16ec0b9c-d003-4b7b-bc44-17f20ff1f42e-01 Date limite de remise des offres reportée du 25/08/25 à 12:00 au 08/09/25 12:00 2025-08-06+02:00 true LOT-0001 cor-buy 16 https://demat-ampa.fr ORG-0001 Région Nouvelle Aquitaine 14 rue François de Sourdis http://demat-ampa.fr Bordeaux cedex 33077 FRI12 FRA 20005375900011 0557578000 unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Bordeaux 9 rue Tastet Bordeaux 33000 FRI12 FRA 000 0556243903 greffe.tabordeaux@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 50c8c88a-1c0d-421d-af94-46c8f38954f6 63d4140c-fc25-45a3-a270-f36ba923afcb 2025-08-06+02:00 16:48:05+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://demat-ampa.fr/ la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-mis-distortion open e1d524a2-c417-4afd-9318-d5bfd801ece7-01 false 2025I000S00960 LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO" LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO" services Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 560 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. (période initiale de 24 mois et de 2 périodes de reconduction de 12 mois, sans pouvoir excéder 48 mois). Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et sous-critères et leurs pondérations figurent dans le règlement de la consultation.: critère 1-Prix des prestations évalué sur la base du DQE 40 pts / critère 2-Valeur technique évaluée sur la base de l'offre technique 55 pts/ critère 3-Description des mesures et moyens environnementaux et numérique responsable mis en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché évaluée sur la base du cadre de réponse_Prise_en_compte_enjeux_environnementaux 5 points . 560000 72260000 72268000 72262000 72267000 72261000 FRI12 FRA LOT-0001 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds FRA https//demat-ampa.fr non-restricted-document https://demat-ampa.fr none epo-notice performance no required not-allowed 3 ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr 4 Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA true true required true 2025-09-08+02:00 12:00:00+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none 2025I000S00960 LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO services 560000 560000 72268000 72260000 72262000 72267000 FRI12 FRA 48 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accordcadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accordscadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accordcadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accordcadre. 25-90138 25-71979 25-79556 3.2.5 Région Nouvelle Aquitaine 2025-08-08 2025-09-08T12:00:00+02:00 2025-09-20 186 Logiciel 33 LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO" Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 25-90138 du 06/08/2025
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 25-90138
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO"
Description : LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO"
Identifiant de la procédure : 63d4140c-fc25-45a3-a270-f36ba923afcb
Avis précédent : e1d524a2-c417-4afd-9318-d5bfd801ece7-01
Identifiant interne : 2025I000S00960
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72262000 Services de développement de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 560 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. (période initiale de 24 mois et de 2 périodes de reconduction de 12 mois, sans pouvoir excéder 48 mois). Le prix n'est pas le seul critère. Les critères et sous-critères et leurs pondérations figurent dans le règlement de la consultation.: critère 1-Prix des prestations évalué sur la base du DQE 40 pts / critère 2-Valeur technique évaluée sur la base de l'offre technique 55 pts/ critère 3-Description des mesures et moyens environnementaux et numérique responsable mis en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché évaluée sur la base du cadre de réponse_Prise_en_compte_enjeux_environnementaux 5 points .
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO
Description : LICENCES, MISE EN OEUVRE, MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS "ALFRESCO
Identifiant interne : 2025I000S00960
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72262000 Services de développement de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accordcadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accordscadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accordcadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accordcadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 560,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 560,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA,et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle Aquitaine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 14 rue François de Sourdis http://demat-ampa.fr
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr
Téléphone : 0557578000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://demat-ampa.fr
Profil de l’acheteur : https://demat-ampa.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 000
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tabordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 16ec0b9c-d003-4b7b-bc44-17f20ff1f42e-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Date limite de remise des offres reportée du 25/08/25 à 12:00 au 08/09/25 12:00
Les documents de marché ont été modifiés le : 06/08/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 50c8c88a-1c0d-421d-af94-46c8f38954f6 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 à 16:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2025
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L’essentiel du marché

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