6039600 RES-0001 selec-w TEN-0001 6039600 tenders 0 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 6039600 tenders 0 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 6039600 tenders 0 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 2016000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 3150000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 873600 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2025-07-22+02:00 Collecte des Omr en Pav false 2025019l01 TEN-0001 CON-0002 2025-07-22+02:00 Lavage des Pav, bacs et abris bacs false 2025019l02 TEN-0002 CON-0003 2025-07-22+02:00 Enlèvement des dépôts sauvages aux Points d'Apports Volontaire false 2025019l03 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 21B74251-CE9E-C977-98BE8B4C55A9B9EB +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics ORG-0002 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 52492 DOUBLET Gabriel Président 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 21B74290-CCBB-354B-BB3891770DF89938 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon 53 boulevard Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 21B742CF-B432-28E9-23344FEAD7D52E4B 0472770520 0478928316 laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 21B742E9-CFE0-0C40-7F55D337D44F36E5 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ORTEC ENVIRONNEMENT 19 Av Des Genevriers Thonon-Les-Bains 74200 FRK28 FRA 1634112-1-1-1 0450141110 oe.bonneville.hygiene@ortec.fr false UBO-0007 large ORG-0007 CHABLAIS SERVICE PROPRETE 166 Che Du Moulin Favre Brenthonne 74890 FRK28 FRA 1634112-1-2-1 0450361331 contact@csp-environnement.com false UBO-0008 sme ORG-0008 Les Brigades Vertes du Genevois 9 Che Des Narulles Cranves-Sales 74380 FRK28 FRA 1634112-1-3-1 0669107575 direction@brigadesvertesdugenevois.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 ebfa3c2e-012f-4f46-8701-45abc1718c42 8bfd4641-2f0d-43f9-bd54-e654775ed25a 2025-08-07+02:00 09:11:47+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025019 Collecte des OMR, lavage et enlèvement des dépôts sauvages aux Points d'Apport Volontaire L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services Les marchés publics ont été signés le 18/07/2025 pour le lot 01 et le 17/07/2025 pour les lots 02 et 03. Les contrats sont consultables à l'Hôtel d'Agglomération d'Annemasse Les Voirons Agglomération (11, avenue Emile Zola - Cs 225 - 74105 Annemasse Cedex - 04 50 87 83 00 - Direction de la Commande publique). Une copie de celui-ci peut également être délivrée sur demande écrite à l'adresse commande-publique@annemasse-agglo.fr. A titre indicatif, les jours et heures d'ouverture de l'Hôtel d'Agglomération sont du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Critères et sous critères de notation : Pour le lot n°01 - Collecte des Omr en Pav Critères et sous-critères Pondération 1 - Valeur technique 50.0 % 1.1 - Qualité et organisation des moyens matériels affectés à l'exécution des prestations 15.0 % 1.2 - Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations 15.0 % 1.3 - Organisation et méthodologie des collectes 20.0 % 2 - Prix des prestations 40.0 % 3 - Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 % 3.1 - Performance environnementale des véhicules 8.0 % 3.2 - Politique en matière de préservation de la ressource en eau 2.0 % Pour le lot n°02 - Lavage des Pav, bacs et abris bacs Critères et sous-critères Pondération 1 - Valeur technique 50.0 % 1.1 - Qualité et organisation des moyens matériels affectés à l'exécution des prestations 20.0 % 1.2 - Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations 15.0 % 1.3 - Organisation et méthodologie des collectes 15.0 % 2 - Prix des prestations 40.0 % 3 - Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 % 3.1 - Performance environnementale des véhicules 8.0 % 3.2 - Politique en matière de préservation de la ressource en eau 2.0 % ? Pour le lot n°03 - Enlèvement des dépôts sauvages aux Points d'Apport Volontaire Critères et sous-critères Pondération 1 - Valeur technique 40.0 % 1.1 - Qualité et organisation des moyens matériels affectés à l'exécution des prestations 15.0 % 1.2 - Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations 15.0 % 1.3 - Organisation et méthodologie des collectes 10.0 % 2 - Prix des prestations 50.0 % 3 - Performances environnementale des véhicules 10.0 % 6039600 90511300 90511300 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 254700-2025 false fa-wo-rc none 1 Collecte des OMR en PAV Aux ordures ménagères résiduelles, sur l'ensemble du territoire d'Annemasse Agglomération Les Voirons services other 90511300 90511200 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 254700-2025 false fa-wo-rc none 2 Lavage des PAV, bacs et abris bacs sur l'ensemble du territoire d'Annemasse Agglomération Les Voirons services other 90511300 90918000 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 0 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance environnementale des véhicules per-exa 50 price Prix des prestations ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 254700-2025 false fa-wo-rc none 3 Enlèvement des dépôts sauvages aux Points d'Apports Volontaire sur l'ensemble du territoire d'Annemasse Agglomération Les Voirons services other 90511300 90511300 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 0 2000-01-01Z 25-90226 25-43908 25-54827 3.2.5 Annemasse les Voirons Agglomération ORTEC ENVIRONNEMENT CHABLAIS SERVICE PROPRETE Les Brigades Vertes du Genevois 2025-08-08 2025-11-04 249 Ordures ménagères (prestations) 274 Prestations de services 74 Collecte des OMR, lavage et enlèvement des dépôts sauvages aux Points d'Apport Volontaire Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-90226 du 07/08/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 25-90226
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte des OMR, lavage et enlèvement des dépôts sauvages aux Points d'Apport Volontaire
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 8bfd4641-2f0d-43f9-bd54-e654775ed25a
