-4b6a-a5ec-414d90e38f8a
Avis précédent : 00547f61-f753-4a61-9b77-c997d3c1aca0-01
Identifiant interne : 2025-0021
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre en appel d'offres ouvert, mono attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 45 000 Euros HT. D'une durée de 12 mois Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92130000 Services de projection de films cinématographiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre pour l'organisation de séances de projections de cinéma en plein air pour la direction de la culture, ses établissements, la direction de la jeunesse et toutes autres directions du Département de Bouches du Rhône.
Description : Accord-cadre pour l'organisation de séances de projections de cinéma en plein air pour la direction de la culture, ses établissements, la direction de la jeunesse et toutes autres directions du Département de Bouches du Rhône.
Identifiant interne : 2025-0021
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92130000 Services de projection de films cinématographiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/07/2025
Date de fin de durée : 10/07/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur 50 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et moyens humains mobilisés pour la réalisation des prestations sur la base de 2 cas pratique : 40 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable : 10 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat peut être consulté sur demande auprès du point de contact mentionné au 8.2. du RC.
Organisation qui signe le marché : Département des Bouches du Rhônes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 180,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 144,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 144,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : IN MEDIA RES
Offre :
Identifiant de l’offre : IN MEDIA RES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : IN MEDIA RES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/06/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département des Bouches du Rhônes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département des Bouches du Rhônes
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : Hôtel du Département 52 avenue de St just
Ville : Marseille cedex 20
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.sampcs@departement13.fr
Téléphone : 0413311313
Profil de l’acheteur : https://marches.departement13.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : IN MEDIA RES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 90180532500023
Adresse postale : 26 avenue de la Figone
Ville : Marseille
Code postal : 13012
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : ASSOCIATION IN MEDIAS RES
Nationalité du propriétaire : France
Adresse postale : 26 avenue de la Figone
Ville : Marseille
Code postal : 13012
Subdivision pays (NUTS) : FRL04
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ae37daed-f0e4-4518-bdaa-8560be73224c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 à 16:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2025
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L’essentiel du marché

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