Identifiant interne : 2025019
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,039,600 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les marchés publics ont été signés le 18/07/2025 pour le lot 01 et le 17/07/2025 pour les lots 02 et 03. Les contrats sont consultables à l'Hôtel d'Agglomération d'Annemasse Les Voirons Agglomération (11, avenue Emile Zola - Cs 225 - 74105 Annemasse Cedex - 04 50 87 83 00 - Direction de la Commande publique). Une copie de celui-ci peut également être délivrée sur demande écrite à l'adresse commande-publique@annemasse-agglo.fr. A titre indicatif, les jours et heures d'ouverture de l'Hôtel d'Agglomération sont du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Critères et sous critères de notation : Pour le lot n°01 - Collecte des Omr en Pav Critères et sous-critères Pondération 1 - Valeur technique 50.0 % 1.1 - Qualité et organisation des moyens matériels affectés à l'exécution des prestations 15.0 % 1.2 - Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations 15.0 % 1.3 - Organisation et méthodologie des collectes 20.0 % 2 - Prix des prestations 40.0 % 3 - Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 % 3.1 - Performance environnementale des véhicules 8.0 % 3.2 - Politique en matière de préservation de la ressource en eau 2.0 % Pour le lot n°02 - Lavage des Pav, bacs et abris bacs Critères et sous-critères Pondération 1 - Valeur technique 50.0 % 1.1 - Qualité et organisation des moyens matériels affectés à l'exécution des prestations 20.0 % 1.2 - Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations 15.0 % 1.3 - Organisation et méthodologie des collectes 15.0 % 2 - Prix des prestations 40.0 % 3 - Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 % 3.1 - Performance environnementale des véhicules 8.0 % 3.2 - Politique en matière de préservation de la ressource en eau 2.0 % ? Pour le lot n°03 - Enlèvement des dépôts sauvages aux Points d'Apport Volontaire Critères et sous-critères Pondération 1 - Valeur technique 40.0 % 1.1 - Qualité et organisation des moyens matériels affectés à l'exécution des prestations 15.0 % 1.2 - Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations 15.0 % 1.3 - Organisation et méthodologie des collectes 10.0 % 2 - Prix des prestations 50.0 % 3 - Performances environnementale des véhicules 10.0 %
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collecte des OMR en PAV
Description : Aux ordures ménagères résiduelles, sur l'ensemble du territoire d'Annemasse Agglomération Les Voirons
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 254700-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lavage des PAV, bacs et abris bacs
Description : sur l'ensemble du territoire d'Annemasse Agglomération Les Voirons
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 254700-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Enlèvement des dépôts sauvages aux Points d'Apports Volontaire
Description : sur l'ensemble du territoire d'Annemasse Agglomération Les Voirons
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 254700-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale des véhicules
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 6,039,600 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,039,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,016,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025019l01
Titre : Collecte des Omr en Pav
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,039,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CHABLAIS SERVICE PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 3,150,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025019l02
Titre : Lavage des Pav, bacs et abris bacs
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,039,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Les Brigades Vertes du Genevois
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 873,600 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025019l03
Titre : Enlèvement des dépôts sauvages aux Points d'Apports Volontaire
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 21B74251-CE9E-C977-98BE8B4C55A9B9EB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrement : 52492
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : DOUBLET Gabriel
Adresse électronique : commande-publique@annemasse-agglo.fr
Téléphone : 0450878300
Télécopieur : 0450878322
Adresse internet : https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics
Profil de l’acheteur : https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 21B74290-CCBB-354B-BB3891770DF89938
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Numéro d’enregistrement : 21B742CF-B432-28E9-23344FEAD7D52E4B
Adresse postale : 53 boulevard Vivier Merle
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472770520
Télécopieur : 0478928316
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 21B742E9-CFE0-0C40-7F55D337D44F36E5
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1634112-1-1-1
Adresse postale : 19 Av Des Genevriers
Ville : Thonon-Les-Bains
Code postal : 74200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : oe.bonneville.hygiene@ortec.fr
Téléphone : 0450141110
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CHABLAIS SERVICE PROPRETE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1634112-1-2-1
Adresse postale : 166 Che Du Moulin Favre
Ville : Brenthonne
Code postal : 74890
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@csp-environnement.com
Téléphone : 0450361331
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Les Brigades Vertes du Genevois
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1634112-1-3-1
Adresse postale : 9 Che Des Narulles
Ville : Cranves-Sales
Code postal : 74380
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@brigadesvertesdugenevois.fr
Téléphone : 0669107575
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ebfa3c2e-012f-4f46-8701-45abc1718c42 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 09:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
]]>

L’essentiel du marché

]]>